Organisme sans but lucratif

Table des matières Page Glossaire 1. 2. Introduction Concepts de base a. Définition de la gestion axée sur les résultats b. Logique de la gestion axée sur les résultats dans la gouvernance d’un organisme Cycle de gestion et obligations d’un organisme a. Cycle de gestion b. Obligations d’un organisme Planification a. Importance de la planification b. Rappel des étapes de planification Évaluation a. Pourquoi l’évaluation ? b. Types d’évaluation c. Démarche d’une évaluation La gestion axée sur les

banque de données (site Internet) ← Définir l’objet de la loi du 1er juillet 1901 ← Présenter les différents textes concernant les regroupements ← Présenter les caractéristiques d’une association ← Définir les termes suivants : organismes à but non lucratif, service privé, mission de service public, ressources, ressources financières, ressources humaines, ressources matérielles, bénévolat. Supports : TD6 p 70 à 72 – livre seconde option SMS Edition Nathan 2004. Document 1 : Article

Rapport sur le tableau de bord équilibré DES CONNAISSANCES, DES EXPÉRIENCES ET DES IDÉES POUR L'ORGANISATION ORIENTÉE STRATÉGIE Tiré à part n° B0211A Le tableau de bord équilibré et les organismes sans but lucratif par Robert S. Kaplan BALANCED SCORECARD COLLABORATIVE HARVARD BUSINESS SCHOOL PUBLISHING Le présent article vous est fourni gracieusement par CMA Canada. Tout autre affichage, reproduction ou diffusion contrevient aux droits d’auteur. Pour commander d’autres exemplaires

catégories d’entités. Voici ces différents référentiels : - Partie I – Normes internationales d’information financière (IFRS)4 Partie II – Normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF)5 Partie III – Normes comptables pour les organismes sans but lucratif (OSBL) Partie IV – Normes comptables pour les régimes de retraite Partie V – Normes comptables pré-basculement. Ce référentiel contient les applicables pour les exercices financiers ayant débuté avant le 1er janvier 2011 normes Nous allons

garde en milieu familial peut recevoir jusqu’à neuf enfants, si elle est assistée d’une autre personne adulte. Pour déposer une demande de permis de CPE ou de garderie Centre de la petite enfance : Un CPE est une personne morale (organisme sans but lucratif ou coopérative) qui fournit des services de garde dans une ou des installations, dont le conseil d’administration est composé d’au moins sept membres et dont au moins les deux tiers des membres sont des parents usagers ou de futurs usagers

Que ce soit une entreprise, un organisme public ou une association, les organisations offrent différents produits destinés à satisfaire les besoins de leurs destinataires. I. Comment l’entreprise organise et adapte-elle ses produits? 1) Les différents sens du terme « produit » Le terme produit désigne à la fois les biens matériels que les services. On distingue : - les produits marchands, qui sont échangés sur un marché en échange du prix fixé, (ex : voiture, électroménager, coiffeur,

conditions liées à l’octroi du statut « exonération de l’impôt » L’accès au statut « exonération de l’impôt » ne va pas de soi et il devra toujours être sollicité. Les conditions requises par la loi renvoient, pour l’essentiel :  à la poursuite d’un but d’intérêt général  à la notion de désintéressement. Ainsi, l’association qui vise une exonération de l’impôt doit être à même de faire valoir ces deux caractéristiques. Si l’on devine facilement que les activités à caractère caritatif, humanitaire

monnaie scripturale est essentiellement composée de dépôts bancaires. Il y a beaucoup plus de monnaie scripturale que de monnaie fiduciaire. OSBL (organisme sans but lucratif) : Organisme qui n’a pas pour but de redonner des profits à ses membres. Tous les profits doivent être réinvestis dans les œuvres poursuivies par l’organisme. Ce peut être un organisme public ou privé. Ce peut être une personne morale. Exemples : Fondations, festivals, salons du livre, maisons des jeunes, ordres professionnels

mise en œuvre pour discussions et considération par le conseil d’administration. L’objectif de ce rapport est de présenter nos analyses et conclusions aux membres du conseil d’administration. Mission du CARN Nous comprenons que le CARN, un organisme de bienfaisance, a pour mandat la prévention et le traitement de la violence faite aux enfants, sous toutes ses formes, grâce à des programmes d’éducation et à des services de consultation : abus sexuels, violence physique et psychologique et négligence

TD : Les restos du coeur CORRIGE INDICATIF 1. Caractérisez l’organisation à l’aide de la grille ci-dessous. Nom de l’organisation LES RESTAURANTS DU COEUR Type d’organisation Organisme à but non lucratif : association reconnue d’utilité publique Missions Aider et d'apporter une assistance bénévole aux personnes démunies, notamment dans le domaine alimentaire par l'accès à des repas gratuits, et par la participation à leur insertion sociale et économique, ainsi qu'à toute l'action contre la