Ministère de l'Équipement

services : Ne gagne, en effet, que celui qui connaît le plus. C’est la raison pour laquelle, la Fédération du Transport de la CGEM à œuvré en collaboration avec le Ministère de tutelle dans le cadre du Contrat Programme entre celui-ci et la FNTR et conformément à la convention de partenariat passée entre le Ministère en charge du Transport, l’OFPPT, le Comité National de Prévention des accidents de la circulation et la FT/CGEM pour la mise en place à Agadir, Tanger, et Casablanca d’instituts

budgétaire 2010 1.1.0.0.0.06.000 3000 10 20 30 MINISTERE DE LA JUSTICE DOMAINE JUDICIAIRE Amendes et condamnations pécuniaires prononcées par les juridictions Amendes transactionnelles et diverses autres que celles prononcées par les juridictions Recettes diverses TOTAL DE L'ARTICLE DOMAINE JUDICIAIRE TOTAL DU CHAPITRE MINISTERE DE LA JUSTICE 28 000 000 80 000 000 160 000 108 160 000 108 160 000 1.1.0.0.0.07.000 6000 10 20 MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION MISSIONS

Transport Ferroviaire, et les professionnels Ukrainiens sont le CDF. En France, pour ce mode de transport les professionnels sont: Le réseau Ferré de France (gestion du réseau ferré), Fret SNCF, et Veolia Cargo. Il est administré par le Ministère de l'équipement des transports et du logement. Le transport routier ukrainien présente 169400 km de voies. L'état des routes est dîtes «acceptable» selon la chambre international de commerce. Celui-ci représente 22% du total de transport de fret en 2011

Royaume du Maroc Ministère de l’ Intérieur Nouvelle politique du Maroc pour le développement du transport urbain Par M. Abdellatif CHADALI Directeur de la Planification et de l’Equipement Montpellier 11 décembre 2008 Direction Générale des Collectivités Locales Direction de la Planification et de l’Equipement SOMMAIRE I - Attributions des Collectivités Locales en matière de transports publics au Maroc II- Problématique des Déplacements Urbains au Maroc III – Nouvelle Stratégie de Déplacements

O : 05/09/2013 Décret n°2-13-656 du 11 Chaoual 1434 (19/8/2013) Modifiant le décret n°2-12-349 du 8 Joumada 1434 relatif aux marchés publics B.O : 17/10/2013 Arrêté du ministre de l’équipement et du transport n°2523-13 du 4 Chaoual 1434 (12/08/2013) Arrêté du ministre de l’équipement et du transport n°2524-13 du 4 Chaoual 1434 (12/8/2013) Abrogeant et remplaçant la liste des activités des laboratoires de bâtiment et de travaux publics annexée au décret n°2-01-437

enjoindre par instructions écrites et versées au dossier d'engager des poursuites ou de saisir la juridiction compétente. Il adresse aux magistrats du ministère public des instructions générales d'action publique 2.2 - MISE EN MOUVEMENT DE L'ACTION PUBLIQUE 2.21 - Cadre général La détention du pouvoir d'engager des poursuites appartient : − au ministère public ou parquet qui : • saisit le juge d'instruction, • assigne l'auteur de l'infraction devant le tribunal compétent par : - citation directe

Boussaid : ancien ministre du tourisme et ancien wali de la région de Casa ….. Devient ministre de l'économie et de la finance. Anis Birou qui à été nommé secrétaire d'Etat auprès du ministre du tourisme ; est nommé aujourd'hui secrétaire général au ministère chargé de la communauté marocaine résident à l’étranger. Charki Draiss ancien directeur général de la sécurité national devient aujourd'hui ministre délégué auprès du ministre de l'intérieure. Mohamed Louafa l'ami des étudiants ; l'ancien ministre

différenciation entre les pauvres absolus et relatifs sera fonction de critères tels que : les terrains agricoles exploités, le cheptel, le poulailler, le matériel agricole et de transport, les moyens de transport personnel, l’équipement téléphonique et l’équipement sanitaire. La différenciation entre pauvres relatifs et absolus est importante puisque les premiers devront s’acquitter d’une cotisation annuelle de 120 dirhams par an. Le gouvernement table sur leur participation à hauteur

budgétaire 2009 1.1.0.0.0.06.000 3000 10 20 30 MINISTERE DE LA JUSTICE DOMAINE JUDICIAIRE Amendes et condamnations pécuniaires prononcées par les juridictions Amendes transactionnelles et diverses autres que celles prononcées par les juridictions Recettes diverses TOTAL DE L'ARTICLE DOMAINE JUDICIAIRE TOTAL DU CHAPITRE MINISTERE DE LA JUSTICE 26 000 000 75 000 000 60 000 101 060 000 101 060 000 1.1.0.0.0.07.000 6000 10 20 MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION MISSIONS

collectivités locales 8 Attributions: 8 Activités par entité 9 Service du Bureau d’Ordre 9 Service Juridique, du Contentieux des Conseils Elus des listes Electorales 9 Service Finances Locales et Personnel Communal 11 Service de la planification et l’équipement du contrôle de gestion des services publics communaux : ....................................................................................................................................................................13 Service Etat civil 13