Napoléon Code Civil Révolution

des droits subjectifs). Cette transformation est due à l’avènement de la philosophie moderne, basée essentiellement sur l’individualisme. Dans ce contexte, les révolutions des modes de pensées sont multiples, comme par exemple la volonté d’envisager la philosophie comme un système cohérent/une science a part entière (cf. : la révolution de la méthode de Descartes). La scission de l’église en deux est un autre facteur déterminant dans l’apparition de ces doctrines du droit naturel moderne, en effet 

mais en ce qui concerne les institutions et le droit privé, on reste sur l'héritage napoléonien. Rappels = Présentation des différents régimes po et constit Avant 1789 = Ancien Régime. Car en 1789 les révol rejettent ce qui existait avant la révolution. C'est une monarchie absolue. En 1789 le roi est Louis XVI. Mais cette monarchie n'est pas vraiment absolue, pas de séparation des prv, mais cette monarchie n'est pas absolue car il y a des contre pouv qui s'opposent à la volonté royale. En 1789

LA FRANCE DU CONSULAT → introduction Nous nous situons dans la période 1799 – 1804 Le 9 novembre 1799, Napoléon fait un coup d'état et installe un nv régime, le Consulat Napoléon n'est pas un inconnu : ses capacités militaires par son attachement aux principes de 1789. Cpdt il a remis tous ces principes en cause. → la vie politique Le nv régime commence avec le coup d'état. C'est un consulat. La constitution de l'an VIII donne le pv pour 10 ans à un premier consul, Bonaparte, assisté de deux

noblesse, la bourgeoisie et même les couches populaires une opposition qui débouche sur la révolution brabançonne et la formation des Etats Belgiques Unis. En France le peuple veut aller vers + de libéralisme. En Autriche c’est l’empereur. 3. LES REVOLUTIONS BRABANCONNES ET LIEGOISES Brabançonne : 1789. Opposition à Joseph II de deux groupes. Les Vonckistes sont favorables aux idées libérales de la Revolution Française. Ils veulent créer un Etat fondé sur une Constitution. Les Vandernootistes

LE CODE CIVIL ET LA METHODE HISTORIQUE Le texte étudié est un passage du code civil et la méthode historique extrait du livre du centenaire du code civil. Ce livre est un hommage au code civil du fait qu’il a été un modèle mais au-delà des frontières françaises. En effet de nombreux pays se sont inspirés du code civil français et ont gardé la plupart des grandes idées énoncées. Ce texte montre la situation de la société post révolutionnaire, que du fait que de nombreuses idées demandées pendant

pas conforme à ces préceptes. C'est l’exemple du prêt à intérêt. On put citer un édit de1563 sur la justice commerciale : c'est le début des tribunaux de commerce. En 1673, sous Louis XIV, ce dernier va ambitionner de dôter la France de code tels qu'un code civil, de commerce etc. Louis XIV n'y parviendra pas, mais il arrivera à promulguer deux grandes ordonnances sur le commerce : 1. Sur le commerce de terre : 1673, le nom de Colbert est associé à la rédaction de cette ordonnance, mais également

: L’Europe bouleversée par la Révolution française 1789 – 1815Définition :Europe  : continent qui s’étend de l’Atlantique à la chaîne de l’Oural. La Révolution  : une période courte d’intense bouleversement qui voit le renversement de la classe dirigeante par une autre. 1789 – démarrage de la Révolution en France.1815 – la Bataille de Waterloo met fin à la période de la Révolution. Problématique : Quel bouleversement 

Versailles | |1685 |Révocation de l’Edit de Nantes par l'édit de Fontainebleau | | |Mise en place du code noir | |1688 |La « glorieuse révolution » anglaise garantit les libertés individuelles et | | |limite l’influence du pouvoir royal, contrôlé par le Parlement ( Bill of Right | |1693-1694 |Dernière grande famine

Formes et types de codification Contenu d'un codeModifier Un code peut contenir des dispositions normatives de natures diverses, dont les principales sont les lois et les règlements. Les codes officiels français ne contiennent d'ailleurs que cela, mais il serait possible, dans d'autres systèmes juridiques, d'intégrer des éléments de jurisprudence ou de doctrine. En France, quelques-uns des codes actuellement en vigueur sont des codes de déontologie. Ce n'est toutefois pas une règle générale

« Napoléon Bonaparte un héritage mitigé de la Révolution » Introduction : Napoléon Bonaparte est né le mardi 15 Août 1769 à Ajaccio, île de Corse. Il meurt le samedi 5 mai 1821 à Sainte Hélène (Territoire britannique d'outre-mer), afin de suivre des études militaires, il rejoint le continent. Après avoir fait les écoles militaires de Brienne et de Paris, il entre dans l’infanterie et est affecté en 1787 à Valence. Il fut un général des armées de la Révolution, commandant en chef des armées d'Italie