Monarchie Constitutionnelle 1814 1848

Apaiser l’Europe de 1848 à 1945 Victor Hugo président du congrès de la paix universelle tenu à Paris en 1849 proclamait « Un jour viendra où la guerre paraîtra aussi absurde et sera aussi impossible entre Paris et Londres, entre Pétersbourg et Berlin, entre Vienne et Turin, qu’elle serait impossible et qu’elle paraîtrait absurde aujourd’hui entre Rouen et Amiens, entre Boston et Philadelphie. Un jour viendra où |…] vous toutes, nations du continent, sans perdre vos qualités distinctes

Pourquoi le Serment du jeu de Paume met fin à l’ancien régime politique ? (doc 1 et 2)Députés se proclament AN constituante : ils veulent une Constitution (ensemble de textes qui organisent les Institutions) qui abolit la monarchie absolue de droit pour une monarchie constitutionnelle : auparavant le Roi (légitimité tiré de Dieu) faisant seul la Loi..Assemblée veut réunir toute la Nation (tout le monde) : du reste on voit dans l’oeuvre de David sont représenté des membres du clergé (en effet, dans la

parlementaire libre ? - Ceux qui s’engagent pour la vie politique. Il n’y a pas de « partis » en tant que tel, il n’y a pas d’associations structurées autour d’une idée ou d’un groupe de personnes, mais il y a des « courants ». En revanche, sous la Monarchie de juillet les clubs ou les sociétés secrètes comme la Charbonnerie. On pourrait même aller jusque dire que les journaux sont des courants d’association. -> Dès lors on peut s’apercevoir qu’une vie politique est en train de se structurée, charbonnerie

Droit constitutionnel 2) Constitution écrite et Constitution coutumière Les Constitutions écrites apparaissent au 18 ème siècle ,la première pourrait être celles des Corses mais elle n’est pas vraiment adopté .En 1776 ,la Virginie au Etats unis adopte leur première constitution moderne .Les usa précèdent la France (1787) qui elle l’adopte en 1791. La forme écrite présente des avantages comme la sécurité juridique ou un avantage de précision .Mais les constitutions écrites même les plus

Histoire constitutionnelle L’Histoire constitutionnelle L’histoire constitutionnelle fait partie du droit constitutionnel. Il faut connaitre les modalités de la séparation des pouvoir et de la démocratie, ainsi que l’élaboration et la révision des constitutions. L’histoire constitutionnelle s’achève avec l’avènement de la 5ème République car la constitution du 4 octobre 1958 représente notre droit positif. Donc tous les ouvrages publiés après cette date ont l’avantage de couvrir l’ensemble

L'objectif est de retracer l'évolution des institutions politiques depuis 1789. Examiner l'organisation des pouvoirs : qui décide ? comment s'est formée notre démocratie ? Est- ce que c'est le pouvoir exécutif qui domine ? Complément du droit constitutionnel. On va voir les différents courants politiques. Les évenements historiques donnent naissance aux partis politiques (gauche : peuple doit décider pouvoir législatif fort / droite : pouvoir exécutif puissant). 1789 est une date traditionnelle

régime politique français ne s'est stabiliser qu'en 1870 ( la troisieme republique I. La révolution et l'empire de 1789 à 1815 On va détruire l'ordre ancien pour l'ordre nouveau, c'est aussi cette période qui sera la plus instable sur le plan constitutionnel et instituionnel. On va essayer tous les régimes politique possible, néanmoins ce grand kao politique s'accompagne d'une grande unité idéologique et administrative. A) La révoltuion L a fin de l'ancien régime est marqué par la philosophie

[pic] ( L’EXPERIENCE D’UNE MONARCHIE LIBERALE (1814-1820) L’avènement de Louis XVIII, la charte du 4 mai 1814. ( L’entrée des alliés dans Paris signe la fin du premier Empire. ( Le 2 avril, le Sénat proclame la déchéance de Napoléon I, il abdique le 6 et est ensuite exilé à l’ile d’Elbe. ( Le traité de Paris signé le 30 mai, reconnaît à la France les territoires annexés entre 1789 et 1792 (tels la Savoie, Nice, Avignon, ou Mulhouse notamment), sans occupation, ni indemnité de guerre.

Droit constitutionnel Ouvrages : Louis Favoreu, Droit Constitutionnel, édition Dalloz ; Dominique Rousseau,.................... édition Montchrestien ; Pierre Pactet,..................... Introduction : Le Droit Constitutionnel s’intéresse aux règles juridiques qui régissent la dévolution (=attribution) du pouvoir, son exercice et sa transmission. Il concerne le fonctionnement des institutions politiques. Deux autres sens : -Il régit également les relations entre les individus

FRANCAIS TITRE 1: L'Histoire constitutionnelle de la France Certains auteurs ont adopté une vision cyclique des Constitutions. Ce n'est pas une approche nouvelle, Aristote déjà, affirmait que c'était la lutte entre les pauvres et les riches qui expliquait que les cités passaient successivement de la monarchie à l'aristocratie puis à la démocratie et enfin à la tyrannie. Au début du Xxème siècle, le doyen Haurnou a élaboré une théorie des cycles constitutionnels. A partir de 1789, l'Histoire