Plan De Droit Administratif S2

également à «Responsable Monsieur Administratif Hicham et Ait Mbarek, Financier » à OVOMAROC pour l’aide inconditionnée qu’il nous a fournie. C’est avec reconnaissance que nous remercions tous ceux qui ont contribués à la réalisation de ce travail et à l’accomplissement de notre mission. Merci aux membres du jury, qui ont bien voulu assister à la soutenance de ce mémoire. Merci à tout le corps professoral et administratif de l’ISCAE sous la direction de Monsieur

pour qualifier indifféremment ces deux instruments1 qui soulèvent globalement les mêmes questions et qui sont vivement concurrencés par les cautions accordées par les organismes spécialisés. 1 Il en ira de même des garanties similaires dans les droits étrangers. – Page 2 – La mission a notamment procédé à des investigations dans cinq conservations des hypothèques. Les données recueillies visaient à porter un diagnostic sur la chaîne de traitement des hypothèques, non seulement dans les conservations

......... 26 3.3- Inventaire des équipements réseaux................................................................... 27 4- Architecture et topologie du réseau ............................................................................ 28 4.1- Plan d’adressage ...................................................................................................... 28 4.2- Description de l’architecture réseau ................................................................... 28 5- Aspects de sécurité

des unités d’œuvre et les taux de frais. 2°. Le contrôleur de gestion n'est pas pleinement satisfait des unité d’œuvre et des assiettes de frais retenues. Il estime qu'elles ne correspondent pas à l'esprit de la méthode des centres d'analyse du plan comptable général (PCG), héritière de la méthode des sections homogènes. a. Sur quels critères le choix des unités d’œuvre et des assiettes de frais devrait-il être effectué ? b. Quelles autres unités d’œuvre ou assiettes de frais, pourrait-on

consolidée, se situant à 22,4% durant la période 2003-2008 contre 20,1% durant la période 1998-2002. En effet, cet indicateur a atteint son niveau maximum en 2008, soit 26,9% après 24,4% en 2007 suite à la conjonction des facteurs économiques et administratifs (conjoncture économique favorable marquée par des performances soutenues de secteurs tels que les secteurs immobilier et financier, efforts de recouvrement et contrôle fiscal, mesures d’élargissement de l’assiette,…). • L’analyse sur une longue

édition – John Sloman, Alison Wride Chapitre 18 – Politique budgétaire et politique monétaire 533 Figure 18.1 - Dette et déficits publics de la France en % du PIB. 90 Dette publique en % du PIB (axe gauche) 80 Déficit public en % du PIB (axe droit) 70 60 50 -4 40 30 20 10 0 -5 -6 -7 -8 -9 1 0 -1 -2 -3 00 02 04 06 88 90 94 96 78 80 82 84 86 92 98 08 20 19 19 19 19 19 19 19 19 19 19 19 20 20 20 20 Source

AVANT-PROPOS Le droit romain Le droit romain est un art du bon et du juste « Jus est ars boni et aequi », il y a un idéalisme antique. Cette définition ne s'intéresse pas à la nature du droit. Deux approches du droit Aujourd'hui il y a deux approches du droit: formelle et matérielle Le droit se réduit parfois à un certain nombre de règle posé par le législateur (législatif ou exécutif), par les juges (jurisprudence) ou par l'influence directe de la doctrine (source accessoire aujourd'hui)

MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE ABDERRAHMANE MIRA – BEJAÏA FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES Colloque National sur [pic] Béjaïa le 23-24 mai 2007 Auditorium Aboudaou Président d’honneur Professeur MERABTI DJOUDI, Recteur de l’Université Abderrahmane Mira Comité Scientifique Président : Professeur ZOUAÏMIA Rachid, U. Béjaïa Membres : • Pr. KHERBACHI Hamid, U. Béjaïa • Pr. KHELLADI

faisait. Les Américains se sont intéressés à sa présentation, l’adaptent et cela donne un processus : -le processus du management en 4 phases : -planification (définir des objectifs en cohérence avec le but, élaboration de stratégie, développement de plan pour coordonner les activités). -organisation (mise en place des besoins, moyens d’action et les personnes responsables de chaque tâche : structures ressources en info°, canaux de communication) ; -direction (diriger et motiver toutes les parties

l'exploitation. Lors du licenciement, la société s'est séparée de 214 personnes sur un effectif de 510 employés. Avec la fabrication des compresseurs, l'établissement de Saint-Priest regroupe la direction générale ainsi que les services administratifs et commerciaux de la société. Il se situe sur un terrain de 60 000 m2 dont 20 000 m2 couverts. L'unité de Saint-Priest comprend, au total, 137 personnes (275 avant le licenciement). Elle procède essentiellement aux opérations de montage