Princeps Legibus Solutus Est

du mot absolue . B-La monarchie absolue Elle aurait pu exister sans référence au pouvoir de droit divin . 1-Etymologie de absolue Absolue vient du latin Solutus qui signifie sans entrave , délié et les légistes du moyen âge et de la renaissance reprenait cette phrase romaine : le prince est délié des lois : Princeps legibus solutus est . Il était distingué à la même époque entre la loi divine , celle qui est établit par dieu , la loi naturel qui dérive de la loi éternel et qui est inscrite

Cicéron (il exigeait un curateur de la république; cura signifie le soin). Octave souhaite être celui qui va mettre fin a la crise que traverse la république. Ces pour cette raison qu'Octave prend comme titre, le titre modeste de princeps ( qui signifie le premier). Princeps populi. De la les successeur d'Octave vont prendre a leur compte ce titre. Il souhaite mettre en place un nouveau fonctionnement des institutions qui n'a que pour but de restaurer la république. En effet la nouvel organisation des

auctoritas qui signifie autorité. C est la geste fondateur d un nouveau régime l empire. 3. L empire (de -27 a 476, voir 569) Se découpe en 2 empires Haut empire (-27 jusqu au milieu du 3ème s) Il est aussi appelé Principat qui provient du terme latin Princeps (qui signifie prince) · Bas empire (milieu du 3ème s jusqu'à 476 ou la date de la mort de Justinien en 509) Absolutisme impériale s impose. On donne la nom de domina a cette période qui proviens du latin DOMINUS qui signifie maître. C est sous le

cette bataille Marc Antoine et Cléopâtre se suicident. En 27 avant notre ère le Sénat va récompenser Octave pour son action. Cela marque le début de l’Empire romain. La première période est le haut Empire (27 à 284), l’Empereur se présente comme le princeps (Premier des Citoyens). La 2e période est le Bas Empire, l’empereur est divinisé. A) Le Haut Empire Les institutions républicaines (Magistrats, comices et Sénat) sont maintenues. Mais le 13 janvier 27 Octave reçoit de nouveaux pouvoirs du

l’ancien droit romain A/ La coutume Des Ier temps de l’époque romaine jusqu’au VIII av JC, Rome est une fédération de petits villages, gouvernés chacun par des clans politiques. Les GENS/GENTES [famille politique], avec un chef, le PATER, le PRINCEPS. Equivalent d’un chef de famille. Il prend les décisions. Rend une décision un décret (decreta, a). Chaque GENS se réunit sous l’autorité du chef. En cas de besoins l’ensemble des chefs de clans se réunit avec des intérêts communs. Ce qui donne

soient mieux appliquer. (b) Rédactions privées → aucune valeur officielCoutumes importantes : *« très ancienne coutume de Normandie » ( Summa de legibus , fin du XIIe s.), puis « Grand coutumier de Normandie » °Cette coutume est tellement bien rédiger que les juges vont s’en servir et elle va devenir officiel. °Cette coutume sera réviser au 14e siècles. *

instituer et destituer les plus grands officiers, imposer ou exempter les sujets de charges et de subsides, octroyer grâces et dispenses contre la rigueur des lois, hausser ou baisser le titre, valeur et pied des monnaies, […] ». ** Suarez, De legibus et Deo legislatore, (1612), définissait la loi comme « un précepte commun, juste et stable, suffisamment promulgué ». *** Hobbes, Le Léviathan (1651) : « En premier lieu, il est manifeste que la loi n’est pas un conseil, mais

consulaire (commandement civil et militaire). A partir de là octave prend le nom d’Auguste et le titre d’IMPERATOR (nom donné au généraux vainqueur de la république) le sénat lui confère aussi L’AUTORITAS qui lui donne ‘autorité sur tout les magistrats. PRINCEPS POPULI : le premier des peuples Lorsqu’il arrive au pouvoir auguste se présenter comme le restaurateur de la république. Il va s’aménager les faveurs des magistrats. Ce changement de régime va bouleverser les sources du droit et sous la dynastie

Salisbury. Il dit que le prince doit être une imago aequitatis, tandis que Thomas d’Aquin, deux siècles plus tard, donne une précision en insistant sur le prince « custos iusti », gardien du droit, c'est-à-dire du patrimoine commun des juristes. A ce princeps-judex on attribue une fonction essentielle : celle non pas de créer le droit, ce qui était impensable à l’époque, mais de le dire au sens de « le déclarer », « l’expliciter », le rendre manifeste, applicable également. En effet le droit est présupposé

traités de droit :ouvrages de doctrine. Cette doctrine aura une place limitée ms non négligeable. 2 traités de droit apparaissent aux XII-XIII siècle: ils ont été rédigés en latin par les juges royaux: . 1) Attribué à Glanvill ( 1187/ 89) : «  De legibus et consuetudinis regni Angliae ». Ce traité exprime la manière dont les lois et coutumes sont appliquées par juges royaux: coutumes relatives au temps, élément de droit romain et influence du « Corpus iuris civilis » de Justinien ( « les Institutes »)