Procès de Jeanne d'Arc

les mérites puissent assurer l'heureux sort de Ia guerre mis en péril par la négligence du roi Charles qui ne s'intéresse qu'à sa favorite, Agnès Sorel. Le saint découvre Jeanne d'Arc sous les traits d'une rubiconde et grossière servante d'auberge, et il a fort à faire pour la protéger et sauvegarder sa pureté souvent menacée. Jeanne a reçu en effet, après un examen méticuleux, un diplôme en règle de pucelle : si elle ne reste pas pure pendant un an, la France est perdue ; aussi résiste-t-elle victorieusement

perdue, la France n'existe plus. Au XIVème le roi Jean II Le Bon est battu, il est fait prisonnier, on l'oblige à signer un traité qui comporte des closes « léonines » et ces closes stipulent que le roi renonce à des provinces au profit de l'Angleterre pour être libéré. A chaque fois qu'une telle catastrophe se produit, c'est un retour en arrière et tout est à recommencer. Sous les Valois, il y a un roi qui perd et un roi qui gagne. Philippe VI a gagné, Jean II a tout perdu, Charles V va regagner, Charles

Introduction : C'est la recherche des points de procédures communs aux différentes procédures existantes. 1. 2. 3. 1. Étude de procès Étude de la procédure Définition du droit processuel LE PROCES A. le procès : Notion de procès: l'histoire est marquée par les grands procès (procès de Jeanne D'arc, Dreyfus, Doutreau) et font partie de la mémoire collective française. Le 1er procès a faire partie de la mémoire est celui de Jésus :il s'est tenu en l'an 30 et présente un intérêt capital sur le terrain de

fait assez remarquable, il n'a JAMAIS reconnu avoir assassiné cette vieille aubergiste de Percé, au Québec. "On ne tue pas, disait-il candidement, une vieille dame qui a l'âge de sa mère"... D'ailleurs il fut acquitté de cette accusation lors d'un procès célèbre qu'il raconte avec verve dans les pages qui suivent. Peu de temps avant sa mort brutale, il a voulu rouvrir ce dossier ténébreux et démontrer qu'il a été vraiment innocent de ce meurtre crapuleux. Car plusieurs semblaient en douter... malgré

attendait depuis la mort d'Eudes, et lui-même depuis trente années. L'affaire n'alla pas toute seule. Hugues trouva heureusement un allié. Adalbéron, archevêque de Reims, avait eu de graves difficultés avec Lothaire qui l'avait accusé de trahison. Son procès durait encore. Hugues fit proclamer son innocence à l'assemblée de Senlis et, séance tenante, Adalbéron, acquitté, proposa que le duc de France fût nommé roi à titre provisoire. Une autre assemblée fut convoquée à Senlis pour l'élection définitive

son pvr. Sous l’A.R, on observe une confus° des pvr : le Roi exerce le pvr législatif par des édits et des ordonnances : “ce qui plaît au Roi à force de droit”, le pvr judiciaire : le roi délègue à des parlements, mais le Roi peut intervenir ds un procès et on peut le voir directement pour lui faire part d’un pb juridique. Le pouvoir exécutif appartient au roi qui va diriger le pvr interne et externe. C. Le gouvernement par conseil. Comment gouverne le Roi au XVIIIème S ? 1). Les conseils

attendait depuis la mort d'Eudes, et lui-même depuis trente années. L'affaire n'alla pas toute seule. Hugues trouva heureusement un allié. Adalbéron, archevêque de Reims, avait eu de graves difficultés avec Lothaire qui l'avait accusé de trahison. Son procès durait encore. Hugues fit proclamer son innocence à l'assemblée de Senlis et, séance tenante, Adalbéron, acquitté, proposa que le duc de France fût nommé roi à titre provisoire. Une autre assemblée fut convoquée à Senlis pour l'élection définitive

Intellectuel engagé au service de la vérité et de la justice, il prend, sur le tard, seul et en se servant de son immense notoriété, la défense de victimes de l’intolérance religieuse et de l’arbitraire dans des affaires qu’il a rendues célèbres : Jean Calas, Pierre-Paul Sirven, chevalier de La Barre, comte de Lally. Son œuvre littéraire est variée : son théâtre, ses poésies épiques, ses œuvres historiques, firent de lui l’un des écrivains français les plus célèbres au xviiie siècle mais elle

un pouvoir de nature civile ; cad qu’il n’y a pas de soumission à l’Eglise. La source du droit c’est l’Empereur, et pas l’Eglise. b) Norvège Il y a une assemblée PING où siègent tous les hommes libres dans laquelle on vote la loi, on juge les procès. Le roi apparait tardivement, on va donc avoir une monarchie limitée par les hommes libres. PAR. II : L’Administration En quoi l’administration va-t-elle aider le roi ? On va créer une administration qui retransmet les ordres du roi. Entre

campagne pour éluent en proposant des solutions juridique nouvelle. Le droit romain fonctionne à l’époque selon des procédures formulaires. Ils vont proposer des solutions nouvelles pour régler les conflits. Dans la mesure où l’on ne peut résoudre un procès que lorsqu’on connait la manière dont un même type d’affaire a été jugé, le risque, est l’immobilisme juridique. Les magistrats présentent leur programme pour trouver des solutions juridiques nouvelles (proposition réalisée sur des tablettes appelé