Objet Détude La Non Discrimination à

Objet d’Étude Éco Droit : La Non-Discrimination à l’Embauche à lembauche. La non-discrimination à lembauche, est tout dabord une loi. Elle interdit le fait de licencier ou de ne pas embaucher une personne sur des critères... Premium Éco Droit La Non Discrimination à l'Embauche ÉTUDE 2 : LA NON DISCRIMINATION A LEMBAUCHE I - introduction : Sujet de létude : Comment lutter contre la discrimination à lembauche et quels recours... Premium Objet d'Étude Éco-Droit: Discrimination à l'Embauche Prise

Objet detude Objet d’étude : La non-discrimination à l’embauche Document n°1  Titre : La protection contre les discriminations Date : 2010 Nature : Article Source :www.travail-solidarite.gouv.fr Idées générales : La discrimination direct et indirect, par quels critères a-t-elle lieu d’être, et qu’elles sont les sanctions appropriés. Cadre juridique des discriminations des embauches et del’emploi.  Document n°2 Titre : Condamnation pour discrimination à l’embauche Date : 22/02/10 Nature

DROIT ADMINISTRATIF Galop dessais le 7 novembre de 18H30 à 20H30 aller sur le site de cours en ligne et telecharger la fiche de TD à préparer pour la semaine pro. TD : 50% et partiel : 50% Droit administratif = branche du droit public : il s'oppose au droit privé : ensemble des regles de droit qui regissent les relations entre particuliers (droit civil, droit comercial, droit de la famille). droit public : ensembl d regles de droit qui regissent letat et les otr personnes publiques ds leurs

Etudes e enquêtes d’éducation comparée t L’échec scolaire dans l’enseignement primaire: moyens de le combattre Etude comparée internationale José B a Gimeno lt Etude préparée pour l e Bureau international d’éducation Dans l colledion «Etudes e enquêtes d’éducation comparée» a t Carton,M.L’éducation e l monde du travail. 1984.244p. t e e Blat Gimeno J. L’échec scolaire dans l’enseignementprimaire: moyen de l combattre. 1984. 129p. Etude statistique sur les déperditions scolaires. 1972

ont édicté des normes en vue d’assurer la protection des milieux : - le droit forestier est né à Babylone en 1900 av JC - le pharaon Akhenaton a créé la première réserve naturelle en 1370 av JC. - L'empereur indien ASOKA a rédigé, dès le IIIe siècle av JC le premier édit protégeant différentes espèces d’animaux. 2 Mais le droit de l’environnement n’a véritablement pris son essor qu’en 1960 en réaction à un certain nombre de catastrophes. II – Les catastrophes écologiques Quant aux marées noires

Institution Européenne Il y a un tres grand nbre d'institutions Euro comme l'UE. Il y a des institutions qui ont différente vocation: la coopération inter et d'autre l'intégration . Différence de nature jk: droit de nature fédéral par ex. Le droit de l'UE touche a la souveraineté des Etats membres. L'europe a été confronT a des difficulT lorskel a voulu sintégré. *Evenements importants: -En 2002, mise en circulation de l'Euro cela permet devoir une monnaie commune, en 2011, 17 etats ont leuro