Memoire Declarant En Douane

SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D’EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) LE PROFESSIONNEL COMPTABLE ET LA LOI 43-05 RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX : DEMARCHE POUR LA MAITRISE DES NOUVEAUX RISQUES. MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT -COMPTABLE PAR M. MILOUDI BENABDALLAH MEMBRES DU JURY Président : M. Abderrahim BOUAZZA –Directeur de la Direction de la Supervision Bancaire- BANK AL-MAGHRIB Directeur de Recherche

Mémoire sur la Chine et l’Inde Chine et Inde depuis 1947/1949 08/06/2012 Résumé : Au-delà de quelques points communs, les différences entre l’Inde et la Chine sont considérables. Elles ont pour origine leur histoire économique et, plus particulièrement, les 60 ans qui ont suivi l’indépendance pour l’Inde et la fin de la guerre civile en Chine. Les moteurs de leur croissance sont aussi différents. Aujourd’hui, Inde et Chine sont considérées comme les deux principales puissances émergentes,

conséquences de chaque alternative en fonction des buts ou des objectifs du consommateur, l’alternative choisie est déterminée par une règle de décision ou une procédure d’évaluation, L’information qui provient de sources externes et/ou de la mémoire est traitée au cours de l’application d’une règle de décision ou de la procédure d’évaluation. Un des modèles les plus connus construit à partir de cette approche est celui de Engel, Kollat et Blackwell (présenté dans Engel ., 1992). Le processus

affirme sous les peines édictées par l'article 366 du Code Pénal que le présent acte ou la présente déclaration exprime l'intégralité du prix ou de la soulte convenue ». La mention prescrite par l'alinéa qui précède doit être écrite de la main du déclarant ou de la partie à l'acte, si ce dernier est sous signature privée. SECTION IV : MUTATIONS A TITRE ONEREUX ACTES ET MUTATIONS IMPOSABLES Abandonnements (Faits d'assurance ou grosse aventure) Art. 02.02.11 – Les abandonnements pour faits d'assurance

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE & D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE NATIONAL D'EXPERTISE COMPTABLE Proposition pour le dépôt d’un sujet de mémoire en vue de l’obtention du Diplôme National d’Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE Mesures d’adaptation de la Mesures d’adaptation de la fiscalité marocaine à la pratique fiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique du commerce électronique Préparé par : Sophia GUESSOUS Sous la supervision de : Abdelkader MASNAOUI Expert comptable

UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI DE TIZI-OUZOU FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES DE GESTION Mémoire de fin de cycle en vue de l’obtention du diplôme de Master Option : audit et contrôle de gestion THEME : Audit des risques fiscaux liés à la TVA : Cas de l’entreprise Electro-Industries d’Azazga Présenté par :

transformations d’aéronefs destinées aux compagnies de navigation aérienne, dont les services à destination de l’étranger représentent au moins 80% de l’ensemble des services qu’elles exploitent et des ventes effectuées sous un régime suspensif de droits de douane ou avant dédouanement sous réserve de l’exportation effective des biens vendus. Ces activités sont dites assimilées aux exportations. 2°) - Les ventes par l’agriculteur des produits de sa récolte à l’état naturel ou obtenus après transformation

 MEMOIRE DEPOSE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME D’EXPERTISE COMPTABLE NEP 9605 - RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DES CAPITAUX ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME : PROPOSITION DE PROCEDURES ET D’OUTILS D’AUDIT AUX COMMISSAIRES AUX COMPTES Session de novembre 2011 Cédric VOISIN 166, rue Paul Doumer 78510 TRIEL SUR SEINE SOMMAIRE LISTE DES ABREVIATIONS 7 NOTE DE SYNTHESE 8 INTRODUCTION 11 PREMIERE PARTIE LE CADRE CONCEPTUEL

Hubert MARTINI Gestion des opérations import-export Corrigés © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-053657-3 Table des matières © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. PARTIE 1 LA LOGISTIQUE INTERNATIONALE, TRANSPORT ET DOUANE 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 Testez-vous Les incoterms : mise en œuvre et choix Société Speedo : pratique des incoterms 2000

règlements pris en application du même paragraphe. Ce recours est suspensif. Il ne peut être formé qu´une fois ordonnées les mesures ci-dessus prévues, sauf accord donné par la Haute Autorité à l´introduction d´un recours distinct contre la décision déclarant l´opération illicite. La Haute Autorité peut, à tout moment, et sauf application éventuelle des dispositions de l´article 39, alinéa 3, prendre ou provoquer les mesures conservatoires qu´elle estime nécessaires pour sauvegarder les intérêts des entreprises