Memoires De Fin D Etude D Un Inspecteur Des Impots

Collège des Inspecteurs Généraux des Ministères (CIGM) 2007 Projet de Gouvernance Locale au Maroc Activités d’appui aux organes exécutifs d’audit et aux opérations d’inspection Manuel d’audit Interne pour les Inspections Générales des Ministères Projet de Gouvernance Locale au Maroc Manuel d’audit Interne pour les Inspections Générales des Ministères Ce Manuel a été produit

Travail – Justice – Solidarité CODE GENERAL DES IMPÔTS - 2 0 0 4 - ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- La Loi n°L/2004/001/AN portant loi de finances pour l’année 2004 promulguée le 26 février 2004 dispose en son article 22 : est adopté le Code général des Impôts de la République de Guinée composé de cinq titres : Fiscalité directe (Titre I) ; Fiscalité indirecte (Titre II) ; Autres impôts, redevances, droits et taxes (Titre III) ; enregistrement

gratuite et obligatoire. La scolarisation de toute la classe d’âge des 6 - 12 ans est à peu près acquise en France métropolitaine à l’orée de la première guerre mondiale. L’examen de fin d’école primaire, le certificat d’études, est réussi par environ 50 % d’une classe d’âge. FMeil IU ét Cr de La période 1914-fin des années 1950 C’est la période de stabilisation et les niveaux structurant le système restent à peu près les mêmes : • 50 % d’une classe d’âge obtient le certificat d’études ; • 2

Histoire du droit : C’est un cours présent depuis la fin du 19ème siècle. Avant, il n’y en avait pas mais il y avait du droit romain. En 1876, on procède au recrutement des professeurs de faculté de droit, mai c’était un professeur polyvalent qui devait présenter plusieurs cours. C’est en 1896 que les professeurs se spécialisent dans une « section ». Ce cours permet de connaitre l’origine du droit, de découvrir les institutions et, aujourd’hui, de donner le sens de l’évolution. Attention, l’étude

et progresse sous l'impulsion des facteurs techniques, économiques et sociaux. Le droit du travail est aussi un droit, jeune et diversifié. Le droit du travail est relativement récent. En France, son apparition en tant que législation remonte à la fin du XIX siècle et l’expression « droit du travail » est employée depuis une quarantaine d’année environ. Jusqu’en 1950, on connaissait la législation industrielle et le droit ouvrier. Au Sénégal, l’apparition du droit du travail remonte à l’introduction

comme la fleur que l’on a mis à son chapeau témoigne de la beauté du champ où elle a été cueillie, mais qu’elle pouvait être aussi une invite à un enrichissement de sa culture, comme un apéritif pour l’esprit. Alors, bon appétit ! André Barilari Inspecteur Général des Finances VI © Groupe Eyrolles ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ ■ SOMMAIRE Préface .....................................................................................

 Mémoire fin d’étude Sous thème : «  Problèmes et Litiges avec les clients » Groupe Office chérifien des phosphates Dédicace…………………………………………………………………………………………………………….3 Remerciement……………………………………………………………………………………………………4 Introduction………………………………………………………………………………………………………5 PARTIE I : Présentation du groupe OCP………………………………………………………….6 1. Fiche technique……………………………………………………………………………………………7 2. Présentation du groupe OCP…………………………………………………………………………8 3. Statut juridique……………………………………………………………………………………………

organisation pour le soutien scolaire ? dans le cadre de la politique de la ville, se pose la tés. Le nombre d’élèves ne maîtrisant pas les question de leurs publics cibles et de leur efficacité. connaissances de base en français un an avant la fin Par ailleurs, la France est le premier marché de de la scolarité obligatoire a augmenté : en 2009, 20 % soutien scolaire privé dans l’Union européenne des jeunes de 15 ans rencontraient des difficultés avec, en 2011, un volume d’affaires

marchés b) - Information et publicité c) – Jugement des offres D – L’exécution et le contrôle des marchés publics §3 – L’exécution des opérations de recettes A - procédure normale d’exécution des recettes a- la perception des impôts directs  b -la perception des impôts indirects c - la perception des recettes non fiscales B – La procédure simplifiée d’exécution des recettes a- La perception des droits au comptant  b-La régie de recettes §4 - Les mouvements de crédits en cours d’exécution

Hôtellerie-restauration » MÉMOIRE DE PREMIÈRE ANNÉE Les enjeux de la gestion de la relation client dans l’hôtellerie de chaîne Présenté par : Sandra RIVES Année universitaire : 2009 – 2010 Sous la direction de : Paul PICHON UNIVERSITÉ DE TOULOUSE II – LE MIRAIL CENTRE D’ÉTUDES DU TOURISME, DE L’HÔTELLERIE ET DES INDUSTRIES DE L’ALIMENTATION MASTER MANAGEMENT DES INDUSTRIES DU TOURISME ET DE L’HÔTELLERIE Parcours « Hôtellerie-restauration » MÉMOIRE DE PREMIÈRE ANNÉE Les enjeux