Monarchie Constitutionnelle 1814 1848

abdiquer et il est exilé à l’ile d’Elbe. La monarchie est rétablie avec Louis XVIII mais Napoléon arrive à ressaisir le pouvoir pour cent jours mais il est définitivement à Waterloo et exilé dans l’ile de Sainte-Hélène. En 1814 on a le retour des Bourbons sur le throne et en 1815 le Congrès de Vienne remanie la carte politique de l’Europe. Le période où les Barbons sont au pouvoir est appelé RESTAURATION. Louis XVIII promulgue la Charte constitutionnelle et mis à part la Chambre de Pairs nommée

soleil », crée la monarchie absolue. A l’image de sa puissance, il construit le château de Versailles. REPERES HISTORIQUES DE 4ème Illustrations Dates Milieu du XVIIIème (18ème) siècle 1789-1799 Repères Invention de l’Encyclopédie sous la direction de Diderot et D’Alembert. C’est la première encyclopédie française qui fait un état des connaissances de l’époque, elle est également une arme politique permettant aux Lumières de remettre en cause la monarchie absolue. La Révolution

Histoire constitutionnelle Pour comprendre l'histoire constitutionnel il faut comprendre les principales notions de la théorie générale du droit constitutionnel et notamment les modalités de la séparation des pouvoirs et de la démocratie ainsi que l'élaboration et la révision de la constitution. Mais il existe des ouvrages spécifiquement consacré à l'histoire constitutionnelle. Ils offrent une vision plus complète de cette matière. Certains ouvrages ne couvrent pas l'ensemble de l'histoire constitutionnelle

pvr pol en 3 fct° distinct : législative, exécutive et juridictionnelle. Attribuée a 3 organes différents ( Assemblé, gouvernement, juridict°). Cette théorie a été reprise par le philosophe anglais John Locke ( XVII ème siècle) qui critique de la monarchie absolue exerce par le roi qui exerçait ttes les fct°. Contenu de l’art 6, principe imp. La loi est l’expression de la volonté général, primauté de la loi qui donne sa place de lois fondamentales, loi fais par l’Assemblé Nat, la loi représente

bouleversement de la société en général, la monarchie sera restauree mais jamais l’ancien régime en tant que tel, autant sur le plan social que sur le plan politique. Jusqu’en 1875 il y a eu 14 constitutions différentes et une multitude de projets non aboutis. La nature même des regimes va changer, la France connaît 3 épisodes révolutionnaire : 1789, 1830 et 1848. Il y aura aussi des gouvernement de faits (période tourmentée). 1ere phase: 1789-1814: on essaye différentes formes de régimes qui

(Philadelphie) 5.5.1789 Convention états Généraux(versailles) 9.7.1789 Assemblée constiuante 14.7.1789 Prise de la bastille 4.8.1789 Abolition de privilèges 26.8.1789 Déclaration droits homme(assemb.constit.) 1789-92 Monarchie constitutionnelle 10.8.1792 chute monarchie constitutionnelle 21.9.1792 Début de la république 1792-93 Convention Girondine (Bordeaux) 1793-94 Convention montagnarde (robespierre) 14.2.1794 Abolition esclavage 21.7.1794 chute de robespierre 1794-95 Convention thermidorienne

début du XIXème siècle. À la chute de l'Empire, la France connaît deux monarchies parlementaires. Quelle est la nature de ces régimes politiques? Pourquoi ont ils échoué? La restauration s'installe en 1814 et tombe en 1830. Cette période voit le retour de la monarchie ainsi que de la famille Bourbon. Durant les 23 ans sans monarchie, de nouvelles idées politiques ont émergé, rendant quasi impossible une nouvelle monarchie. Quatre nouveaux royaumes alliés contre la France napoléonienne (Prusse

Partie 2 : les expériences constitutionnelles françaises (Pour Ière et 2nd république voir fiche de td) La question politique détermine la question constitutionnelle ? En France la question politique n’est pas tranché sur le fait de savoir si on veut une monarchie ou une république. En France c’est sur régime parlementaire dualiste ou moniste. Tout régime rétroagit celui qui le suit, toute constitution corrige les défauts de la précédente. Toute constitution détermine la constitution qui va suivre

PARTIE 1 : Théorie générale du droit constitutionnel Chapitre 1 : Théorie de la Constitution Section 1 : Etablissement et modification de la Constitution de l’Etat Le pouvoir constituant La notion de pouvoir constituant Pouvoir constituant : C’est le pouvoir d’établir une constitution nouvelle ou de changer la constitution en vigueur. C’est ce que la doctrine dominante e France appelle le pouvoir constituant originaire. Ce pouvoir est un pouvoir initial, qui ne dérive de rien d’autre

française en terme de changement sociaux et c'est aussi le moment ou les gouvernements vont séparer la démocratie de la révolution et donc renoncer à la violence.     1. De la révolution Française à l'empire: les nouvelles règles du jeu politique (1789-1814)   Les révolutions n'arrivent jamais sans signes précurseurs: on a des procecus sociaux de grandes ampleur qui ont précédé 1789: Par exemple, l'émergence d'une bourgeoisie active et d'une élite intellectuelle qui vont contester le pouvoir royal. Aussi