Normativisme

international : Droit naturel Fondement du droit international : *distinction droit volontaire 19e siècle (volontarisme) 2 courants : l'auto-limitation dualisme et théorie de communauté d'interêt par Triepel *Kelsen : Objectivisme : monisme -Normativisme -Objectivisme : Scelle II)Les acteurs du droit international Chapitre 1 : L'Etat Selon le droit de la société relationnelle, sur la vaste plein inter-étatique, nul pouvoir au dessus des états. Dans une société dépourvue de ce faite, d'organe

S’il n’y a pas de suprématie de la constitution, on n’a pas vraiment de constitution. Cette question de la suprématie constitutionnelle fera référence à plusieurs concepts comme la notion d’ordre juridique d’Hans KELSEN. Il a créé une théorie du normativisme « théorie pure du droit ». Kelsen va proposer une théorie pure du droit avec le concept d’ordre juridique. L’ordre juridique est l’idée que tous les textes juridiques qui sont applicables dans un état constituent un ensemble cohérent, ils se complètent

publiques, l’Etat et la capacité des personnes c'est-à-dire Etat-civil, la loi régit aussi la procédure pénale et la détermination des crimes et délits, en matières d’impôts. 2)les règlements La pyramide des normes de Kelsen : juriste autrichien normativisme (pour lui le droit c’est une ensemble cohérent de règles).    Une norme inférieur de doit être conforme à une norme supérieure. 1 norme inférieure ne peut abroger 1 norme supérieure. 1 norme inférieure ne peut empiéter sur le domaine d’une

qua coté du droit ecrit existe aussi ds sources non ecrite du droit I) le droit ecrit Il existe une multitude de source ecrite du droit , dou la question est alors de savoir comment ordonner entre elles ses diff sources ? Enfaite ds le systeme normativisme qui est le notre il existe une hierarchi ds sources se qui permet de savoir comment els appliquer . Au sommet de la hierarchie se trouve la constitution et le bloc de constitutionalité vient ensuite les traités internationaux et viennent enfin

est uniquement l'étude des règles par le législateur et par les juges. L'avantage de cette théorie est qu'elle est plus scientifique. Tout le droit positif, rien que le droit positif. 2 principales écoles. La positivisme analytique. Appelé le normativisme. Père de cette école «Hans Kelsen». Propose une nouvelle façon de concevoir un système juridique. Pour lui, toute norme est forcement édictée par l’État. Ces règles se présentent sous la forme d'une pyramide. (pyramide des règles) En haut la Constitution

dans la première moitié du xxe siècle, en particulier sous l’influence du juriste autrichien Hans Kelsen (1881-1973), qui exposait une version, renouvelée du positivisme juridique sous le nom de « théorie pure du droit », également appelée « normativisme », et fonda en 1926, avec Duguit et Weyr, une revue au titre caractéristique, la Revue internationale de la théorie du droit. Néanmoins, au lendemain de la seconde guerre mondiale, les doctrines jusnaturalistes, dont on attend qu’elles établissent

Hans Kelsen, la deuxième d'un juriste français, Raymond Carré de Malberg. La première théorie, est le « normativisme », elle prétend qu'il y a une confusion totale entre l'État et le droit. « L'État ne serait que l'ensemble des règles juridiques qui sont applicables à un groupe d'humains déterminés sur un territoire donné » Kelsen. L'État ne serait qu'un système de norme, d'où le « normativisme ». Mais si l'État est égal au droit on ne voit pas comment l'État peut être limité par le droit sauf s'il

constitutionnelle dans une perspective positiviste de "la norme fondamentale" comme "forme de la légalité" qui récuse une conception décisionniste du "gardien de la Constitution" excluant le contrôle de constitutionnalité. Dans une telle optique conciliant normativisme et prophétisme, un auteur émergent du droit public camerounais s'exprime en ces termes : "Le renforcement de la suprématie constitutionnelle l'avènement du constitutionnalisme et de l'Etat de droit ira certainement avec l'érection du juge constitutionnel

décision optimale pour l’ensemble du corps politique. De plus, le compromis n’est possible que dans un système sinon bipartisan du moins bipolaire, ce qui renvoie à une conception pour le moins restrictive du pluralisme. Enfin, on sait que dans le normativisme kelsenien l’exercice du pouvoir constituant se trouve réduit à n’être qu’une simple législation constitutionnelle puisque aussi bien la Constitution elle-même n’est qu’un ensemble de lois constitutionnelles. Ensuite, ces auteurs attribuent implicitement

qu’on avait appelé le « légicentrisme », car la Loi était l’expression de la volonté générale, elle ne pouvait pas le faire. Cette approche des normes et de la constitution a été remise en cause au fur et à mesure du temps par d’abord la théorie normativisme mais aussi et surtout par des évènements dramatiques. La remise en cause de la Loi survient après les régimes fascistes et nazis, on a constaté après la WW2, que ces régimes étaient fondés sur l’importance de la Loi. En 1945, on remet en cause