Procédure De Gestion Des Immobilisations

INTRODUCTION ………………………………………………………………………………1 I-L’INVENTAIRE EXTRA-COMPTABLE (INVENTAIRE PHYSIQUE) ………………...2 1) INVENTAIRE PHYSIQUE DES VALEURS D’XPLOITATION (STOCKS)…..4 2) INVENTAIRE PHYSQUE DES IMMOBILISATIONS …………………………..6 2.1) INVENTAIRE PHYSIQUE DES INVESTISSMENT MOBILES ………6 2.2) INVENTAIRE PHYSIQUE DES INVESTISSMENT FIXES …………...8 3) INVENTAIRE PHYSIQUE DES VALURS DISPONIBLES ……………………...9 4) INVENTAIRE PHYSIQUE DES FOURNITURES DE BUREAU ……………...10 5) RAPPORT ANNUEL D’INVENTAIRE

CAHIER DE PROCEDURES COMPTABLES ET ADMINISTRATIVES Convention cadre des centres sociaux des Bouches du Rhône 1 – Comptabilité d’engagement _______________________________________1-1 I. Les factures fournisseurs II. Les subventions III. Les adhésions IV. Les exceptions 2 – Classement et archivage __________________________________________2-1 3 – Les subventions ___________________________________________________3-1 I. Subvention de fonctionnement II. Subvention d’investissement III. Subvention

 MANUEL DES PROCEDURES COMPTABLES PARTIE 1 : PRESENTATION DE L’ENTREPRISE 1.1- Informations générales 1.2- Dénomination : 1.3- Siège social : 1.4- Autres établissements :··· 1.5- Locaux en location :·· 1.6- Forme juridique : 1.7- Capital :Activités : 1.8- N° Registre de commerce : 1.9- N° Identifiant fiscal : 1.10- N° Patente : 1.11- N° d’opération du commerce extérieur : 1.12- Dirigeants responsables : 1.13- 1-2- Intervenants extérieurs 1.14- Commissaire aux compte : 1.15- Autres conseils : 1

la présentation  Déroulement   d’un audit  Audit du bilan poste par poste: Objectifs d’audit du compte Procédures analytiques générales et particulières  Audit   du compte de résultat, charges et produits Objectifs d’audit du compte Procédures analytiques générales et particulières  Exemple de feuilles de travail de contrôle interne sur les immobilisations 2 Propos introductifs   Ce guide a pour objectif de présenter une grille d’analyse de ce que pourrait

 Mémoires du CN 2010 e-bibliothèque : Mémoires CN 2010 Titre du document Auteurs Date Gestion du capital marque par l’extension de gamme  BELMOKADEM Rita  2010  Budgétisation des commissions sur prestations de services de la Caisse de Dépôt et de Gestion  Amal BAINA  2010  Les risques spécifiques à l’audit des sociétés d’assurance au Maroc  ESSOUFI Fatima Zohra, ZOUITENE Anas  2010  Evaluation des actifs immatériels  ZOUHRI Boutaïna  2010  Benchmarking

Manuel des procédures et de l’organisation comptables Elaboré par M. …………….. Société …………………………….. Préambule -*-*-*- Le Dahir N° 1-92-138 du 30 Joumada II 1413 (25/12/1992) portant promulgation de la Loi 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants stipule dans son article 4 que : (modifié par l'article 1er de la loi n° 44-03 promulguée par le dahir n° 1-05-211 du 14 février 2006 ; B.O. n° 5404 du 16 mars 2006, cette modification prend effet à compter du premier exercice

dessins, concessions, etc. c) les comptes Immobilisations en cours. d) Les frais d'établissement et les frais de recherche et développement. e) Les comptes de T.V.A. à récupérer f) Les comptes fournisseurs d'investissement. 2. Compte de produit : Les comptes enregistrant les éléments relatifs « aux travaux faits par l'entreprise pour elle-même ». 3. Comptes de charges Ce sont: les comptes enregistrant 1a dépréciation de ces immobilisations: ce seront les comptes de dotation aux amortissements

contrôle interne peut être défini comme >.Il se caractérise par la mis en place, au sein de l’entreprise d’un système d’organisation, de méthode et de procédures garantissant la pérennité de cette dernière. L’appréciation du système de contrôle interne passe par le découpage de l’entreprise en cycles d’activités et par l’évaluation des procédures mises en place pour atteindre les objectifs de contrôle pour chacun de ces cycles. Les cycles que l’on trouve traditionnellement sont les suivants -

 1  4  PERSONNEL 01  1  5  IMMOBILISATIONS 01  1  6  STOCKS  01  2  PROCEDURES ET CIRCUITS DE DOCUMENTS 01  2  1  DIAGRAMMES 01  2  2  SIGNATURES AUTORISEES 01  2  3  PROCEDURES  01  3  FORCES ET FAIBLESSES-SUGGESTIONS 01 3  1  ACHATS 01  3  2  VENTES 01  3  3  TRESORERIE 01  3  4  PERSONNEL 01  3  5  IMMOBILISATIONS 01  3  6  STOCKS DOSSIER

NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DE LA DEMOGRAPHIE (I.N.S.D) ¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤ PROJET DE DEVELOPPEMENT DU SYSTEME STATISTIQUE NATIONAL (PDSSN) UNITE DE GESTION DU PROJET BURKINA FASO Unité ¤ Progrès ¤ Justice MANUEL DES PROCEDURES ADMINISTRATIVES, FINANCIERES ET COMPTABLES VOLUME 1 / 2 Rédigé en janvier 2004 Révisé en juillet 2008 MANUEL DE PROCEDURES PDSSN ABBREVIATIONS Page 2 Rédigé en Janvier 2004 Révisé en juillet 2008 ABBREVIATIONS AC CNCS CP DAF DAF DD DCCS DEE DSA DSG DEP DOCAGE