Normativisme

juridique se trouve la Constitution do dcoulent toutes les autres normes. On dit alors que les rgles de droit sont hirarchises. Les normes de rang infrieur doivent respecter les normes de rang suprieur. Cest le systme ainsi dfini que lon appelle le normativisme il est ncessaire que les normes nouvelles qui apparaissent trouvent leurs justifications dans les normes suprieures. Cela repose sur une validit formelle des normes. Ce sont les procdures partir desquelles naissent et meurent les normes qui permettent

posées par des hommes habilités à poser ces règles par la constitution dans un Etat donné, à un moment donné. Dans une approche positiviste, on va considérer que les droits de l’homme sont du droit positif car ils sont inscrits dans la constitution. Normativisme : le fait que l’on considère que les textes contiennent des normes. Dans la théorie réaliste de l’interprétation (défendu par Michel Troper), on affirme que les textes ne contiennent pas de normes, ils ne sont qu’une suite de signes dépourvus de

première vue, que les comportements actifs4. 3. Le problème a été revu ces dernières années par les apports récents de la doctrine et la jurisprudence allemandes, qui présentent de nouveaux éléments. Je me réfère, pour les délits d’omission, au normativisme de Jakobs5 et de Frisch6, amplement développé par Freund7 (disciple de Frisch) et par le pragmatisme de la jurisprudence, qui culmine dans la décision allemande des * Traduction de Angéline Hadman, étudiante à l`Université de Poitiers. * Professeure

et donc la science ne peut rien dire sur ce droit naturel ; cette position nie la dualité du droit, il n'existe qu'un seul et unique droit, le droit positif. Au sein de ce positivisme juridique, on peut isoler deux courants principaux : - Le normativisme avec Kelsen, qui affirme que l'objet de l'étude de la science du droit n'est pas un objet empirique mais que cet objet est la norme. Les normes juridiques doivent être analysées d'un point de vue externe, en les isolants de tout rapport avec la

qui crée le droit, qu’il soit ou non pouvoir d’Etat” (Doyen Hauriou, première édition de son Précis de droit constitutionnel). La thèse normativiste postule l’auto-fondation de l’ordre juridique sur une norme hypothétique fondamentale aporie du normativisme / impasse historique et politique de cette théorie → l’approche normativiste “ne se sent pas tenue par l’obligation,de coller aux faits sociaux” (Olivier Beaud) 2. L'approche institutionnaliste L’Etat est une institution = résultat d’un processus

surtout Kelsen : l’état crée une suite de norme qui s’hiérarchise entre elles, cette théorie à énormément influencé tout le début du XXème siècle lorsque les états nations sont très forts. Mais cette théorie peut être caricaturiste et débouché sur le normativisme : une norme est susceptible d’être toujours du droit de par la seule autorité qui l’édicte. Le positivisme sociologique C’est l’idée selon laquelle le droit n’émane pas de l’état mais au contraire du corps social, c’est le corps social

normativité ou de légalité c à d que le droit n’est pas un tout composé de loi mais il s’agit d’un système hiérarchisé ds lequel les différentes normes ont une position soit subordonnée soit dominante par rapport à une autre norme. *c l’école normativisme de Vienne et Kelsen qui a dégagé cette notion de normes sous une forme pyramidale *les rapports entre deux normes à savoir la loi et en dessous les actes adm. *dès le 19°s, mise en place devant le Conseil d’E, d’un recours contentieux destiné

se fonde également sur l'unité du système juridique, mais au profit du droit international. Les engagements internationaux sont supérieurs aux règles internes. Par exemple un traité l’emporte sur la loi. Cette conception issue de la théorie du normativisme du droit ne rend évidemment pas compte du droit positif dans la plupart des Etats. Cette théorie est purement théorique. Quant au dualisme, il part du constat de deux ordres juridiques distincts, étrangers, indépendants l'un à l'autre. De ce

donc la justice, est identifié à la loi. Le positivisme sociologique: Idée selon laquelle le Droit positif est l'expression de la société. C'est un phénomène social à rechercher en observant la société. Le droit positif repose sur la théorie du normativisme, élaborée par le théoricien Hans Kelsen au XXe siècle, qui structure le droit dans une hiérarchie des normes (ou pyramide des normes). C'est une forme de positivisme juridique. C'est le droit « posé », de "positum", le droit tel qu'il existe réellement

groupe social. Les gens ne sont plus libres parce qu'ils ont dit que l'Etat était supérieur à eux «(Hobbes). Si on pousse à l'extrême cette théorie, toute règle de droit dévient légitime dès lorsqu'elle émane de l'Etat. C'est ce qu'on appelle le normativisme. Critique de la théorie Deux critiques peuvent être adressées au positivisme étatique. → C'est une conception réductrice de la règle de droit. Tout le droit n'émane pas de l'Etat (équité) → C'est une conception dangereuse car à s'en tenir au critère