Postglossateurs

aux glossateurs : ils étudient littéralement le droit romain. Leur travail va être synthétisé au milieu du 13ème. On parle alors de la grande glose avec un juriste très important : Accurse. On va assister à l’apparition de commentateurs : les postglossateurs qui vont interpréter les textes en utilisant la dialectique.

recherchent avant tout dans les règle antiques, des idées directrices, des règles générales et des principes qui pourraient être appliqué en dehors des cas initialement prévus en qui pourraient être adapté aux nécessité de leur temps. Ces juristes « postglossateurs » proposent des consultations pratiques et développent des avis, des commentaires et des traités qui se consacrent à l’exposé synthétique souvent thématique d’un droit particulier appliqué à un problème précis, sur les donations, sur les testaments

Ecole des Gloses d’Accurse : aboutit à la conclusion suivante : les statuts ne lient que les sujets. Donc un juge peut appliquer un autre statut que le sien. Ecole des postglossateurs : BARTOLE et BALDE. A partir de méthode casuistique ils recherchent des principes en distinguant l’objet des différents statuts. Les postglossateurs découvrent un certain nombre de principes dont certains sont toujours de droit positif. EX 1 : distinction de la procédure (loi du fort = loi du juge saisi) / et du fond

pour commenter le decret de Gregoire 9 , et la contextualiser et a pour but d'assurer en permanance son pv. La rédecouverte du droit romain 3 vagues iportantes → Les glossateurs à Bologne → Les postglossateurs, Orléans → Mos italicus , Bologne ( Proffesseursprincipaux du droit romain J.de Révigny, P. de Bellerperche, Bartole ) Ce droit va survivre nottament grace qu resumés des breviaires d'Allaric, appelé les épitomés, egalement des residus du code

coutumes 1. Le processus de rédaction 2. Les principaux coutumiers privés §3 La renaissance du droit romain au XIIe siècle A) Les circonstances de la renaissance du droit romain B) La méthode d’étude du droit romain 1. Les glossateurs 2. Les postglossateurs C) L’impact de la renaissance du droit romain 1. L’impact du droit romain sur la pratique juridique 2. L’impact du droit romain sur la royauté   5   Deuxième partie L’avènement du droit français (Temps ModernesXIXe siècle) Chapitre I

Speculam du 16 novembre 1219, le pape Honorius III reconnait l’usage du droit romain sur le royaume de France, revenu sur le devant de la vie juridique grâce notamment à la découverte du Digeste au XIIème ainsi qu’à l’école des Glossateurs puis des postglossateurs, et des commentaires de l’école de Bologne. Cependant, même s’il n’en interdit pas l’usage (« la Sainte Eglise ne réprouve pas le commerce des lois séculières, qui suivent suffisamment les traces de l’équité et de la justice »), il en interdit

obligations (contractuelles et extracontractuelles) est beaucoup plus délicate : Primitivement, et par application de la vieille règle locus régit actum, les actes juridiques étaient soumis à la loi du lieu de leur passation nous avons un que les postglossateurs confondaient la forme et la fond des actes, qu’ils soumettaient ensemble à la loi du lieu de passation. On considérait qu’en passant leur acte en un endroit déterminé les parties ont implicitement opté pour la loi locale. S’agissant de la volonté

auteurs italiens. L’école italienne : Elle trouve son origine chez les glossateurs et son épanouissement chez les postglossateurs. 1) Les facteurs d’éclosion : * Le milieu économique et social : civilisation urbaine, villes riches indépendante et ayant des relations commerciales importantes. * Le milieu juridique : Chaque ville a des statuts différents mais ne divergeant

législation vivante du Saint empire romain Germanique Philippe Auguste interdit l’enseignement à Paris. * L’enseignement du droit romain va évoluer en France : école des postglossateurs : * Méthode fondée sur le raisonnement, la démonstration : contrairement aux glossateurs qui étudiaient les textes mot à mot, les postglossateurs faisaient des débats de doctrine * Décadence de l’école au 14e siècle mais elle a séduit les italiens. * B. Les conséquences du droit romain.

glossateursL’étude des droits savants s’est faite par deux traitements différents. D’abord par appropriation des textes, qui est l’œuvre des glossateurs. Ensuite il y a eu dépassement des textes, grâce aux commentateurs, que l’on appelle les « postglossateurs orléanais ». L’étude des droits savants se déroule dans des universités, comme celle de Bologne, qui nait à la fin du XIIème s. L’université vient du latin « universitas » qui est un terme qui désigne un groupement distinct de la personne des