Ordonnance De 1555 Louis Vii

organisait l’Eglise calviniste en France, envoyait des pasteurs et imposait une discipline ecclesiastique commune. Il a établi l’Église reformat en Suisse, quelle fonctionnait comme aujourd’hui. Calvin fut confronte a une situation assez confuse apres 1555, dans laquelle les pratiques tenaient autant de l’evangelisme que du lutheranisme ou du calvisime. Les protestants connurent un schisme qui fissura leur cohesion initiale, a propos du bapteme et du mariage. Durant les annees entre 1559-1629 beaucoup

du VIIIème siècle avant JC jusqu’au IIème siècle avant JC. Le droit classique va du IIème siècle jusqu’au IIIème. Le droit post classique va du IVème au VIème. Section 1 : L’Ancien droit romain : VIIIème-IIème siècle avant JC : Aux environs du VII siècle avant JC que Rome apparaît. Elle aurait été crée par Rome en 753 par Romulus. Cette date en une date légendaire car le site de la ville Est occupé bien avant. A la fin du VIIème siècle, les étrusques s’étaient installés sur une bonne partie de

étroite relation avec les mutations de la société française. Chaque règle de droit a une histoire, voir derrière la technique. Le droit c'est l'ensemble des règles assorties de sanctions qui ordonnance les intérêts des hommes dans leurs rapports sociaux. Le droit est donc un ensemble de règles, il impose, édicte, oblige, le droit est une science normative. Les règles juridiques ordonnancent

Le droit mésopotamien Le droit participe de son milieu d’origine. De très nombreux facteurs contribuent à le façonner. Certaines civilisations ont organisé leur ordre social sans distinguer le droit d’autres modèles de conduites, notamment de la religion ou de la morale. Droit de la Mésopotamie = exemple de droit non-autonome, profondément marqué par la religion. Cela se voit sur son plus célèbre monument législatif : le Code d’Hammourabi. Hammourabi était le roi de Babylone autour de

cadre là le monarque est dit nomos empsychos : lois vivantes. Le roi a toujours raison et donc la loi est forcément juste. Cette législation royale est hétérogène. Chaque ethnie garde son droit, sa coutume. Concernant les choses politiques on a des ordonnances royales : disposition édicté par le roi régissant les élts les plus importants. 3° Le droit réinventé par l’hoe En Grèce le droit est important car dans la démocratie grecque le droit n’est pas le plus important A) La cfie Grecque une nouvelle

la doctrine absolutisme ont été élaborés par Jean Bodin au XVII. Même au moment de son apogée la monarchie absolue a rencontré des résistances, notamment des contestations parlementaires. Cela s’est incarné dans le Front des privilégiés. Règne de Louis XIV (1643-1715) Chapitre premier : La monarchie absolue Section première : Un avènement difficile Quels étaient les obstacles ? Une des raisons, c’est que le futur territoire français était totalement morcelé. La royauté était fortement

découpés de manière anarchique : pas possible d’imposer une loi à tous. Chaque ethnie conserve son droit, sa propre loi, ses coutumes. Les perses, les égyptiens etc… Pour les choses les plus importantes, pour les ordres politiques, on a quelques ordonnances royales, la loi va édicter pour tout le monde mais ces éléments de législation royale sont peu nombreux et très généraux. Ces lois sont le fait d’hommes connus, des gens célèbres, mais le droit est une matière vivante qui bouge.

commerciale… Mais cette empire est éphémère, Charles magne a un seul héritier louis le pieu, et il parvient a le maintenir. Mais à sa mort, les conceptions germanique refont surface, et les successeurs a louis l pieu ne parviennent pas à s’entendre. Et en 843 à lieu le partage de Verdun. Désormais cet empire se scinde en 3 : La Francia occidentalise attribuer à Charles le chauve (ouest de l’empire) La Francia orientalise attribuer à Louis le germanique (lest de l’empire) La Lotharingie est attribuer à Lothaire

1. La protection du royaume et des églises 2. La justice Section II – L’élaboration d’un statut coutumier de la monarchie §1 – La couronne et sa transmission I. Le principe de masculinité A. L’exclusion des femmes 1. En 1316 (mort de Louis X) 2. En 1322 (mort de Philippe V) B. L’exclusion des descendants mâles par les femmes II. La règle de l’indisponibilité de la couronne III. La continuité de la fonction royale 1. Instantanéité de la succession 2. Minorités et régences §2

raison donc la loi est forcément juste. Parfois ça a permit de justifier certains actes injustes. Cette législation royale est hétérogène. Chaque ethnie va garder son droit. Au dessus de son droit, pour des choses plus importantes, on a quelques ordonnances royales, au dessus des droits nationaux. LE DROIT RÉINVENTÉ PAR L’HOMME. D’autres personnes ont réfléchit et d’autres l’ont pratiqué. LA PHILOSOPHIE GRECQUE, UNE NOUVELLE DIMENSION DU DROIT. Ces gens là vont consacrer au droit de grand dvp