Memoire De Leasing

BANQUE D’ALGERIE MEMOIRE DE FIN D’ÉTUDES En vue de l’obtention du BREVET SUPERIEUR DE BANQUE Thème : Le crédit bail, mode de financement Mars 2006 9ème promotion Sommaire Introduction générale Première partie : Le crédit bail, nouveau mode de financement Chapitre 1 : Etude descriptive du crédit bail Section 1 : Les notions élémentaires du crédit bail Section 2 : La typologie du crédit bail Section 3 : Les dérivés du crédit bail Section 4 : Les analogies du crédit bail

L’ACTIVITE DE LEASING EN ALGERIE.     1. Cadre légal et réglementaire du crédit bail : Le crédit-bail (leasing) est un des modes de financement récemment introduit en Algérie. Le cadre juridique régissant cette activité n'a été mis en place qu'en 1996 par l'Ordonnance 96/09 du 10 janvier 1996. Le cadre réglementaire du leasing est constitué des deux décrets exécutifs et d’un règlement banque d’Algérie. Il s’agit de : * Le décret exécutif n° 06-90 du 20 Février 2006 fixant les modalités

République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche L’Ecole Supérieure de Commerce Thème: L’avantage compétitif dégagé par l’application de l’IAS 17 Mémoire pour l’obtention d’une licence en sciences commerciales et financières option comptabilité Préparé par : BITAT Abdelfettah BOURICHE Hanane Encadrés par : M.BERRAG Mohamed Stage pratique : 17/12/2009 au 03/01/2010 à la DR Sonatrach Hassi R’mel 25/03/2010 au 14/04/2010 au sein

tous ceux que j’ai oubliés en souvenir des bons moments qu’on a passés ensemble et qui m’ont soutenu de près ou de loin pour arriver aujourd’hui à ce jour tant attendu et tant important pour moi pour vous présenter ce travail à l’occasion de mon mémoire de fin d’études pour l’obtention du diplôme de l’ESTEM. ------------------------------------------------- Remerciement Tous ces chaleureux remerciements sont particulièrement exprimés à tout le corps

analyse nous conduit directement vers un mode spécifique de financement des investissements intitulé « le leasing ». Il nous incombe nécessairement de signaler que tous nos travaux de recherche et de réflexion s’articuleront essentiellement sur le leasing, que nous auront à développer tout au long de ce mémoire. Thème : le financement des investissements par le leasing Introduction générale  Chapitre1 : les techniques de financement bancaire Introduction du chapitre

Enseignement de Promotion et de Formation Continue De l’Université Libre de Bruxelles et de la Chambre De Commerce et de l’Industrie de Bruxelles Mémoire Comparaison entre l’entreprise Individuelle et l’entreprise Sociétaire Professeurs responsables : Mme J. Franchimont Mr P. Hemeryck Mr C. Langelet Mémoire présenté par Aziz Zeghli en vue de l’obtention du diplôme de graduat en comptabilité. EPFC ZEGHLI Aziz 44 Année académique 2008 – 2009 EPFC ZEGHLI Aziz 2 Remerciements

toujours cru en moi et n'ont jamais cessé et me soutenir. A mes sœur et mes frères Yacine et Hichem qui étaient toujours à coté de moi. A mes petits Sarah, Amani, Oussama, Youcef, Ahlem, et Alilo. A toute la famille Taklit et Hammachi. A la mémoire de mon oncle Lhachemi Hammachi Qu'Allah les reçoive dans Son vaste paradis [W]XW^X\ S O M M A IR E Dédicaces. Remerciements. Liste des abréviations. Introduction générale……………………………………………………………………..01 CHAPITRE PRELIMINAIRE : FONDEMENTS

Plan mémoire 1. Environnement international économique et financier 1. Etat du marché Il s’agit de données chiffrées sur le marché la place du leasing en Europe comparé à celui des Etats-Unis 1. La situation en France Evolution des investissements des entreprises Evolution du crédit bail mobilier Evolution du financement de l’équipement des entreprises et des professionnels Evolution des encours de crédits d’équipements 2. La situation aux Etats-Unis Evolution

qualification peuvent faire risquer aux entreprises de sévères doubles impositions, mais, elles peuvent également leur faire profiter, pour peu que la transaction soit bien structurée, de substantielles économies d’impôts. (55 mots) Mots-clés - crédit-bail - leasing - transfrontalier - double dip - qualifications - optimisation fiscale - HEC, Maîtrise de droit, DESS Fiscalité de l’entreprise - élève avocat - 1, avenue de Verdun 95300 Pontoise - 01.34.25.48.13 - echapell@linklaters.com 1 Introduction

Bibliographie………………………………………………………………………………31 Annexe1……………………………………………………………………………………33 Annexe2……………………………………………………………………………………34 Annexe2……………………………………………………………………………………35 Table des matières…………………………………………………………………………36 Introduction Le crédit bail ou leasing constitue l’une des sources de financement les plus sollicités par les professionnels, en effet, ces derniers ont été longtemps réticents à l’égard de l’option de crédit-bail du fait qu’elle ne leur procurait pas un droit de propriétés sur les équipements