Mise En Place D Un Document Unique

BTS ASSISTANT DE GESTION DE PME-PMI ARCE Session 2012 BORDES Florian Epreuve : « Projet de Développement de la PME » Élaboration du Document Unique Sommaire I - Analyse de la situation de la PME 2 1. Analyse organisationnelle 2 a) Présentation de la société 2 b) Style de management 3 c) Système d’information 3 2. Analyse Commerciale 3 a) Activité 3 b) Clientèle 3 c) Concurrence 4 d) Gamme de produit 4 e) Politique tarifaire 4 f)

François DANGER DOCUMENT UNIQUE D’ EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS Réalisation du Document Unique Formations à la mise en place du Document Unique Mise en conformité du Document Unique Existant Juillet 2010 – N° 46 UN DOCUMENT UNIQUE CONFORME EST UNE CONDITION PREALABLE D’ACCES A CERTAINES AIDES FINANCIERES AIDES FINANCIERES SIMPLIFIEES : La Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) met à disposition des entreprises de moins de cinquante salariés

responsable Environnement Sécurité Qualité de Triadis, qui n’est autre que mon maître d’apprentissage, *** responsable d’exploitation, ainsi que l’ensemble des salariés de Triadis pour leurs disponibilités et leurs participations actives lors de la mise en place de mon projet. Mes remerciements vont également à *** qui malgré ses responsabilités et son planning chargé a su se montrer très disponible et a fait preuve de beaucoup d’attentions. Enfin, je souhaite remercier l’ensemble des

résultats dans un document unique et mettre en œuvre des actions de prévention . il est également tenu à une obligation générale d’information et de formation à la sécurité. A savoir l’employeur est tenu de prendre toutes les dispositions nécessaires en vue de prévenir les agissements de harcèlement moral et les faits de harcèlement sexuel. Sommaire Mesures et principes généraux de prévention : de quoi s’agit-il ? Evaluer les risques : quelles obligations ? Le document unique : quelles caractéristiques

@ DOCUMENT UNIQUE D’éVALUATION DES RISQUES POUR LA SANTé ET LA SECURITé DES TRAVAILLEURS SOMMAIRE RENSEIgNEMENTS géNéRAUx • • Dénomination sociale activité p.1 p.1 p.2 p.2 p.3 & 4 p.4 p.4 & 5 p.5 p.6 éQUIPEMENTS ET CONDITIONS DE TRAVAIL (Cf. fIChES PRATIQUES* 3.2 à 3.4 et 5.1) • • • • • • • Sécurité deS lieux de travail équipementS et ergonomie deS poSteS de travail ambiance, confort deS lieux de travail et riSqueS pSychoSociaux aération et aSSainiSSement

chute de hauteur… Dans le cadre de l’application du décret 2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d’un document relatif à la santé et la sécurité des travailleurs, repris pour la SNCF dans le référentiel RH0324, j’ai effectué un stage d’une durée de 6 mois à l’Établissement Équipement Dauphiné-Savoie à Chambéry (73) avec pour mission l’élaboration du Document Unique d’évaluation des risques professionnels de l’Etablissement, par le biais d’analyses de risques sur les chantiers des différentes

INTRODUCTION DE LA NOUVELLE NOTICE DU DOCUMENT ADMINISTRATIF UNIQUE C.D. 530.11 D.D. 274.057 Annexes : 3 Bruxelles, le 1er décembre 2006 Distribution par les soins des directeurs régionaux : - à tous les offices détenteurs d’une collection; - au personnel des niveaux A (excepté l’annexe 1), B (excepté l’annexe 1) (*) et C. 1. Champ d’application 1. La présente circulaire règle la mise en application de la nouvelle

LIBES Pierre 1° S1 DM d’histoire Analyse de documents Les documents présentés sont pour le premier un photomontage datant des années 1930 et pour le second un texte intitulé « Mussolini et le parti national fasciste » publié en 1936. Ces deux documents surviennent durant la montée des totalitarismes dans les années 1930 suite à la faiblesse des démocraties. Le photomontage est réalisé par la direction de la propagande du Parti nazi en Allemagne et le texte est rédigé par un membre du Parti

Chapitre 1 Traitement des risques lies a la sante et a la scurit au travail Cas de mise en situation active BARIRENOV Page 9 18 Raison social SARL Batirenov Statut juridique SARL Localisation Quimper (29000) Spcialisation BTP douvrage. Effectif 14 salaris Dirigeant Paul Gloan Type de march March de la rnovation Rflexion Quelles sont les consquences possibles des accidents du travail pour les salaris et pour la PME. Consquence pour les salaris ( Dsolidariser et loignement de lunit dentreprise (inscurit)

 Le document unique de l’entreprise : Expliquer ce qu’est un « le document unique de l’entreprise » ? Qui l’élabore ? Qui l’utilise ? Quel sont les démarches/étapes que permet de mettre en place le document ? Le document unique d’évaluation des risques professionnels est un document obligatoire, quel que soit l’effectif de l’entreprise, qu’elle soit publique ou privée : il recense l'ensemble des risques pour la santé et la sécurité des collaborateurs dans l'entreprise (risques physiques