Pea Pme

environ 24 heures alors que le décret ne prévoit qu'un temps de 4 heures entre les deux électroencéphalogrammes. (112) Par exemple, l'usage d'un doppler pour rechercher une éventuelle circulation dans les vaisseaux intra-craniens et la pratique d'un PEA (potentiel évoqué artériel) pour contrôler cette même circulation dans le tronc cérébral. (113) Art. R. 671-7-3, III, c. santé publ., complété par l'Arr. du 2 déc. 1996 donnant le modèle de document à utiliser pour le procès-verbal de constat de

capital social de petites et Moyennes Entreprises (P.M.E.)9, non cotées en bourse ou cotées depuis moins de trois (3) ans sur le 3ème compartiment de la bourse des valeurs de Casablanca. 9 L’article 1er de la loi n° 53-00 formant charte de la PME définit celle-ci comme étant celle dont le chiffre d’affaires ne dépasse pas 75 000 000 DH hors T.V.A. D.G.I. Avril 2011 40 Quant aux établissements de gestion, il s’agit des sociétés de gestion agréées par l’Administration, après avis du Conseil

capital social de petites et Moyennes Entreprises (P.M.E.)9, non cotées en bourse ou cotées depuis moins de trois (3) ans sur le 3ème compartiment de la bourse des valeurs de Casablanca. 9 L’article 1er de la loi n° 53-00 formant charte de la PME définit celle-ci comme étant celle dont le chiffre d’affaires ne dépasse pas 75 000 000 DH hors T.V.A. D.G.I. Avril 2011 40 Quant aux établissements de gestion, il s’agit des sociétés de gestion agréées par l’Administration, après avis du

très souvent, l’importance du transfert des marchandises depuis le site existant vers le nouveau en est occultée. Le manque de préparation qui découle de ce manque d’attention a déjà conduit de grandes sociétés à de graves difficultés et certaines PME au bord de la faillite. La préparation du déménagement d’un entrepôt d’un certain volume est un véritable projet à l’intérieur du grand projet qu’est la création de la nouvelle installation. 1.2 LES DIFFICULTÉS DE L’OPÉRATION Le transfert d’un magasin

constitution de l’un des plus importants groupes bancaires de proximité français. Sa présence est importante dans les grandes zones industrielles et urbaines, où son réseau est au service de trois cibles de clientèles : les entreprises (notamment les PME régionales) ; les professionnels ; et enfin, les particuliers. Nous nous sommes strictement intéressés aux canaux visant cette dernière catégorie de clientèle. La BGN est dirigée par une direction de groupe, qui délègue une partie de ses pouvoirs à

veille et de conseil pour ses activités de recherche et développement. Le partenariat de longue durée avec des universités et des laboratoires universitaires jugés stratégiques en Europe, aux États-Unis, au Japon ou en Chine, et le partenariat avec des PME innovantes font partie des approches du Groupe. Chaque branche d’activité du Groupe mène une politique active de propriété industrielle afin de protéger ses développements, de s’assurer la possibilité de développer ses activités et de permettre la mise