Mutation Seigneurie 11eme Au 13eme Siecle

Le livre de Jostice et Plet, datant du 13ème siècle, et dont l’auteur est inconnu, est un recueil dans lequel sont regroupées les règles de droit coutumières de l’époque. Cet extrait, consacré à l’office du roi, témoigne du renforcement de l’autorité royale au détriment du pouvoir des seigneurs féodaux. Pour comprendre ce texte il est nécessaire de resituer le contexte historique. En effet, depuis le 11ème siècle, le monde féodal connaît des mutations : l’augmentation démographique provoque

à accomplir. Il y a un personnel qui est affecté à l’accomplissement de cette mission. C’est donc le principe de continuité. Chaque institution est faite pour durer. 2. Perspective historique. 2 périodes ont marqué la France d’avant le 9ème siècle : l’antiquité romaine et le royaume des francs. a) Antiquité romaine. La Gaule était devenue romaine, elle a été intégrée dans l’Empire romain. La civilisation latine, les institutions romaines et donc le droit romain sont apparut. Rome a

juridique. SECTION I : LE TRIOMPHE DU FAIT SUR LE DROIT Le droit du 11ème siècle n’émane pas d’une institution centralisée car il est le reflet de rapports de force locaux. C’est donc un droit concret, pratique, qui exclut la réflexion théorique. Il est spontanément produit par les groupes sociaux. C’est le moment où se forme des usages qui donnent naissance à ce qui va être pendant plusieurs siècles la source du droit français= la coutume. § I – LA VIGUEUR DU PHENOMENE COUTUMIER

d’une évolution sur de nombreux siècle. L’histoire des institutions commence avec la rencontre de deux mondes, la civilisation romaine et les peuples barbares. La confrontation de ces deux mondes préparera le berceau des institutions franques, du moyen âge. Avant de voir cette société, nous allons étudier la rencontre de ces deux mondes. §1. La rencontre de deux mondes différents Les deux cultures, romaine et germanique entrent en contact au 3ème siècle. Le modèle romain est alors très

[pic] Introduction Le Moyen-Âge est une expression apparue au 17ème siècle. Cette appellation est utilisée à cette époque avec un caractère péjoratif, et désignait la période située entre l’antiquité et la renaissance, période d’obscurantisme opposée aux périodes d’apogée. §1er La fin de l’empire romain. A) Les invasions barbares. La chute de l’empire romain d’occident est due : • A des problèmes internes • Et essentiellement aux invasions par des peuples venant

évolution sur de nombreux siècles (multi séculaire). L'histoire des institutions commence avec la rencontre de deux mondes : la civilisation romaine et les peuples barbares (peuple germanique). La confrontation de ces deux mondes préparera le berceau des institutions franques. Paragraphe l : la rencontre de deux mondes différents Les deux cultures romaines et germaniques entrent en contact au lllème siècle. Le modèle romain était très élaboré, seulement au lllème siècle il est décadent et affaibli

d’homme à homme • Aspect réel : le bénéfice Peu à peu, ils vont s’imbriquer : les bénéfices vont être concédés aux vassaux les plus fidèles, cela va devenir une contrepartie. Concéder des bénéfices permet d’attirer des fidèles. À la fin du 8ème siècle, on dénote une connexion entre la vassalité et le bénéfice. Au lien de dépendance personnel s’ajoute un lien réel ; le bénéfice. À l’origine, cette concession est doublement précaire : • Révoquée par la mort du vassal • Révocable par la

Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : o La vassalité o Le bénéfice o La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres

Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : La vassalité Le bénéfice La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres se placent sous la protection d’un chef et

Histoire des institutions Partie 1 : Les origines (I – X° siècle avant JC) 2 périodes: - Antiquité tardive (2°siècle avant JC – 476) - Période Franque ou du Haut Moyen-âge (476-987) Titre 1: La Gaule de l'invasion romaine aux invasions germaniques (1er-5° siècle) - 7ème siècle avant JC : 1ère apparition de la Gaule - 7ème siècle avant JC : expansion commerciale des grecs. Ils sont les premiers à parler des peuples de Gaule ⇨ Ils les appellent "keltoï" (celtes) Les romains