Procédure Civile L3

Énergie et développement durable UEF1 Fondamentaux droit • Droit civil (introduction générale au droit) • Droit constitutionnel • Introduction historique au droit • Institutions judiciaires et administratives • Anglais Enseignement facultatif (jusqu’à 3 points supplémentaires) • Sport ≥ 2e semestre UEF2 Fondamentaux sciences : • Unicité du vivant • Calcul matriciel • Thermodynamique expérimentale UEF2 Fondamentaux droit • Droit civil (droit des personnes et des biens) • Droit constitutionnel • Relations

FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES DE L’UNIVERSITE DE POITIERS LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION DROIT ENSEIGNANTS ET ENSEIGNEMENTS RESUMES DE COURS (L1 L2 L3) Enseignants responsables : POITIERS : Mme Marianne FAURE ABBAD (L 1 & L 2) M. Jérôme BOSSAN (L 3) ANGOULEME : M. Patrick KOLB (L 1 & L 2) Directeurs d’études (L1) : POITIERS : Mme Elsa BERRY (A) elsa.berry@univ-poitiers.fr Mme Marie-Françoise VALETTE (B) marie.francoise.valette@univ-poitiers.fr ANGOULEME : M. Patrick KOLB

- TD 1 - Philippe EMY L3 droit parcours entreprise et droit judiciaireLicence 3, Parcours entreprise et droit judiciaire - 2023/2024 Cours de M. Philippe Emy Séance n°1 : Les actes de commerce ● Lire les documents déposés dans la Section « Conseils de méthode » ● Rédiger une fiche d’arrêt ainsi qu’un plan détaillé à partir de la décision suivante. Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 23 novembre 2022, 21-18.290, Inédit Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué

…………………………………………………….. Mobile : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………... Email : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………...……………………. Assurance Responsabilité Civile : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………. (Nom, compagnie et numéro du contrat) (L’attestation doit préciser que vous êtes assuré dans le cadre de votre formation à l’Université) -1- CANDIDATURE FORMATION INITIALE  ETUDES

assimiler et appliquer les connaissances acquises ; - La méthode d’enseignement doit viser la réalisation de 3 buts : Savoir chercher, savoir exposer et savoir discuter la matière dans la langue arabe ou française ; des contrats, la code de procédures civiles notamment dans le code des droits réels. L’usage de ces trois codes est autorisé le jour de l’examen et les questions posées doivent viser entre autres à vitrifier si l’étudiant est capable de trouve la bonne information dans le bon code.

https://webinscription.univ- PACES/CPGE lyon3.fr/PA/candidatures.aspx Les dossiers doivent être COMPLETS AUCUNE RÉPONSE ne sera communiquée par téléphone ou courriel ADMISSION EN LICENCE PAR TRANSFERT - Si vous souhaitez continuer votre licence (L2-L3) mention Attention, vous ne pouvez pas droit sur Lyon 3 et que vous êtes titulaires de vos semestres de postuler en licence 2-3 L1 ou L2 de droit => TRANSFERT mention science-politique- - Si vous souhaitez redoubler votre L1 à Lyon 3 (vous venez

Autres écoles Écoles du secteur paramédical > Écoles des beaux-arts Dates : à partir de Janvier Dates : à partir de Décembre - Janvier > Écoles spécialisées Dates : s'adresser à chaque école une autre académie  Utilisez le portail novembre PROCÉDURE APB, 4 ÉTAPES À NE PAS MANQUER Formations hors portail admission post-bac    les s’inscrire dans Formations du portail admission post-bac   > Écoles de commerce Dates : à partir de Janvier > Écoles d’ingénieurs (certaines) Dates : à partir

octobre 2012 Version modifiée adoptée par le CEVU le 2 octobre 2012 ____________________________________________________________________________________________________________ LICENCE DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT Tronc commun : L1 – L2 – L3 Arrêté habilitation : 20100098 REGLEMENT DU CONTROLE DES CONNAISSANCES 2012-2014 VU la loi 84-52 du 26 janvier 1984 sur l’enseignement supérieur, Vu le code de l’éducation, notamment ses articles L 611-1 et suivants, Vu le décret n° 84-573 du 5 juillet

onisep.fr. Pour connaître toutes les formations proposées, consultez le dossier de l’Onisep « Après le bac ». septembre octobre PROCÉDURE APB, 4 ÉTAPES À NE PAS MANQUER Ouverture du site novembre décembre A vos agendas ! Les inscriptions à ces formations et écoles se font à des dates variables. Certaines licences (L1) à l’université peuvent comporter des procédures particulières de recrutement. Voir les universités p. 22 et suivantes. Ecoles de commerce www.concours-link.fr S’inscrire : http://admissions

Théories des organisations et des marchés L3 Semestre 2 Théorie des organisations et des marchés Claude MÉNARD PLAN DU COURS Introduction PARTIE 1 : Diversité des modes d’organisation en économie de marché  Chapitre 1 : Le référent classique, les marchés comme mode structurant de la production et des échanges  Chapitre 2 : Les organisations intégrées et la nature de l’entreprise  Chapitre 3 : Les formes organisationnelles alternatives, les « hybrides »  Chapitre 4 : Le problème de l’arbitrage