Patrimoine Aubry Et Rau

référentiel du COSO2 I, distingue trois types d’objectifs de contrôle interne : • les objectifs opérationnels (réalisation et optimisation des opérations : la réalisation des opérations se traduit par l’amélioration des performances et la sécurité du patrimoine ; l’optimisation des ressources suppose une utilisation économique et efficace des ressources aussi bien financières, humaines, informationnelles, matérielles que structurelles) ; • les objectifs de fiabilité des informations financières ; • les

référentiel du COSO2 I, distingue trois types d’objectifs de contrôle interne : • les objectifs opérationnels (réalisation et optimisation des opérations : la réalisation des opérations se traduit par l’amélioration des performances et la sécurité du patrimoine ; l’optimisation des ressources suppose une utilisation économique et efficace des ressources aussi bien financières, humaines, informationnelles, matérielles que structurelles) ; • les objectifs de fiabilité des informations financières ; • les

référentiel du COSO2 I, distingue trois types d’objectifs de contrôle interne : • les objectifs opérationnels (réalisation et optimisation des opérations : la réalisation des opérations se traduit par l’amélioration des performances et la sécurité du patrimoine ; l’optimisation des ressources suppose une utilisation économique et efficace des ressources aussi bien financières, humaines, informationnelles, matérielles que structurelles) ; • les objectifs de fiabilité des informations financières ; • les

risquerait de modifier les prétentions des parties, or ce sont les parties qui déterminent le procès, dans le cadre de la loi. Nous voyons donc que, pour certains auditoires, le fait est lié à la preuve que l'on veut ou peut administrer. » (1) Aubry et Rau, Cours de droit civil français, t. XII, pp. 73-74. P 137 : « Dans les sciences naturelles contemporaines, le fait est subordonné, de plus en plus, à la possibilité d'une mesure, dans le sens large de ce terme. Elles opposent une résistance à toute