Orthoptiste

et avances consentis aux collectivités locales par le fonds d’équipement communal ainsi que celles afférentes aux emprunts et avances accordés audit fonds, 17. Les prestations fournies par les : Médecins, dentistes, Masseurs kinésithérapeutes, orthoptistes, orthophonistes, infirmiers, herboristes, sages femmes, exploitants de cliniques, maison de santé ou de traitement et exploitant de laboratoires d’analyses médicales ; 18. Les appareils destinés aux handicapés et opérations de contrôle de la

destinées à l’habitation personnelle dont la superficie supérieur ou égal à 2.000.000 DH. couverte est inférieure ou égale à 300 m² ; les prestations fournies par les médecins, médecins dentistes, masseurs kinésithérapeutes, 2°/ Base imposable orthoptistes, orthophonistes, sages-femmes, les exploitants de cliniques, maisons de santé ou de traitement et exploitants de laboratoires d’analyses médicales ; Le CA imposable comprend le prix des les intérêts des prêts accordés par les sociétés de financement

métiers de la psychologie 85.1G : Activités des auxiliaires médicaux Cette classe comprend notamment : - les activités exercées individuellement ou en groupes par les infirmiers, sages-femmes, kinésithérapeutes, orthophonistes, audioprothésistes, orthoptistes, etc. Cette classe comprend aussi : - les activités des psychothérapeutes et des psychanalystes - les activités des maisons de santé, sans médecin à demeure 74.5A : Sélection et mise à disposition de personnel Cette classe comprend notamment :

destinées à l’habitation personnelle dont la superficie supérieur ou égal à 2.000.000 DH. couverte est inférieure ou égale à 300 m² ; les prestations fournies par les médecins, médecins dentistes, masseurs kinésithérapeutes, 2°/ Base imposable orthoptistes, orthophonistes, sages-femmes, les exploitants de cliniques, maisons de santé ou de traitement et exploitants de laboratoires d’analyses médicales ; Le CA imposable comprend le prix des les intérêts des prêts accordés par les sociétés de financement

« Croyez-vous qu’il soit “essentiel”, pour la cour régulatrice, de décider que l’arrêt dans un café peut, compte tenu des circonstances, constituer une “nécessité essentielle de la vie courante” au cas de fatigue, alors qu’une visite chez un orthoptiste ne le serait pas ? Une telle appréciation ne relève-t-elle pas des juges du fond, selon les pratiques en usage, selon les espèces, et, pourquoi pas, selon les régions en fonction des situations géographiques ? » (assemblée plénière, 13 décembre

| | | |Orthophoniste | |Orthophoniste | | | |Orthoptiste | |Orthoptiste | | | |Os |(Fabricant ou marchand d’objets en). | (Marchand d') en gros. |

réalisées par les petits fabricants et prestataires dont le CA annuel ne dépasse pas les 180.000,00 DH (exemple : les taxis, petits commerces, ...) ; Les prestations fournies par les médecins, les chirurgiens-dentistes, masseurs kinésithérapeutes, orthoptistes, orthophonistes, infirmiers, sages-femmes, exploitants de cliniques, maisons de santé, et exploitants de laboratoires d'analyses médicales. b- Exonérations AVEC droit à déduction : Sont exonérés de la TVA avec droit de déduction : Les produits

réalisées par les petits fabricants et prestataires dont le CA annuel ne dépasse pas les 180.000,00 DH (exemple : les taxis, petits commerces, ...) ; Les prestations fournies par les médecins, les chirurgiens-dentistes, masseurs kinésithérapeutes, orthoptistes, orthophonistes, infirmiers, sages-femmes, exploitants de cliniques, maisons de santé, et exploitants de laboratoires d'analyses médicales. b- Exonérations AVEC droit à déduction : Sont exonérés de la TVA avec droit de déduction : Les produits

professions de santé) tenue par le ministère de la santé. Sont concernés : les médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes, pharmaciens, infirmières, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, ergothérapeutes, psychomotriciens, orthophonistes, orthoptistes, manipulateurs en électroradiologie médicale, audioprothésistes, opticiens-lunetiers. Depuis la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2OO4, il convient d’y ajouter les psychothérapeutes et les conseillers en génétique. 2) Acteurs

les journaux ;  les ventes et prestations réalisées par les fabricants ou prestataires qui réalisent un CA annuel inférieur ou égal à 500.000 DH ;  les prestations fournies par les médecins, médecins dentistes, masseurs kinésithérapeutes, orthoptistes, orthophonistes, sages-femmes, les exploitants de cliniques, maisons de santé ou de traitement et exploitants de laboratoires d’analyses médicales ;  les intérêts des prêts accordés par les sociétés de financement et les établissements de crédit