Optimisation Des Impots Sur Salaire

souplesse à la gestion, en fournissant les fonds nécessaires à l’exploitation courante, avec ses aléas, et à l’acquisition d’équipements. D’un autre côté, la rentabilité de l’entreprise par réduction des intérêts et autres frais bancaires, et par optimisation de l’emploi des capitaux propres. En fait, ses deux objectifs sont aussi complémentaires puisque les capitaux disponibles pour assurer la sécurité de l’entreprise sont contingentés par ses résultats et les opportunités de croissance (rentabilité)

l’Université de Nice-Sophia Antipolis M. J acques SPINDLER : Professeur à l’Université de Nice-Sophia Antipolis, Directeur de recherche Décembr e 2006 1 Abréviations AMT : Alternative Minimum Tax. BAII : Bénéfice Avant Intérêts et Impôts. BFR : Besoin en Fonds de Roulement. BVMT : Bourse de Valeurs Mobilières de Tunisie. CCNAI : Coût du Capital Non Ajusté d’Impôt. CF : Cash Flow. CMF : Conseil du Marché Financier. CMP : Coût Moyen Pondéré. CR

L’engagement de résultats est annuel sous la forme d’une cible d’objectifs économiques : • CA niveau et croissance ; • EBIT* (résultat d’exploitation) ; • capitaux employés ; • ROCE1 (résultat net + frais financiers net d’impôts) / capitaux propres* (hors impôts différés, hors provision) + endettement net (ouverture + clôture) /2 (DLT, LT – 1 an, DCT, cash). Le ROCE* est, tant au niveau du groupe qu’au niveau des unités opérationnelles, le ratio de rentabilité principal. Il a le mérite de tenir compte des

de résultats est annuel sous la forme d’une cible d’objectifs économiques : • CA niveau et croissance ; • EBIT* (résultat d’exploitation) ; • capitaux employés ; • ROCE1 (résultat net + frais financiers net d’impôts) / capitaux propres* (hors impôts différés, hors provision) + endettement net (ouverture + clôture) /2 (DLT, LT – 1 an, DCT, cash). Le ROCE* est, tant au niveau du groupe qu’au niveau des unités opérationnelles, le ratio de rentabilité principal. Il a le mérite de tenir compte

construction de la bibliothèque Laurentienne. Michel-Ange recrute et forme lui-même ses ouvriers ; il les répartit en équipes et opère un suivi détaillé du personnel. Chaque semaine, il répertorie ainsi le nom, le nombre de journées de travail et le salaire de tous ses employés. Parallèlement, Michel-Ange joue un rôle de superviseur. Chaque jour, il passe en revue les divers chantiers placés sous sa responsabilité, contrôle l’avancement des travaux et règle les éventuels problèmes. Ce simple exemple

stratégiques consacrées par le plan de développement 2011-2013 et la croissance de ses résultats. bancaire, permettant ainsi au Groupe d’étendre sa part de marché de 105 points de base à 28,1%. Cet effort de collecte est accompagné par une optimisation de la structure des ressources, avec une part des ressources non rémunérées de 63,6%, la meilleure de la place, conférant ainsi au Groupe un avantage distinctif et un coût de collecte compétitif. DÉPôTS DE lA clIENTÈlE

CHAPITRE II : ÉLABORATION D’UN PRÉVISIONNEL D’ACTIVITÉ : SPÉCIFICITÉS LIÉES A LA PROCÉDURE SECTION 1 – MESURES DE RESTRUCTURATION OFFERTES PAR LA PROCÉDURE 1) Sort des salariés a) Procédure de licenciement pour motif économique b) Prise en charge des salaires par l’Association pour la Gestion des créances des Salariés (AGS) 2) Arrêt du cours des intérêts a) Champs d’application b) Exceptions 82 83 83 84 85 86 86 86 87 89 89 89 3) Exécution des contrats en cours et la réglementation particulière

marge (sur coût variable) moyen (actuel) 40% - Taux d’impôt 50% Calcul du chiffre d’affaires à réaliser 1. Calcul du résultat avant impôt (taux d’impôt = 50%) CAF = Résultat + dotation aux amortissements D’où Résultat net = CAF – dotations aux amortissements = 5 000 – 3 000 = 2 000 Résultat avant impôt = 2000 / 0,5 = 4 000 |Eléments |Montants |% | |Chiffres

ceci bien sûr dans des limites bien déterminées. L’O.C.P est inscrit au registre du commerce et soumis sur le plan fiscal aux même obligations que n’importe quelle entreprise privée (patente, droit de douane, taxes à l’exportation, impôt sur les salaires, impôts sur les bénéfices etc.…). Cependant, il a une gestion financière séparée de l’état, ainsi, chaque année il établit ses prix de revient, son compte d’exploitation, son bilan et participe au budget de l’état. 3- Réserves, gisements et

rapide. Deux principes : l‟organisation scientifique du travail (OST) : analyse du travail, chronométrage, recherche de bonnes méthodes de travail, élimination des gestes inutiles, la sélection des ouvriers, établissement des temps standards et le salaire au rendement. la division du travail : diviser une tâche complexe en une succession de tâches simples : chaque ouvrier n‟effectue qu‟une petite partie du travail pour élaborer un produit séparer les tâches d‟exécution et les tâches de gestion; les