Metreur Verificateur

des obligations et contrats. ARTICLE 24 : MODE D'ÉVALUATION DES TRAVAUX - ATTACHEMENTS Les travaux, objet du présent Marché, seront évalués au métré pour l'ensemble des prix. Les attachements seront pris contradictoirement en présence du métreur vérificateur qui sera désigné par l’Architecte et du représentant de l’Entrepreneur. Ces attachements seront pris au fur et à mesure de l'avancement des travaux, pour déterminer tous les faits matériels utiles au règlement et qui ne pourraient êtres constatés

| | | |(Fabriquant à façon d’). |(exploitant d’). | | | | |Photographiques, d’horlogeries, |Vérificateur ou entrepreneur de( l’entretien | | | | |instruments de précision et d’optique |d’). | | | |

Traducteur technique Transcripteur Travaux acrobatiques J Joueur professionnel L Lecteur Licier U Urbaniste M Maître d'œuvre Maître-nageur Manipulateur d'électrocardiologie Maquettiste Médecin conseil Médiateur pénal Métreur Modèle Modéliste Moniteur V Vérificateur Vigile NB: les intitulés de cette liste sont généraux. Pour connaître les conditions précises et particulières d’affiliation pour chaque profession, prendre contact avec la CIPAV. Annexe III Liste indicative des activités

: Terrassement, Voiries, Assainissement et réseau incendie, - Ingénieur topographe - ingénieur TP ou VRD - Technicien supérieur VRD - Métreur vérificateur - Conducteur de travaux 05 points. 05 points. 2,5 points. 1,5 points. 01 point. Lot 2 : Mur de clôture et poste de garde - Ingénieur topographe - ingénieur TCE - Technicien supérieur TCE - Métreur vérificateur - Conducteur de travaux 05 points. 05 points. 2,5 points. 1,5 points. 01 points. Les moyens humains doivent être appuyer de la déclaration

commissions de change ; 20/72 / - les opérations effectuées, dans le cadre de leur profession, par toute personne physique ou morale au titre des professions de : * avocat, interprète, notaire, adel, huissier de justice ; * architecte, métreur-vérificateur, géomètre, topographe, arpenteur, ingénieur, conseil et expert en toute matière ; * vétérinaire. 2) Opérations imposables par option (Article 90) - les commerçants et les prestataires de services qui exportent directement - Les ventes et

d’opérations de travaux immobiliers etc. 12. Les opérations effectuées dans le cadre de leur profession par toute personne physique ou morale au titre des professions d‘avocat, interprète, notaire, adel (adoul), huissier de justice, architecte, métreur vérificateur, géomètre, topographe, arpenteur, ingénieur, Conseil et expert en toute matière (comptabilité, automobile etc.) et vétérinaire 2° : Opérations imposables sur option : Peuvent, sur leur demande (option), prendre la qualité d’assujettis

les commissions de change ; 12°- les opérations effectuées, dans le cadre de leur profession, par toute personne physique ou morale au titre des professions de : a) avocat, interprète, notaire, adel, huissier de justice ; b) architecte, métreur-vérificateur, géomètre, topographe, arpenteur, ingénieur, conseil et expert en toute matière ; c) vétérinaire. II.- Il faut entendre au sens du présent article : Code Général des Impôts Le 01.01.2007 77 1°- par entrepreneurs de manufacture :

de change ; / 20/72 - les opérations effectuées, dans le cadre de leur profession, par toute personne physique ou morale au titre des professions de : * avocat, interprète, notaire, adel, huissier de justice ; * architecte, métreur-vérificateur, géomètre, topographe, arpenteur, ingénieur, conseil et expert en toute matière ; * vétérinaire. 2) Opérations imposables par option (Article 90) - les commerçants et les prestataires de services qui exportent directement -

d’opérations de travaux immobiliers etc. 12. Les opérations effectuées dans le cadre de leur profession par toute personne physique ou morale au titre des professions d‘avocat, interprète, notaire, adel (adoul), huissier de justice, architecte, métreur vérificateur, géomètre, topographe, arpenteur, ingénieur, Conseil et expert en toute matière (comptabilité, automobile etc.) et vétérinaire 2° : Opérations imposables sur option : Peuvent, sur leur demande (option), prendre la qualité d’assujettis à

les commissions de change ; 12. Les opérations effectuées dans le cadre de leur profession par toute personne physique ou morale au titre des professions de : a. Avocat, interprète, notaire, adel, huissier de justice ; b. Architecte, métreur vérificateur, géomètre, topographe, arpenteur, ingénieur, Conseil et expert en toute matière ; c. Vétérinaire. Il faut entendre au sens du présent article : Par L’entrepreneur de manufacture : • Toute personne qui, habituellement ou occasionnellement