Memoire Maroc Veille Réglementaire

Royaume du Maroc Dahir (Loi)Relative à l'Organisation de la Région au Maroc Maroc-Rabat 1997 Table des Matière 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. Exposé des Motifs.................................................................................................................... 3 Titre Premier : Chapitre unique, dispositions générales........................................................ 5 Titre II : Chapitre unique, Attributions du Conseil Régional ...................................

personnelle § L’épargne de proximité (love money) B. Identification des formes de prise de participations en capital § Le capital risque I. Spécificités et formes de financement par capital-risque  II. Analyse de la pratique du capital-risque au Maroc à la lumière de certaines expériences internationales par capital-risque III. Etat des lieux du capital-risque § Les Business Angels C. Identifications des formes de quasi fonds propres § Les comptes courants d’associés § Les titres participatifs

HEC MONTRÉAL Stratégies de gestion des risques dans un environnement instable : Le cas du groupe Accor en Algérie, en Tunisie et au Maroc Par Farah Hafiz Sciences de la gestion Mémoire présenté en vue de l’obtention du grade de maîtrise ès sciences (M. Sc.) Mars 2007 © Farah Hafiz, 2007 II TABLE DES MATIÈRES 1. 1 INTRODUCTION ........................................................................................................................1 REVUE DE LA LITTÉRATURE

Introduction A l’instar d’autres pays en émergence, le Maroc a connu ces dernières décennies une urbanisation très rapide, générée notamment par une croissance urbaine accélérée. Il s’ensuit que le droit de l'urbanisme en vigueur, bien qu’influencé par le rythme imprégné à cette urbanisation, n’a pas pu permettre aux pouvoirs publics de rattraper le décalage de plus en plus flagrant entre les besoins vitaux et les attentes diverses des populations et les moyens mis en œuvre dans les politiques urbaines

.... 51 Chapitre III : Pratique de la gestion budgétaire au sein de MARSA MAROC ............... 54 Section1 : Présentation de MARSA MAROC AGADIR ....................................... 55 1. 2. 3. Mode d’organisation au sein de Marsa Maroc ............................................... 55 Historique et composition du port d’Agadir ................................................... 56 Fonctionnement au sein de Marsa Maroc ....................................................... 59 Section 2 :

SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D’EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) LE PROFESSIONNEL COMPTABLE ET LA LOI 43-05 RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX : DEMARCHE POUR LA MAITRISE DES NOUVEAUX RISQUES. MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT -COMPTABLE PAR M. MILOUDI BENABDALLAH MEMBRES DU JURY Président : M. Abderrahim BOUAZZA –Directeur de la Direction de la Supervision Bancaire- BANK AL-MAGHRIB Directeur de Recherche

fiscale et le contribuable dans la mesure où le législateur prévoit des règles mieux connues, plus facilement applicable (de par l’action de la doctrine fiscale et de l’instruction fiscale) Toutefois, les procédures fiscales ont beaucoup évolué au Maroc. Précisant les droits et obligations des contribuables mais aussi de l’administration, ces procédures ont marqué une amélioration qualitative importante avec la réforme fiscale entreprise au début des années 80. Dans le premier chapitre, on traitera

Répartition de la population, urbanisation et migration Le peuplement du Maroc (Abdallah Berrada) Le peuplement du Maroc a connu des transformations successives, strictement démographique, qu’en ce qui concerne sa composition géographique. Il convient cependant de distinguer deux grandes phases l’histoire de son peuplement : celle d’avant le XXème siècle, la plus contemporaine, débutant en gros avec la période coloniale. tant de point de vue ou sa distribution du point de vue de longue, et la phase

nombreux domaines, les pays voisins travaillent déjà entre eux à la mise en place de structures régionales de marché ou au renforcement de la coopération avec l’UE. Ainsi, les pays membres de « l’Accord d’Agadir », qui sont l’Égypte, la Jordanie, le Maroc et la Tunisie, cherchent à établir un accord de libre-échange entre eux, à stimuler les échanges avec l'UE et à attirer les investissements européens et internationaux. Ces pays devront assurer la conformité de leurs exigences et de leurs pratiques

fonctionnelle comportant à la fois des éléments de droit commun et des éléments de droit public, non par « décision jurisprudentielle, mais par la volonté du législateur »7. Si l’on tient bien comprendre les origines du droit de la propriété forestière au Maroc, il convient de faire la distinction entre deux périodes fondamentales : la période coutumière et islamique anticoloniale et la période moderne précoloniale. A chacun de ces ceux périodes, correspond une structure particulière du régime forestier8