Memoires De Fin D Etude D Un Inspecteur Des Impots

caractérisent ses relations. Enfin, nous allons finir par quelques mesures que le comptable du Trésor pourrait être amené à prendre pour répondre efficacement aux exigences de son environnement. La démarche adoptée pour mener à terme cette étude s’appuie sur des instruments de l’analyse systémique. Cette contribution s’attachera quant à elle à analyser le poste comptable placé dans le cadre de son environnement (clients et partenaires). Plan de l’étude : Chapitre préliminaire

crée, au préalable en juillet 1986 la commission nationale de simplification des procédures du commerce InternatIonale dont le pilotage et la coordination furent confié à l'Administration des douanes et impôts indirects. Parallèlement, à cette mission délicate, l’ Administration des Douanes et Impôts Indirects a été astreinte à exécuter un plan d'action arrêté par les Autorités Marocaines et le Fond Monétaire International pour la période 19962000. Ce plan d'action, qui a été complété par des actions

et de la recherche coordonnatrice SOMMAIRE Introduction ......................................................................................................... 1 1. Les données chiffrées sont moins satisfaisantes que les impressions des inspecteurs .............................................................................................. 2 1.1. Peu de politiques globales d’accueil ont été mises en place dans les services académiques. ..................................................

FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION DEPARTEMENT DE GESTION MEMOIRE DE MAITRISE ES SCIENCES DE GESTION ORGANISATION COMPTABLE D’UNE SOCIETE DE TRANSIT ET DE BILLETTERIE Cas de la S.C.T.T. M. Tamatave Présenté et soutenu par Alain Brilland RAMANANKAMONJY Option Finances et Comptabilité Promotion 1997 - 1998 |Sous la direction de :

contraire. Ce principe qui attribue au système fiscal marocain le qualificatif de libéral, a été institué dans les années quatre vingt (1984) lors de la restructuration de ce système et son fondement, par là, sur la déclaration. Ainsi, les plus importants impôts qui le composent, à savoir l'IS, l'IR et la TVA font de la déclaration du chiffre d'affaires, du revenu professionnel et du résultat fiscal, la base sur laquelle l'administration assoit l'impôt. Dans ce cadre, le contrôle fiscal intervient comme étant

relatives à la présentation des lois de finances. La présente instruction générale a pour objet de traiter des règles relatives au contrôle et au visa des dépenses de l’Etat exercés par les comptables publics. 18 Mais avant d’entamer cette étude, il s’avère nécessaire de rappeler brièvement les règles qui président l’exécution des dépenses, à savoir: - La procédure de l’exécution des dépenses - Les agents d’exécution - La période d’exécution 1- La procédure d’exécution des dépenses: L’exécution

les Lois de Finances succédées ont étés les occasions d'importantes légiférassions dont le but est de mettre en place un système fiscal moderne : rationalisé et aménagé, simple et harmonisé3(*) (harmonisation interne des dispositions régissant les impôts et taxes qui le forment4(*), et externe avec les autres lois et réglementations notamment, la loi comptable, la loi des sociétés et le code de recouvrement des créances publiques). En parallèle, au niveau des structures administratives, la DGI a

définies tout en s'appuyant sur les lois en vigueur en comptabilité. L'objectif de ce rapport est donc de montrer l'importance de la tenue de la comptabilité dans une Enterprise de BTP. Ainsi, afin d'atteindre l'objectif que nous nous sommes fixé, notre étude s'articulera autour de deux parties. La première sera consacrée à la présentation de BERNI S.A et la deuxième partie au tenu de la comptabilité à BERNI S.A. PREMIERE PARTIE : Présentation générale de BERNI S.A et donnée générale sur la tenue

stage. Le conseil régional peut, à tout moment, désigner un commissaire-enquêteur pour vérifier les conditions d’accomplissement de la période règlementaire du stage. Pour tenir à jour le carnet de stage, la commission régionale des stages adresse à la fin de chaque semestre au maître de stage un questionnaire qui a pour but de savoir à quel genre de travaux a été employé le géomètre-expert stagiaire, son comportement sur le terrain et au bureau, sa façon générale de travailler et en particulier sa conscience

le caractère innovant de sa formation permet à ses apprenants de maîtriser le temps, l’espace et le coût de la formation. Il leur donne un certain degré de liberté d’auto formation et d’auto discipline tout en les sanctionnant d’un diplôme à la fin de leurs études, par le caractère diplômant de sa formation. Le transfert du savoir à distance au CNTEMAD est axé sur les domaines scientifiques et techniques : Droit, Gestion, Informatique de Gestion, Commerce, Technique de communication des Entreprises