Memoire Lutte Fraude Fiscale

LE BLANCHIMENT D’ARGENT : TECHNIQUES ET MOYENS DE LUTTE CAS LA SOCIETE GENERALE ALGERIE Encadrée par Mr DIB Said Présenté par Melle DJERRAH Nadia Décembre 2005 7ème promotion A MA FAMILLE Remerciements Mes plus vifs remerciements s’adressent à Mr DIB, mon promoteur, pour sa disponibilité, son aide et ses enseignements si précieux. Ma profonde gratitude ira tout particulièrement à Mr SAID ZOUAOUI et à Mr MOUSLI, mes encadreurs, pour leurs orientations et conseils. Je remercie également

INFORMATIQUE TRANSNATIONALE Mémoire de géopolitique du Chef de Bataillon Antoine SORBA dans le cadre de l’étude dirigée “Les criminalités transnationales” Directeur : Commissaire Principal Philippe MIGAUX de la sous-direction antiterroriste Ministère de l’Intérieur FICHE DE PRESENTATION 1. La criminalité informatique transnationale 2. Chef de bataillon Antoine SORBA. 3. 06 avril 2001. 4. Division D. 5. Mémoire de géopolitique. 6. Ce mémoire a pour objectif d’étudier une

budgétaire et contrôle de gestion 1h30 1h30 Audit comptable 1h30 1h30 Comptabilité des sociétés 1h30 / Comptabilité spéciale 1h30 / Droit pénal spécial 1h30 / Séminaire en comptabilité / 3h00 Langues étrangères / 1h30 Mémoire de fin d’études V/H hebdomadaire 7h30 7h30 NB : La note de mémoire n’intervient pas dans la compensation Coefficient 02 03 03 01 02 03 01 01 17 02 02 03 3 03 01 02 01 17 03 02 02 02 02 02 02 01 01 01 19 02 02 01 01 01 02 1 10 1ère année Sciences de Gestion 1- Comptabilité générale

Rapport de stage effectué au sein de l’Administration des DouanSommaire : Remerciements……………………………………………………………………………… 3 Préliminaire………………………………………………………………………………….4 Introduction………………………………………………………………………………….5 Chapitre I : Présentation de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII)…….8 Section 1 : Structure et organisation de l’ADII……………………………………8 I- Structure générale………………………………………………..8 II- Organisation des services………………………………………..9 Section

l’ADII………………………..12 I- Promotion de l’investissement……….........………….......................13 II- Protection du consommateur……………………………………......13 III- Protection de l’économie nationale………………………............…14 IV- Equité fiscale……………………………………………...........…..14 Section 3 : Les moyens d’action de l’ADII………………………………………..14 I- Les instruments de travail de l’ADII……………………………14 II- Les moyens humains……………………………………………16 III- Les autres moyens………………………………………………16

ou domaines d’action de l’ADII………………………..12 I- Promotion de l’investissement……….........………….......................13 II- Protection du consommateur……………………………………......13 III- Protection de l’économie nationale………………………............…14 IV- Equité fiscale……………………………………………...........…..14 Section 3 : Les moyens d’action de l’ADII………………………………………..14 I- Les instruments de travail de l’ADII……………………………14 II- Les moyens humains……………………………………………16 III- Les autres moyens………………………………………………16 Chapitre

Evasion des capitaux et paradis fiscaux Remerciements La rédaction de ce mémoire demeurera, à l’heure où le bilan de mon cursus universitaire sonne et m’apparait comme jalonné de cinq années de travaux et productions divers et variés, à la fois l’expérience la plus prenante et la plus enrichissante. Prenante, elle le fût : élaboration d’une thématique à la fois en lien avec les objectifs de la formation prodiguée au sein du Master II et l’actualité, avancées pas à pas dans la minutie de recherches

organismes créanciers ( la banque Mondiale et le FMI) à imposer des plans d’ajustement structurel dont la réforme fiscale était la plus importante. Celle ci visait essentiellement à accroître le produit de la fiscalité, à réaliser l’équité sociale et à faire du système financier un outil de développement. Avec les réformes entreprises dans ce domaine, le Maroc est doté d’un système fiscal cohérent et maniable, en mesure de répondre aux exigences de cette réadaptation permanente, réadaptation qui

Omar Babacar Diagne Mémoire Sujet : La surtaxe sur les appels entrants au Sénégal Introduction L’ancien président de la république, Me Abdoulaye Wade, avait pris la décision d’instaurer le décret 2011-1271, le 24 août 2011, mis en place pour substituer le décret 2010-632 du 28 mai 2010 qui était mis en œuvre pour instaurer un système de contrôle et de tarification des appels téléphoniques venant de l’étranger. Ce nouveau décret avait établi une taxe de 0,215€ soit une taxe de 141,035

concernant les missions évoquées dans ce mémoire, qu’il nous a apporté lors des différents suivis, et la confiance qu’il nous a témoigné. Le plan : Introduction générale de la criminalité financière : Chapitre 1 : Le Blanchiment d’argent : Section 1 : Définition de blanchiment d’argent………….. Section 2 : Le processus de blanchiment d’argent…………… Section3 : Les effets négatifs de blanchiment d’argent……. Chapitre 2 : Le cadre juridique de la lutte contre le blanchiment d’argent : Section