Moudaraba

islamique Évolution de la banque islamique Création de la banque islamique Instruments basés sur la vente Mourabaha Salam Istisna Instruments basés sur le crédit-bail/location-vente Instruments basés sur le partenariat La Moucharaka La Moudaraba Observations finales 5 5 6 7 7 8 9 9 10 10 10 10 Chapitre 2 La banque islamique pour les PME 12 Contrats de partenariat Coentreprise Moucharaka décroissante Partenariat passif Instruments au rendement prévisible Vente

dans le secteur de la Finance Islamique. Ceux-ci ont joué un rôle prépondérant dans l’évolution croissante de la Finance Islamique. Pour cela, il est important de dissocier les instruments dits « participatifs » qui comportent la Mourabaha, la Moudaraba et la Mousharaka  et les instruments dits « de financement » qui regroupent les contrats tels que l’Ijara et l’Istisnaa. LES PRINCIPES LA FINANCE ISLAMIAUE 1- Interdiction de la Riba Le terme « Riba » désigne, dans le droit musulman, tout avantage

s’engagent ensemble dans un projet dont ils partagent les pertes et les profits. La Moudaraba Dans le cadre d’un contrat de Moudaraba, les investisseurs (rab al maal) confient leurs fonds à un gérant (moudareeb), chargé du placement de ces fonds. Le moudareeb et le rab al maal conviennent contractuellement des termes et conditions de la mission confiée au moudareeb. En pratique, aux termes d’un contrat de Moudaraba, le moudareeb acquiert la qualité d’associé du rab al maal et gère ses fonds en son

la banque islamique Évolution de la banque islamique Création de la banque islamique Instruments basés sur la vente Mourabaha Salam Istisna Instruments basés sur le crédit-bail/location-vente Instruments basés sur le partenariat La Moucharaka La Moudaraba Observations finales 5 5 6 7 7 8 9 9 10 10 10 10 Chapitre 2 La banque islamique pour les PME Contrats de partenariat Coentreprise Moucharaka décroissante Partenariat passif Instruments au rendement prévisible Vente avec règlement différé

contractuelle particulière. B. Concordance entre les structures contractuelles islamiques de financement sur projet et le droit français Il sera examiné successivement les contrats moucharaka, moudaraba, istisna, ijara, wakala ainsi que leur équivalent en droit français. Les contrats moucharaka et moudaraba sont basés sur quelques principes fondamentaux. Ce sont des financements en fonds propres dans lesquels la banque islamique est associée et doit partager les pertes subies par l’entreprise

dans les autres domaines. Les instruments de financement : Instruments de participation : La mudaraba : Le financement Moudaraba est accordé aux clients jouissant d’une bonne moralité et d’une parfaite maîtrise de leur domaine d’activité mais ne disposant de ressources financières leur permettant d’exploiter leur expertise. Ainsi, dans le contrat de Moudaraba, le client apporte son expertise et la banque apporte le financement nécessaire à la réalisation de l’opération. Sur les profits

les contrats de prêt sont illicites. Pour éviter l’intérêt et donc rester dans la légalité, les banques islamiques et leurs filiales ont mis des mécanismes juridico –financiers en place. Ceux-ci sont fondés sur la moudaraba, la mousharaka, la mourabaha, et l’ijara. La moudaraba permet à un promoteur de mener un projet grâce à des fonds avancés par des apporteurs de capitaux dont la clé de répartition des gains et des pertes est fixée dans le contrat. Les apporteurs de capitaux supportent entièrement

islamique. Puis il fournit une image de la pauvreté du monde actuel et les perspectives islamiques de la pauvreté. Ensuite, l'économie islamique d'instruments pour atténuer la pauvreté comme la zakat, sadaqa, Hasan Qard, ganima, khums, Fay, jizya, moudaraba, Moucharaka, l'interdiction d'intérêt, la suppression du grand spectacle, l'interdiction de la spéculation et la thésaurisation ont été mentionnés dans brièvement. Influence des instruments économiques islamiques sur la propension marginale à consommer

financement :  Moudaraba  Moucharaka Les Pratiques financières islamiques • Toutefois la banque islamique est également amenée à fournir des prestations d’achat avec livraison différée ( salam ), d’achat suivi de revente de biens existants( actifs tangibles ) ou à construire ( mourabaha, istisnaa ) ou encore de crédit-bail ( Ijara ). La moudaraba • Il s’agit de contrats de long terme qui établissent une relation entre la banque et son client. La moudaraba Projet Banque

d’acquisition INSTRUMENTS PARTICIPATIFS Les produits participatifs sont des produits où l’investisseur et l’entrepreneur prennent tous les deux part au projet financé dans le but de dégager un profit. Dans cette catégorie, on trouve la Moucharaka et la Moudaraba. MOUCHARAKA : Dans sa définition simplifiée, il s’agit d’une association entre 2 parties dans le capital d’un projet moyennant une répartition des profits déterminée et fixée avant le lancement du projet. Les deux parties participent à l’apport en