Normativisme

commun théorique des juristes », qui fournit la matière commune de la plupart des ouvrages et des enseignements d'introduction au droit. Elle est reçue ou confortée par maintes productions de théorie ou philosophie du droit, à commencer par le normativisme kelsénien. Les sociologues qui s'intéressent à la présence du droit dans les relations sociales paraissent s'en accommoder, si même ils n'en font le présupposé d'une notion bien sommaire de l'effectivité (les comportements conformes) ou de l'ineffectivité

il entre en traité, par accord, par consentement mais aussi par traité). Parmi les philosophes et auteurs nous pouvons citer Hegel, Jellinek et Triepel : le droit international émane de la volonté de l’Etat. École de Vienne : le positiviste normativisme avec Kelsen, Kunz et Verdross. Kelsen refuse que ce soit l’Etat. Pour lui ce n’est pas l’Etat qui crée le droit, pas de souveraineté, pour lui l’Etat est un droit (si pas d’assemblée qui vote une constitution il n’y a pas d’Etat, l’Etat ce sont

c’est le droit social, socialiste. On ne peut pas s’en afficher ses propres jugements de valeur expliquer comment et pourquoi l’Etat erst soumis à moins de nier la dualité de droit / Etat comme le dit Kelsen. Section 3 L’Etat de droit et le normativisme : la réponse désenchantée de Kelsen Chez Melberg et Dugit il y a toujours une tentative de légitimé l’Etat par le droit.Pour Dugit, l’homme n’a que des devoirs envers leur semblable. Les droits ne sont qu’octroyer par le droit positif. Dès l’instant

factuelle, elle est dans la société 1) Positivisme formaliste  Ne s’intéresse pas au contenu du droit mais à sa forme>quelle est sa source formelle ? La loi c’est le droit et le droit c’est la loi Il y a alors le positivisme légaliste et le normativisme a) Le positivisme légaliste Etat très important>il est là et de celui-ci émane la loi. Dc justification du droit : avoir été engendré par l’état>le droit s’impose à tous (ex : Créon incarne l’état donc le positivisme légaliste). Penseurs

précisément le droit »139. Tout a donc sa loi, sa constitution, et si le bien est la loi de la morale, 134 Cf. Tr. des loix, XII, VII et suivants, p. LXXI. Cela dit, le choix d’une her- méneutique plutôt qu’une autre n’est pas incompatible avec le normativisme : que l’identification de la norme résulte d’un acte de connaissance ou d’un acte de vo- lonté, la norme reste une norme. Chez Domat, l’esprit désigne soit l’équité (pour les lois naturelles) soit la volonté du Législateur (pour les lois arbitraires)

chargée de faire respecter les lois. Il existe de même la hiérarchie des normes. Le droit constitutionnel doit primer sur les autres normes, elle ne doit pas être contredite. La valeur juridique des normes Dans le cadre d’un courant de pensée : le normativisme, la constitution est vue comme un ensemble de normes dont la fonction est de définir le mode de fabrication des autres nomes. La constitution va définir des institutions et elle leur octroie des compétences. La constitution est la norme qui forme

s’est interrogé sur le droit en tant que système de régulation des rapports sociaux. C’est ainsi que le positivisme juridique s’est imposé comme une tendance majeure, à partir de l’œuvre de Bentham et d’Austin, avant de prendre la direction du normativisme chez Kelsen et une formulation analytique chez Hart. Dans une version sociologique, c’est la théorie compréhensive de Weber et l’héritage wébérien qui a imposé son analyse du phénomène juridique et de son inscription dans le processus de rationalisation

pour lui le droit est une politique de la force, l’expression de la puissance de l’Etat. MARX, HENGELS : pour eux, le droit est un instrument de l’oppression, de domination, il permet aux possédants de continuer à posséder. KELSEN : a crée le « normativisme ». Il s’agit de l’opposition de la vision du droit totalement expurgé de son contenu. Il s’agit de la théorie « pure » du droit, il étudie la norme en dehors de son contenu. Il va décrire le droit comme une pyramide, chaque règle dépend l’une de

individus Le respect des engagements pris est commun aux Etats et aux individus et s’exprime de façon différente ; les pactes lient les parties. L’obligation de réparer un tort injustement causé, c’est le principe de la responsabilité -l’école normativisme derrière Kelsen, il voit dans l’agencement juridique une pyramide de norme, à chaque échelon la norme supérieur délègue la norme inférieur, la constitution est la norme supérieure, la règle internationale est au-dessus -l’école sociologique animé

l’ordre 
   social 
   doit 
   trouver 
   son 
   fondement 
   dans 
   des 
   institutions 
   plutôt 
   que 
   dans 
  des 
  normes 
  (à 
  la 
  différence 
  du 
  normativisme 
  présent 
  chez 
  Kant 
  ou 
  chez 
  Kelsen) 
  ou 
   dans 
  des 
  décisions 
  (comme 
  chez 
  Hobbes). 
  Cette 
  posture, 
  si 
  on 
  s’arrêtait 
  à