Montfermeil

pensionnaires de l'institution, aux anciens combattants, aux militaires en activité mais également aux assurés sociaux. En petite couronne (proche banlieue), les établissements hospitaliers Henri Mondor (Créteil), Bicêtre (Le Kremlin-Bicêtre), Le Raincy-Montfermeil ou encore Beaujon (Clichy) sont parmi les plus connus155. La grande couronne possède plusieurs hôpitaux généralement intercommunaux ne relevant pas non plus de l'AP-HP : on peut citer les hôpitaux Victor Dupouy d'Argenteuil ou encore le centre hospitalier

des règlements et des mesures disciplinaires. De 1992 à 2004, le juge va contrôler toutes ces mesures. L'arrêt de principe est celui du 2 novembre 1992 Kherouaa (Lebon). Le juge opère le contrôle du règlement intèrieure du collège Jean Jaurés de Montfermeil admettant implicitement la recevabilité du recours, et il annule un article du règlement intèrieure qui interdisait le port de tout signe religieux en estimant que l'interdiction était trop générale et absolue. Il annule l'exclusion des jeunes filles

EPINAY SUR SEINE C M A PETANQUE CASANOVA A B DES CITES B J DE ROSNY SOUS BOIS STADE EST PAVILLONNAIS U S M GAGNY PETANQUE A B DUGNYSIENNE C S M L'ILE ST DENIS PETANQUE LIVRY SPORTS P C C AULNAYSIEN PETANQUE SEVRANAISE VILLEMOMBLE SPORTS PET U S MONTFERMEIL PETANQUE BOULE SPINASIENNE CSME CM AUBERVILLIERS THEATRE 04, Rue Froide Route de la Muette 9 rue Mathilde Girault Place de la Paix 101, Boul.du Général Leclerc 2, rue de l'Yser A.S.B.R. Pétanque A C B B Pétanque 29, rue André Doucet SMM Section

Nord entre Sartrouville et Noisy-le-Sec, nouvelle branche du RER D reliant la gare de Villiers-le-Bel - Gonesse - Arnouville à la gare RER B du Parc des Expositions, prolongement du Tram-train T4 pour desservir le plateau de Clichy-sous-Bois et Montfermeil, et le tram-train Massy-Évry). • Hors d’Ile-de-France, 37 projets de transports en commun en site propre dans les quartiers prioritaires ont été financés sur l’enveloppe de l’appel à projet « TCSP 1» d’un montant de 260 millions d’euros. Enfin

Mercier Bertrand, neurologue, Cagnes-surMer ; Dr Peschanski Nicolas, médecin urgentiste, Dieppe ; Pr Puisieux François, gériatre, Lille ; Dr Rakotozafiarison Johary, médecin généraliste, Villiers-le-Bel ; Dr Raphaël Maurice, médecin urgentiste, Montfermeil ; Pr Sautron Jean-Baptiste, médecin généraliste, Bagnols-en-Forêt ; Dr Sève Pascal, médecin interniste, Lyon ; Dr Suzzoni Frank, médecin généraliste, PortoVecchio ; Dr Thieffry Ludovic, médecin généraliste, Seclin ; Dr Touzé Marie-Dominique, médecin

d’expropriation pour extrême urgence pour construire des TCSP. Par ailleurs, il donne à titre exceptionnel la possibilité d’utiliser cette mesure pour les terrains bâtis qui gêneraient la réalisation du débranchement du tramway Aulnay-Bondy vers Clichy-Montfermeil. L’article 18 permet aux syndicats mixtes classiques d’adhérer aux syndicats mixtes type SRU, palliant ainsi un oubli du législateur en 2000. L’article 19 définit la notion d’auto-partage et crée un label spécifique. Le chapitre II traite des péages

d’activité : 2 mai 2013. 917 - * 793 510 421 RCS Bobigny. EL HARAMAIN VOYAGES. Forme : Société par actions simplifiée. Administration : Président : BENRABAH Faysal . Capital : 15000.00 euros. Adresse : 13-15 avenue Marcel Dassault Zac de Vaucanson 93370 Montfermeil. Origine du fonds : Création d’un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : activité d’agence de voyages, de billetterie, d’organisation et vente de voyages et de séjours touristiques, culturels, Cultuels, religieux

Origine du nom de la rue Pastourelle à Meudon. Bull. de la Soc. des Amis de Meudon-Bellevue 18e année (1954), 1172-1173. 6398. P.-S. PASQUALI, Versailles, Versaglia, Vestfaglia. Lingua nostra II (1940), 59. 6399. Ch. PEYRE, Origine du nom de Montfermeil. Vieux Montfermeil 22 (1960), 19-20. 6400. M. PONCELET, Note sur des noms de lieu de Seine-et-Oise. Commission des Antiquités et des Arts de Seine-et-Oise XLVII (1930-1934), 197-203. Déformation de noms de lieux-dits. 6401. PONSIN, Etymologie du nom

de Paris). D14-21. TC, 28 avril 1980, Société civile immobilière et foncière Résidence des Perriers c. centre hospitalier intercommunal de Montfermeil Considérant que la Société civile immobilière et foncière "Résidence des Perriers" est propriétaire de terrains contigus à ceux sur lesquels est édifié le Centre hospitalier intercommunal de Montfermeil ; qu'en vue de l'obtention d'un permis de construire, et à défaut d'avoir obtenu l'accord du centre hospitalier, la Section C.I.F. "résidence

6e district Bagnolet, Montreuil, Noisy-le-Sec, Romainville, Rosny-sous-Bois 5e district Alfortville, Charenton-le-Pont, MaisonsAlfort, Saint-Maurice 7e district Bondy, Clichy-sous-Bois, Le Raincy, Les Pavillons-sous-Bois, Livry-Gargan, Montfermeil 2e district Champigny-sur-Marne, Chennevières-surMarne, La Queue-en-Brie, Le Plessis-Trévise, Ormesson-sur-Marne, Villiers-sur-Marne 9e district Choisy-le-Roi, Orly, Thiais, Villeneuve-le-Roi 6e district Ivry-sur-Seine, Vitry-sur-Seine