MoReq

Management Documentik, Solutions Documentaires Gestar Ariane, société Amig (gestion d’archives) mise à jour le 2006-04-05 Documentation : DIRKS (Manual: A Strategic Approach to Managing Business Information – National Archives of Australia) MoREQ (Model Functional Requirements for Electronic Records) NARA (National Archives and Records Administration) ARMA (American Records Management Association) AUTRES NORMES DE GESTION DOCUMENTAIRE - Publiée le 31 janvier 2006, la norme ISO 23081 porte

été publiée à une époque où l'écrit électronique ne pouvait constituer qu'un commencement de preuve et non une preuve de même niveau que l'écrit sous forme papier (art. 1316-1 du Code civil). Une nouvelle version a été adoptée le 4 février 2009. MOREQ 2 : Model Requirements for the Management of Electronic Records- Exigences pour la maîtrise de l’archivage électronique. Elle fournit des spécifications pour l’organisation d’un système d’archivage électronique et insiste notamment sur les exigences

culture archivistique. Cet aspect concerne les métadonnées et les formats d’archivage. - La norme souligne l’intérêt qu’il y a à définir une politique d’archivage et fait explicitement référence à la norme ISO 14721 (OAIS) ou au modèle européen MoReq (Model Requirement for the management of electronic records).[17] Contrainte de la norme : - En l’état actuel, « la norme NF 42-013 ne reconnaît comme support possible de l’archivage « légal » que les supports optiques non réinscriptibles

interrogées5 déclaraient pratiquer l’archivage de contenus à valeur probatoire. Elles devraient être 71 % d'ici à l'horizon 2012. Annexes Articles connexes Archives Archivistique Dématérialisation Droit archivistique en Suisse NF Z42-013 ISO 14641-1 MoReq OAIS Gestion des documents d'archive Liste de normes ISO par domaines GED GEIDE Bibliographie Direction des archives de France, Les archives électroniques. Manuel pratique, Paris, Documentation française, 2002. Chabin (Marie-Anne), Rietsch

travail (via un outil de type DropBox) un module de Record Management, c'est-à-dire de gestion d’archives, basé sur la norme américaine DoD 5015.02 (Smile a développé des modules dédiés à la gestion d'archives, orientés sur les règles européennes - Moreq notamment) une interface d’administration permet de garder une vue sur les fonctions principales et notamment les modules de la version « entreprise » des modules techniques avancés, tels que le load balancing ou la gestion de plusieurs instances dans

groupe en relation avec le processus d’établissement des comptes consolidés. Les dispositions prévues par ces deux directives devraient être transposées par les états membres au plus tard pour le 1er janvier 2007. Normes d’archivage Le projet MoReq (Model requirements for the management of electronic documents and records), parallèlement à la norme ISO 15489, est financé par la commission européenne. Il est destiné à devenir un cadre de référence pour l’organisation et la gestion des documents

groupe en relation avec le processus d’établissement des comptes consolidés. Les dispositions prévues par ces deux directives devraient être transposées par les états membres au plus tard pour le 1er janvier 2007. Normes d’archivage Le projet MoReq (Model requirements for the management of electronic documents and records), parallèlement à la norme ISO 15489, est financé par la commission européenne. Il est destiné à devenir un cadre de référence pour l’organisation et la gestion des documents