Memoire Lutte Fraude Fiscale

.......................................................................................1 LES PARADIS ...............................................................................................................................................1 FISCAUX........................................................................................................................................................1 À QUAND LA FIN ….............................................................................

PARTIE : Les mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux CHAPITRE I : La Prévention du blanchiment de capitaux SECTION I- L’implication des organismes financiers dans la lutte contre le blanchiment SECTION II- La création d’organismes spécialisés dans la lutte contre le blanchiment de capitaux : l’exemple de la CENTIF et du GIABA CHAPITRE II- La répression du blanchiment de capitaux SECTION I- Les mesures coercitives de lutte contre le blanchiment

comptabilisée comme dépense passive, peut avoir un rôle actif dans la création d’emplois de part ses répercutions macroéconomiques. De la définition adoptée découlent deux conséquences : * La lutte contre le chômage n’est pas le seul objectif de la politique de l’emploi. Il faut d’abord garder en mémoire qu’au cours de certaines périodes, dans la plupart des pays occidentaux, le problème qui se posait était au contraire la pénurie de main-d’œuvre par rapport aux besoins de l’économie. Au-delà

de la proposition du Plan Schuman disait que la France « agissait essentiellement pour la paix. » et que « Pour que la paix puisse vraiment courir sa chance, il fallait d’abord qu’il y ait une Europe ». Et Jean Monnet, commentant ce texte dans ses mémoires a écrit : « Rien n’est possible sans les hommes, rien n’est durable sans les institutions ». 1 1 continuer à aller de l’avant. En fait à partir des années quatre-vingt-dix la foi dans la construction européenne s’est réduite aussi bien chez

LE CONTROLE FISCAL Thème présenté par : Ali BENYAHYA Fayçal TERJANI Wilfried AKENDENGUE Encadré par : Professeur SKALLI Année universitaire 2012-2013 PLAN Introduction I. LE CONTENU DU CONTRÔLE FISCAL A. Les droits de l’administration B. Le déroulement de la procédure de rectification II. LES CONSEQUENCES LEGALES DU CONTRÔLE FISCAL A. Le recours aux instances alternatives : les commissions B. L’impact et l’efficacité du contrôle fiscal Conclusion

Institut supérieur de commerce et d’administration des entreprises 2009/2010 MEMOIRE DE FIN D’ETUDE – OPTION FINANCE ET COMPTABILITE – MISSION DE MISE EN PLACE D’UN MANUEL DE PROCEDURE ET D’ORGANISATION COMPTABLE CAS D’UNE SOCIETE DE COURTAGE EN ASSURANCE Préparé par : MJABBER SAAD OUKNIDER YOUSSEF Encadré par : Pr. INASS EL FARISSI Année universitaire 2009 - 2010 REMERCIEMENTS • Nous remercions Monsieur ABDELKADDER OUKESSOU, d’une part pour avoir bien voulu nous accorder la

Bibliographie Annexes Intro Lors des élections législatives de décembre 2011, élection des députés siégeant à la Douma, chambre basse du Parlement russe, de nombreuses voix au sein de la population se sont élevés pour dénoncer les fraudes qui auraient eu lieu. Ces élections ont laissé le parti soutenant le président au pouvoir (Dimitri Medvedev) majoritaire, Russie Unie cependant a perdu de nombreux votes par rapport aux élections de 2007. Ce partie est passé de 64,30% , 315 siège

4. LE FAUX, LA FRAUDE ET L'INFORMATIQUE Les fraudeurs sont amenés à utiliser le plus souvent l’outil informatique. Dans son rapport pour l’année 1997, le SCPC avait déjà mis en évidence les risques des investissements informatiques au regard des marchés publics, puis, plus tard, (rapport de l’année 2002), il a été l’un des premiers services administratifs à mettre l’accent sur les fraudes liées aux logiciels « permissifs ». On rencontre deux types de fraudes : _ la fraude manuelle se matérialise

Mastère Spécialisé Management des Services Publics MS MSP THESE PROFESSIONNELLE : LA PERFORMANCE DU CONTROLE FISCAL AU MAROC Travail réalisé par : Mme Ikram Gheriss Encadré par : Mr Bouzid AZZOUZI – Professeur à l’ISCAE Novembre 2007 REMERCIEMENTS Mes remerciements les plus sincères sont adressés : A Monsieur Bouzid AZZOUZI, pour son bon encadrement et son grand soutien ; A Monsieur Noureddine BENSOUDA, Directeur Général des Impôts, pour sa disponibilité et ses précieux

2 Remerciement Mes premiers remerciements vont à Christophe Pécout, mon directeur de mémoire, qui m’a accompagné depuis le mois de novembre, en me donnant ses conseils et en m’apportant un soutien tout au long du processus d’élaboration de ce mémoire. Ensuite, je tiens à remercier boniface Vaneecloo, avec qui j’ai pu m’entretenir. Merci à lui d’avoir pris sur son temps pour m’expliquer le rôle des bookmakers et me donner son analyse sur la situation actuelle des paris sportifs en ligne