Nuit Du 4 Aout 1789 Résumé

........................................p. 3 C. Le droit : une matière en perpétuelle évolution...................................................................................................................................................... p. 4 §2. Des outils spécifiques................................................................................................................................................................... p. 5 A. Le langage juridique...........................

principes de fonctionnement de l’Etat providence à la fin des années 1950 A. La reconnaissance juridique du rôle économique du budget de l’Etat B. La limitation des pouvoirs du parlement C. L’harmonisation de la législation financière Chapitre 4 : Les finances publiques et la naissance de l’Etat stratège et gestionnaire Section 1 : Les facteurs idéologiques et doctrinaires I. La critique du système financier public et les théories keynésiennes à la fin des années 1970 II. Le retour aux

générale et abstraite) par opposition à un esclave qui est soumis à la volonté d'un autre homme. Un homme libre est un homme autonome (on se donne à soi-même sa propre loi) en acceptant l'autorité des lois publiques. Dans le système mis en place en 1789, le citoyen est à la fois supposé être l'auteur de la loi et le sujet de la loi. Un tel système a existé dans l'Antiquité, à Athènes au Ve avant J.C et pendant la république romaine entre le Ve avant JC et le IIe avant JC. Dans les temps plus récents

Lettres supérieures au Lycée Gambetta, Arras José ZIEMNIAK Certifié d’histoire-géographie, professeur au lycée Charlotte Perriand, Genech PROGRAMME Thème introductif – Les Européens dans le peuplement de la Terre (4 h) Question obligatoire Thème 4 – Nouveaux horizons géographiques et culturels des Européens à l’époque moderne (10–11 h) La place des populations de l’Europe dans le peuplement de la Terre Question obligatoire Mise en œuvre – Les populations de l’Europe

.......................102 Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789............103 Cour de cassation, Chambre mixte, 24 mai 1975, Société des cafés Jacques Vabre..............................................................................................105 Conseil d'Etat, assemblée, 20 octobre 1989, Nicolo (Extraits)..................105 Bibliothèque 107 Références 109 4 TITRE 1 - LES DONNEES DE BASE DU DROIT CONSTITUTIONNEL CHAPITRE 1 - LE CADRE

appartient au 3ème ordre alors qu’il va influencer les puissants, ces catégories n’ont de sens qu’au niveau juridique. D’ où l’une des premières volontés des révolutionnaires : créer une société égalitaire, les privilèges sont abolis dans la nuit du 4aout 1789. L’Ancien Régime est donc une période de grandes transformations sociales Section 2 : L’esclave, le serf et le noble I_ L’esclavage Il existe de tout temps, notamment pour l’ennemi militaire. Mais c’est véritablement l’Empire Romain qui va

.. p. 4 Séquence 1 Histoire : Les Européens dans le peuplement de la Terre .................................................................................................................................. p. 19 Séquence 2 Géographie : Les enjeux du développement Séquence 3 Histoire : L’invention de la citoyenneté dans l’Antiquité ................................................................................................................... p. 45 Séquence 4 Géographie

Marivaux ? e) Comment appelle-t-on ce type de scène ? Questionnaire 2 3 - Scène 10 a) Quel choix font Arlequin et Cléanthis ? Pourquoi ? Que prouve ce choix ? b) Selon Cléanthis, quelle est la véritable noblesse ? 4 - Scène 11 a) Quel le rôle de Trivelin dans cette scène ? b) Quelle est la situation finale ? c) En quoi cette fin peut paraître décevante ? Qu'en déduisez-vous sur la structure de la pièce ? d) Cette dernière scène ne montre-t-elle

pragmatique, ils sont indéterminés en fonction du contexte et les énoncés juridiques peuvent être soumis à une indertermination sémantique, ça veut dire relatif aux sens des mots. Le droit c'est une bataille du sens. Exemples: 1) Art 13 de la CC° du 4 octobre 1958 «Le président de la République signe les ordonnances». En 1986: cohabitation. Mittérand et 1er ministre Chirac. Le président peut il refuser de signer des ordonnances? 2) Le président de la République peut il divorcer? Art 67. «le président

sienne était ridicule,- et dans cette technique, Voltaire était passé maître. Voltaire dans son œuvre dénonce la guerre, l'intolérance religieuse et l'injustice politique et sociale. Ses écrits ont eu une grande influence sur la Révolution française de 1789 et sur la Révolution américaine de 1776. Son parrain, l’abbé de Châteauneuf, l’introduit dans les milieux mondains et libertins, ce qui le conduit à se détourner de ses études de droit. Ses écrits satiriques et une épigramme en latin contre le