Plan De Droit Administratif S2

DROIT SOCIAL (Droit du travail et de la sécurité social) - 1er semestre : Cas pratique o Apprendre le plan, commentaire d’arrêt - 2ème semestre : Commentaire d’arrêt INTRODUCTION AU DROIT DU TRAVAIL Le droit du travail exclu les fonctionnaires que ce soit de l’Etat c’est à dire plus de 2,5 millions fonctionnaire de l’Etat, pas les fonctionnaires territoriaux 1 millions 800 000 et les fonctionnaires des hôpitaux public plus 1 million et ne sont pas soumis à ce droit

PAGE 4 Document de référence 2009 - VALEO Chiffres clés Frais de Recherche et Développement 1 1.C. Marge brute En % du chiffre d’affaires 15,3 % 15,2 % 16,4 % 13,8 % 13,0 % 17,0 % 08* 09* S1-08* S2-08* S1-09 S2-09 * À compter du 1er janvier 2009, la présentation du compte de résultat du Groupe, en particulier du chiffre d’affaires, est modifiée, les autres produits d’activité étant reclassés principalement en déduction des frais de Recherche et

compétence…………………………………………………………………..06 4. Exemple de Planification de la séquence de formation ……………………………………..07 5. Organisation type d’une séance de formation…………………………………………………08 6. La séance de formation S1 ………………………………………………………………….09 La séance de formation S2 ………………………………………………………………41 La séance de formation S3………………………………….…………………………………..73 La séance de formation S4………………………………………………………....................87 8. Fiche d’évaluation du module…………………………………………………………………..96 9. Ressources pédagogiques

Leçon 1 : L'identité du droit constitutionnel Section 1) La position du droit constitutionnel Sous-section 1. Une branche du droit public A) Division du droit objectif Le droit objectif est ordonné, hiérarchisé, organisé pour écarter le désordre normatif préjudiciable à la cité. Il est une composante du droit objectif plus précisément une branche du droit public. Du point de vue matériel quant à son contenu le droit objectif est divisé en deux grandes branches elle-même subdivisée en plusieurs

sur l’Open Source....................................................................................................... 96 9.1 9.2 Choix du progiciel Mediboard pour la réalisation du SIH « Cinz@n » 96 Matériel 97 99 101 9.2.1 Dossier patient administratif et médical : 97 9.2.2 Activités de l’établissement de santé 9.2.3 Activité des praticiens 9.3 Méthodologie 101 101 102 102 101 9.2.4 L’organisation des accès sécurisés 9.3.1 Planning du travail 9.3.2 Mise en place du comité de pilotage 9

l’inopportunité de la promotion viennent des décideurs. C'est pourquoi, SERGE. A. VIEUX dit : « si la promotion répond comme toutes les variétés d'avancement à une donné constante de la psychologie des personnes, elle n'en soulève pas moins sur le plan de sa mise en oeuvre, des problèmes particulièrement délicats. Il s'agit d'abord de savoir s'il convient d'admettre que les agents puissent gravir, grade après grade, l'ensemble de la hiérarchie administrative et quelles que soient leurs qualifications

###��######�######�#######�############## ####### #######d�##############d�######L�######o�######o�######o�######�##�### ### 0 = > RENONCIATION A DES PRODUITS FINANCIERS TRESORERIE < 0 = > ELEVATION DU COUT DU FINANCEMENT Le tr�sorier d�une entreprise doit organiser son plan de fa�on que l�entreprise ne fasse pas appel � des d�couverts bancaires (dont le taux est �lev�) et ne se trouve pas dans la situation d�une tr�sorerie non r�mun�r�e. La gestion de cette tr�sorerie peut �tre dans la pratique difficile. - Si

deux fronts impliquant des techniques de calcul souvent différentes: - évaluation théorique des critères pour un objectif connaissant sa longueur focale et le diamètre de sa pupille de sortie. - évaluation de ces mêmes critères pour des images de demi-plan opaque ou de point source venant de l’infini connaissant la taille du pixel de la caméra et le grandissement général du système. L’essentiel des calculs sera effectué sur ordinateur P.C. sous forme de procédures intégrées à une librairie écrite en

elle date de l'Antiquité grecque. Elle est basée sur une question philosophique : quel est le bon régime politique d'un point de vue moral. A) La philosophie politique à la recherche des meilleurs régimes Cette question a été posée avant le droit. Point de vue moral et pas de l'efficacité politique. → c'est la question de la justice qui fonde cette politique. -V ème siècle avant J-C : siècle de Périclès Hérodote : père des historiens → journaliste qui menait des enquêtes. Il a décrit des

Traité de droit privé suisse Précis Autres textes Par quoi commence-t-on? ce qui est le plus simple (polycopié) puis on avance cers ce qui est le plus compliqué. EXERCICES en droits réels Exercice 11 Rappel: 1. L'analyse des faits Personnes Ordre chronologique Intérêts en présence Relations juridiques 2. Analyse juridique Question brute Question topique a. Analyse général 1. "Possèdent en copropriété" La possession est une maîtrise de fait. La copropriété est une maîtrise de droit (sorte