Mémoire En Droit Immobilier

différentes sorte de tâches m’ont été confiées, par les membres de l’étude : Pour les formalités et le secrétariat : Madame…... Pour la rédaction des actes : Les 3 Clercs de l’étude qui sont madame……..Pour la négociation immobilière : Madame……. Droit immobilier. Rédaction compromis de vente. Durant mon stage j’ai rédigé de nombreux compromis de vente : compromis de vente de maisons d’habitation. compromis de vente de terrain à bâtir. Pour se faire j’ai dû demander les pièces nécessaires

| | Romain BANCAL FORMATION 2009-2010 : Master II Droit de l’Immobilier, de l’Urbanisme, et de la Construction Université Montpellier I. 2007-2009 : ICH (Institut d'études économiques et juridiques appliquées à la Construction et à l'Habitat ) Montpellier ; Mention Assez Bien. 2005 : BACCALAUREAT Scientifique. EXPERIENCES PROFESSIONNELLES / STAGES 01/2010 - 04/2010 : Groupe Guiraudon Guipponi Leygue, service montage d'opérations.

la monnaie. A tout le personnel de l’agence BEA « 34 » de Tizi-Ouzou qui nous a encadrés et soutenus durant notre stage pratique. A toutes les personnes qui ont contribué, de près ou de loin, à l’élaboration de ce mémoire. AHCENE et DJOUHER Dédicace Dédié a la mémoire de mon père Saïd, qui m'a donné toute l'aide et l'encouragement. A ma mère Ouiza, qui n'a pas cessé de m'entourer de son affection et de son Amour tout au long de mes études et de ma vie entière. A ma grande mère Miassa et

87914CTPA0214 BTS Notariat Droit général et droit notarial Première année Devoir 2 Remarque : La proposition de correction qui est faite est parfois plus détaillée que ce qui est attendu d’un candidat au BTS Notariat, sauf en tant qu’elle concerne l’analyse de la décision de justice. Cette correction a pour unique objectif de donner des pistes aux enseignants dans le travail de correction. Lesdits correcteurs ont bien entendu une marge d’appréciation en fonction de ce que produisent les candidats

vente, lorsque celle-ci est réalisée aux conditions de livraison de marchandises au Maroc ; 2. s’il s’agit de toute autre opération, lorsque la prestation fournie, le service rendu,le droit cèdé ou l’objet loué sont exploités ou utilisés au Maroc II. Opérations imposables : II.1. Opérations imposables de droit : Sont soumises à la TVA (article 89) : 1.Les ventes et les livraisons par les entrepreneurs de manufactures de produits extraits, fabriqués ou conditionnés par eux directement

cause et les parties devant l’Assemblée plénière ; Les demandeurs invoquent, devant l’Assemblée plénière, les moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Ces moyens ont été formulés dans un mémoire déposé au greffe de la Cour de cassation par la SCP Gatineau, avocat de Mme X... et de M. Y... ; Un mémoire en défense a été déposé au greffe de la Cour de cassation par la SCP Peignot et Garreau, avocat de Mme Z... ; Le rapport écrit de M. Rivière, conseiller, et l’avis écrit de M. Cavarroc, avocat

Mobilité nationale ♦ 2010/2011 : préparation du Master 2 Droit et Gestion de Patrimoine, dirigé par Monsieur le Professeur Renaud Mortier Université Rennes I Droit financier, fiscalité du patrimoine, droit patrimonial et de la famille, organisation et transmission du patrimoine, placements immobiliers, gestion financière, assurance-vie, droit de la retraite Cours enseignés notamment par les Professeurs Mortier, Hovasse et Maître Gentilhomme Mémoire « Assurance-vie et successions » sous la direction de

REMERCIEMENTS Au terme de ce Master suivi à la Faculté de sciences économiques Juridiques et Sociales de Settat couronné par l’élaboration de ce mémoire de fin de cycle, mémoire qui m’a demandé courage, patience, endurance et surtout réflexion, je tiens à adresser mes sincères remerciements à : Monsieur Khalid ZEHAICHI, Directeur Général du Groupe Aksal qui m’a permis d’effectuer mon stage de fin d’études au

ROYAUME DU MAROC INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES L’EXPERT COMPTABLE FACE AUX PARTICULARITES D’ANALYSE FINANCIERE DES COMPAGNIES D’ASSURANCE AU MAROC PROPOSITION D’UNE APPROCHE D’ANALYSE ADAPTEE. MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR : Mr. Khalid EL KAMMOURI. MEMBRES DU JURY: Président : Mr. Mustapha MELSA - Professeur à l’ISCAE. Directeur de recherche : Mr. Ahmed NADIF - Expert comptable DPLE. Suffragants : Mr. Hassan

bénéfices industriels ou commerciaux bénéfices non commerciaux). Investissement immobilier neuf : le plein essor du dispositif Scellier Le dispositif Scellier diffère de ces prédecesseurs (Perissol, Robien ou Borloo) en ce qu'il offre non un abattement sur les revenus fonciers mais une réelle réduction d'impôt. En effet, pour toute acquisition entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2010 d'un bien immobilier neuf destiné à la location, l'investisseur bénéficiera :. - d'une réduction d'impôt