Plan De Droit Administratif S2

les occupants puissent quitter l'ouvrage indemne ou être secourus d'une autre manière, et que la sécurité des équipes de secours soit prise en considération . Des dispositions particulières sont précisées par les règles de sécurité, tant sur le plan de la stabilité des structures à froid que sur leur comportement au feu. Toutes les constructions doivent en outre respecter les règles antisismiques prévues par la réglementation les concernant (RPS 2000). 1.3.3 L'acce ssi bi li té des bâtiments

Première partie : Norme générale comptable - Champ d'application Caractères fondamentaux de la norme Principes comptables fondamentaux Organisation de la comptabilité Caractéristiques des Etats de synthèse. Méthodes d'évaluation 2ème partie : Plan comptable général des entreprises • • Titre I : Etats de synthèse (se référer aux états de synthèse comptables) Titre II : Modalités d'application des règles d'évaluation o Chapitre I : Actif immobilisé Préambule : Etats Financiers Immobilisations

opérationnels que sont : le Service de la Programmation Economique et Financière (SPEF), le Service du Suivi Budgétaire et de l’Analyse Conjoncturelle (SSBAC) et le Service des Etudes et Statistiques (SES). Elle comprend aussi un Secrétariat administratif et un bureau des Affaires Administratives et Financières. Présentation des différents services de la DPC Service de la Programmation Economique et Financière Il est chargé des projections économiques à court et moyen termes et

Première partie : Norme générale comptable - Champ d'application Caractères fondamentaux de la norme Principes comptables fondamentaux Organisation de la comptabilité Caractéristiques des Etats de synthèse. Méthodes d'évaluation 2ème partie : Plan comptable général des entreprises • • Titre I : Etats de synthèse (se référer aux états de synthèse comptables) Titre II : Modalités d'application des règles d'évaluation o Chapitre I : Actif immobilisé Préambule : Etats Financiers Immobilisations

L’évaluation du périmètre « P » été faite par le biais d’un curvimètre sur la carte, la surface été mesurée par planimétrage sur une carte à échelle (1/50.000) et vérifiée par le logiciel «Map-Info » (Tableau n=° 1). -9- Fign=° 2 : Carte de découpage Administratif ( Bassin vaesant de La Medjerda). LEGENDE : Bassin versant Chabro 0 6 12 Km Bassin versant Mellegue Amont Bassin versant Mellegue Aval Bassin versant Medjerda Bassin versant Meskiana Tableau n=°1a Superficie du bassin versant d’oued Mellegue-Meskiana

com www.editions-eyrolles.com Les photos des pages 94, 95 et 96 appartiennent aux auteurs. Le Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd’hui

- Champ d'application - Caractères fondamentaux de la norme - Principes comptables fondamentaux - Organisation de la comptabilité - Caractéristiques des Etats de synthèse. - Méthodes d'évaluation 2ème partie : Plan comptable général des entreprises • Titre I : Etats de synthèse (se référer aux états de synthèse comptables) • Titre II : Modalités d'application des règles d'évaluation o Chapitre I : Actif immobilisé Préambule : Etats Financiers Immobilisations

Norme générale comptable - Champ d'application - Caractères fondamentaux de la norme - Principes comptables fondamentaux - Organisation de la comptabilité - Caractéristiques des Etats de synthèse. - Méthodes d'évaluation 2ème partie : Plan comptable général des entreprises • Titre I : Etats de synthèse (se référer aux états de synthèse comptables) • Titre II : Modalités d'application des règles d'évaluation o Chapitre I : Actif immobilisé ƒ Préambule : Etats Financiers ƒ Immobilisations

remercier également le corps professoral et administratif de l’I.S.C.A.E (‘Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises’) ; Nous espérons que ce travail saura leur faire honneur, qu’ils sachent qu’au-delà de vouloir présenter un modeste travail, notre objectif premier est qu’on dise non pas que nous sommes deux bons éléments mais plutôt que nous représentons deux bons éléments issus d’un très bon institut. 1 Articulation du plan : Introduction………………………………………………………………………………………………

très bons). Je tiens aussi à remercier les « personnels techniques » qui ont su m’aider quand j’en avais grand besoin, comme Edmonde Pelous, Christian Peiti, Michel Perrin, Roland Hainault, Gabriel Monge, Emmanuel Levrat. Je remercie enfin les « administratifs » : Patrick Coels, dont « l’humanité » est touchante, toutes les secrétaires !, Sylvie et Brigitte (les Bibliothèques’ girls), Yvette (reprographie). tel-00274837, version 1 - 21 Apr 2008 Sommaire Sommaire ...........................