Préteur

Le prêteur, à Rome, est un acteur essentiel de la procédure judiciaire mais il n’intervient pas du tout au lieu où l’on pourrait l’attendre. L’action du prêteur nécessite de connaître dans ses différentes étapes le déroulement de la procédure à Rome. A) La connaissance historique Dès l’époque royale archaïque, la procédure judiciaire romaine suit deux phases successives et radicalement différentes : - IN JURE : première phase qui se déroule devant un magistrat romain, le prêteur. Cette

débuts de l'époque républicaine les magistrats supérieurs ( consuls, préteur, tribuns consulaires ) reçurent la charge d'organiser les procès. Puis au Ive l'administration de la justice passa ente les mains d'un nouveau magistrat, le préteur urbain dont la compétence s'étendait en principe à tout le territoire italique rattaché à Rome ( 357 ) Mais cette charge étant particulièrement lourde au préteur urbain, s'ajouta le préteur pérégrin chargé des procès entre pérégrins étrangers et sans doute aussi

DROIT PRETORIEN Dt élaboré par le préteur. Il est une source essentielle du dt privé , à partir du 2 eme siecle avt JC Le preteur n’est pas un juge , il est un home politiQ , élu pour 1 an par l’assemblée du peuple . Le procès civil est organisé en 2 phases, la 1 ere se deroule devant le préteur qui organise l’instance, délivre un moyend de procédure : l’action L’action est la sanction d’1 situation que le préteur accepte de protéger . Le preteur vérifie que la situation qui lui est exposée

d’attenter une action en justice ou un acte juridique. Ils vérifient si cette D est en accords avec la coutume (religieuse). 2ème Temps : A coup de révolution, la plèbes va décésir les pontifes de leurs prérogatives au profits du préteur. DC ROMAIN LAICISE. Le préteur : Va vérifier si la D ou l’acte et conforme a la coutume en y résumant le fait et les prétentions des parties, puis va instaurer un juge citoyen en lui donnant les instructions nécessaire au jugement. 450 av. JC : LOI DES 12 TABLES :

citoyens. Paragraphe 3 : l’édit du préteur (magistrat de la république) C’est une institution crée en 367 av JC, qui a en charge de la juridicsio, l’action de dire le droit. C’est une des missions qui incombait aux consules. En 367, la domination de la péninsule devient de plus en plus grande. La vocation du préteur est de dire le droit dans la cité à la place du jurisconsulte. On a un préteur urbain dont sa vocation ne vaut qu’au sein de la cité. En 242, le préteur pérégrin, était chargé de rendre

mais dans les édits des préteurs urbain et pérégrin. Le préteur urbain est compétent pour les litiges entre deux citoyens tandis que le préteur pérégrin est compétent pour les litiges entre un citoyen et un étranger (un météque). « Mais le droit le plus important est contenu dans les édits des deux préteurs urbain et pérégrin ». Les préteurs n’ont pas que cette fonction. « Et dans les provinces, les gouvernements exercent la juridiction de ces magistrats », en outre, les préteurs détiennent la fonction

de l'époque républicaine, les magistrats supérieurs (consuls, préteur, tribuns consulaires) reçurent la charge d'organiser les procès. Puis, au IVe siècle av. J.-C., l'administration de la justice passa entre les mains d'un nouveau magistrat, le préteur urbain, dont la compétence s'étendait en principe à tout le territoire italique rattaché à Rome. Mais cette charge étant particulièrement lourde, au préteur urbain s'ajouta le préteur pérégrin (praetor peregrinus) chargé des procès entre pérégrins

qui regroupent que les plébéiens Rôle :voter les lois, et élire les magistrats -les magistratures : Dominé par les patriciens Les consuls : les magistrats les plus importants. Gouvernent la ville au quotidien. Disposent de l’imperium. Les préteurs : chargés de toute l’organisation de la justice Les édiles : chargés de différentes affaires municipales (réglementation des marchés) Les questeurs : chargés des affaires financières Les censeurs : chargés du recensement de la ville touts les

complété par des juristes, compléter juridiquement. Le prêteur et le juriste consulte, prudent. 2 gds acteur du perfectionnement du dt. Leçon 2 : l'épanouissement du dt romain à l'époque classique. 2e avt-2e apr JC. Le dt romain précède la loi, il ne peut être perfectionné que par lui même. Le dt va être perfectionné à partir de la pratique. Période de perfectionnement du dt par les praticiens. Section 1 : la création du dt par le prêteur : Prêteur : magistrat : celui qui précède, qui vient avant

suite du D.S... Magistrat Romains: Les magistrats romains sont des citoyens qui ont des fonctions exécutives, législatives, judiciaires. . Les deux exemples de magistrature sont : - Magistrature ordinaire constitué de Consul Proconsul Préteur Propréteur Censeur Tribun Édile Questeur -Magistrature extraordinaire constitué de Dictateur Maître de cavalerie Tribun consulaire Interroi Décemvir Triumvir. Limes romain: Nom donné a des fortifications sur le long des frontières. Il peut avoir deux significations: