Participation des salariés aux résultats de l'entreprise

accords interprofessionnels. SOMMAIRE A - Mode de calcul concernant le décompte des effectifs : 4 ¬ Salariés pris en compte intégralement 4 ¬ Salariés partiellement pris en compte 4 ¬ Salariés exclus 4 B- Nomination des représentants du personnel 4 ¬ Initiative de l’élection des représentants du personnel 5 ¬ Sanctions 5 C- Le Droit Syndical dans l’Entreprise 5 ¬ La section syndicale 5 ¬ Les délégués syndicaux 5 D- Le Règlement intérieur : 6 ¬ Contenu

stratégique. L’audit de la solution retenue passe en premier lieu par une clarification des buts poursuivis par l’entreprise. La confrontation de ce discours aux pratiques effectives, c’est-à-dire à l’effort maximum accepté, fait apparaître un premier niveau potentiel d’incohérence. L’inefficacité peut également dériver de l’absence de prise en compte des contraintes culturelles. Les attentes des salariés trouvent leur expression la plus claire dans la réceptivité à l’offre proposée. Ensemble, ces analyses

ETUDE DE CAS DIRELLA Avant de proposer une politique de rémunération globale et la politique salariale 2003, il convient tout d’abord de faire un état des lieux de la situation de l’entreprise à fin 2002. La société Dirella a effectué son passage au 35h le 1er février 2000, ce qui a eu pour conséquence une politique de modération salariale par la compensation des salaires par rapport à la durée du temps de travail (aspect positif pour les employés puisque leur salaire est maintenu avec une durée

présente sous la forme de 4 dossiers indépendants Page de garde p. 1 Présentation de l’entreprise p. 2 Organisation comptable p. 3 DOSSIER 1 : Paramétrage du logiciel et gestion des achats (20 points) p. 4 DOSSIER 2 : Gestion des immobilisations (13 points) p. 5 DOSSIER 3 : Travaux d’inventaire et plus et moins-values (25 points) p. 6 DOSSIER 4 : Participation des salariés aux résultats de l’entreprise (22 points) p. 7 Le sujet comporte les annexes suivantes : DOSSIER 1 :

L’intitulé,... travail est ainsi rédigé : « Les groupements professionnels, la représentation des salariés et ... la représentation des salariés, l’épargne salariale ». l’intéressement, la participation et les plans d’épargne salariale ». II.- L’intitulé du titre IV du livre IV du II.- L’intitulé... même code est ainsi rédigé : « Epargne ... ainsi rédigé : « Intéressement, salariale ». participation et plans d’épargne salariale ». Article 1er Article 1er Article 1er Alinéa sans modification I

par exemple, pour garantir la pérennité de l'entreprise ou bien pour se constituer un patrimoine ?" Selon la réponse, les modes de cessions envisagées ne seront pas les mêmes  En effet, différentes situations sont possibles, conduisant à autant de montages. Il est d’usage de les étudier avec l'aide d'un juriste spécialisé (avocat, expert-comptable…) Si le repreneur est une personne physique et ne souhaite pas changer le statut de l'entreprise, il peut : acheter les titres sociaux (parts

Gestion des ressources humaines et performances de l’entreprise : l’improbable lien ? José Allouche1, Marina Charpentier2, Chloé Guillot-Soulez3 Face à des changements rapides, imprévisibles, créant des discontinuités et des ruptures de l’activité, la fonction RH, se trouve confrontée plus que jamais à une mise sous pression, la contraignant expressément à contribuer davantage — et à démontrer cette contribution — à la performance de l’entreprise. Ceci pose le problème de la mesure des effets des

I. Analyse des spécificités de l’entreprise Répartition par CSP 8,40% 12% 50,08% 28,80% cadres TAM EOQ EONQ Le graphique ci-dessus montre clairement que l’entreprise Atlanhotel est constituée d’une majorité d’employés ouvriers (par rapport aux fonctions cadres et techniciens). En effet, près de 50% des salariés de l’hôtel représentent la catégorie d’employés et ouvriers non qualifiés, ce qui n’est pas en adéquation avec une stratégie d’innovation. Répartition par age 40,00% 30,00% 20

Le thème de l’actionnariat salarié, apparu au XIXeme siècle pour contrer l’antagonisme durable entre capital et travail, et établir au sein de l’entreprise des relations de solidarité, n’a acquis une reconnaissance législative qu’avec la loi Briand de 1917, qui permet la distribution d’actions « du travail » accordant dividendes aux salariés. Néanmoins, cette formule rencontre une forte opposition, syndicale et patronale. C’est le Général de Gaulle qui, soucieux de proposer une « troisième solution

L’OBLIGATION DE TENIR COMPTE DE LA MOTIVATION DES SALARIES ?....................5 II- DEFINITION SOUS DIFFERENTES APPROCHES ET DEFINITION DE LA MOTIVATION…………………………………………………………………5 II-1.) LES DIFFERENTES APPROCHES…………………………………..5 II-2.) DEFINITION ACTUELLE DE LA MOTIVATION:…………………7 III- COMMENT MOTIVER AUJOURD’HUI ?......................................................8 III-i.) LES ATTENTES NOUVELLES DES SALARIES……………………...8 III-ii.)CHANGER LE