Normativisme

positif → étude du droit = étude déposée par le juge. L'avantage de cette théorie est qu'elle est plus scientifique : tout le droit positif, rien que le droit positif. Il existe deux principales écoles : 1) Le positivisme analytique dit « le normativisme » (Hans Kelsen) : Nouvelle façon de concevoir un système juridique. Pour les normativistes, toute norme est forcément édictée par l’État. Ces règles se présentent sous la forme d'une pyramide, c’est-à-dire 1)la Constitution (appelée dans le texte

droit est uniquement l’étude des règles imposées par le législateur, par l juge. Cette théorie est plus objective, scientifique. Tout le droit positif, rien QUE le droit positif. 2 principales écoles : -Le positivisme analytique appelé aussi le normativisme (Hanz Kensen : va proposer une nouvelle façon de concevoir le système juridique, toute norme aura un lien avec l’État, et en provient. Puis il dit que ces règles se présentent sous la forme de pyramide. En premier → la constitution (grundnorm :

[6] Hans Kelsen (11 octobre 1881 à Prague, Tchécoslovaquie - 19 avril 1973 à Orinda, Californie) est un juriste américain d'origine autrichienne. Dans le domaine du droit, il est à l'origine de la « théorie pure du droit ». Il est le fondateur du normativisme et du principe de la pyramide des normes. Il appartient au courant du positivisme juridique, courant dérivé du positivisme fondé par Auguste Comte. [7] Discursif : 1. qui repose sur le raisonnement, 2. qui concerne le discours ( Permettant de

Chapitre 1: Les sources de l'action administrative et le principe de légalité Un acte administratif doit respecter les normes qui lui sont supérieures. Ceci renvoie à la conception normativiste du droit qui est celle de Hans Kelsen. Doctrine normativisme ou Tout système de droit renvoie à un ensemble de normes organisées sous a la forme d'une pyramide hiérarchique: - La Constitution - Les traités internationaux et le droit communautaire - Les lois - Les principes généraux du droit

l’objet de la science du droit. Il nie la dualité du droit mais un seul et unique droit qui est le droit positif, il peut y avoir une négation du dualisme juridique. Au sein de ce positivisme juridique on peut isoler 2 courants : -          le normativisme avec Hans Kelsen (1889-1973, juriste austro-américain) qui affirme que l’objet de la science du droit n’est pas un objet empirique et que cet objet est la norme. Et la norme juridique doit être analysée d’un point de vue externe en l’isolant de

comme un acte normateur ne revient pas, comme semblent le supposer certains auteurs (31), à l'élever au niveau de la loi de l'Etat, à admettre que les personnes privées ont une sorte de « blanc-seing » pour créer du droit. Tout au contraire, le normativisme aboutit à reconnaître clairement cette subordination des normes étatiques aux normes supérieures posées par l'Etat : les contractants n'ont le pouvoir de créer des normes que parce que, et dans la mesure où l'Etat le leur reconnaît. Cette subordination

est dans sa souveraineté. Arrêt Wimbledon, 17 août 1923 Cour permanente de justice internationale exprime cette idée positiviste, un Etat sur la base de sa souveraineté peut conclure un Traité dans tout domaine. Un autre courant positiviste, le normativisme, école de Vienne, Kuhn, Hanz Kelsen, les normativistes sont des positivistes d’un genre nouveau, rattachent le droit à la volonté de l’Etat mais ce n’est pas un rattachement direct du droit à la volonté de l’Etat. Affirment une place importante

entre puissances, il vaut mieux tabler sur leur tendance spontanée à se borner réciproquement plutôt que poursuivre l 'utopie d 'un concert des nations. Le modèle de l’équilibre renverrait donc à un dispositif discursif réaliste, par opposition au normativisme juridique et moral. Les volontés expansionnistes de Louis XIV et Louis XV se sont par ailleurs heurtés à des coalitions garantes de cet équilibre. -La distribution de la puissance en Europe avant 1789 L’Europe à la veille de la révolution est

juge. Cette théorie est plus scientifique. On prend en compte que le droit positif, tout le reste n'est pas du droit → le droit c'est tout ce qui est dit pas le parlement. 2 écoles : 1ère école : le positivisme analytique qu'on appelle aussi le « normativisme ». Le père de cette école est un juriste autrichien Hanz Kelsen. Kelsen va proposer une nouvelle façon de concevoir un système juridique. Pour lui et les « normativistes », toute règle de droit provient forcément de l’État. Et ces règles de droit

va rendre obligatoire un contrôle de cette hiérarchie pour que les normes aient une légitimité. Les normes doivent être vérifiées par la norme supérieure et que l'autorité ayant adopté la norme inférieure était bien habilitée pour cela. Pour le normativisme, du haut jusqu'au bas de l'échelle, le phénomène qui va se reproduire à chaque degré est une activité juridique régulatrice de vérification de la hiérarchie, cette activité est celle du juge ordinaire qui va vérifier le principe de légalité. Ce