Propriété littéraire et artistique

d’auteur relève de la notion de propriété intellectuelle, née du concept de « créations », qu’elle soit artistique littéraire ou industrielle, car avant tout, on est auteur du seul fait de la création ; il serait intéressant de noter que le cadre de la propriété intellectuelle a été scindé en deux éléments pour faciliter la lecture et la compréhension de cette matière légale : dans un premier temps, la propriété littéraire et artistique et dans un deuxième temps la propriété industrielle. Dans ce contexte

Après avoir séjourné dans un pensionnat de la région de Malines, il poursuit ses études à Bruxelles au Collège Saint-Michel, où il a pour condisciples Norge, Herman Closson et Camille Goemans1. Adolescent angoissé, ses premières expériences littéraires sont marquées par la fréquentation de Tolstoï et Dostoïevski. Même s'il lit beaucoup pendant ses études chez les jésuites, il ne s'oriente pas tout d'abord vers l'écriture mais vers la médecine, qu'il abandonnera assez vite pour s'engager comme

anversoise, il poursuit ses études au Collège Saint-Michel où il a pour condisciple le futur poète Geo Norge . Au lycée, il était ami avec deux autres futurs écrivains : Herman Closson et Camille Goemans. Adolescent angoissé, ses premières expériences littéraires sont marquées par la fréquentation de Tolstoï et Dostoïevski. Même s'il lit beaucoup pendant ses études chez les jésuites, il ne s'oriente pas tout d'abord vers l'écriture mais vers la médecine, qu'il abandonnera assez vite cependant pour s'engager

intellectuels Ils empruntent des caractéristiques aux droits patrimoniaux et aux droits extrapatrimoniaux. Ce sont les droits de la propriété intellectuelle. Ces droits s'exercent sur des choses immatérielles que sont les œuvres de l'esprit, les créations, les inventions issues de la réflexion humaine. On va distinguer deux catégories: • Les droits de la propriété littéraire et artistique: On retrouve notamment, les droits d'auteurs. Très actuel avec les plagiats ou les téléchargements illégaux. Les droits

permanent de suivre les évolutions technologiques et les besoins de la profession. 1- CULTURE GÉNÉRALE ESPRIT DE TRAVAIL ET SPÉCIFICITÉS DU LYCÉE DE VILLEFONTAINE Ces cours visent à la préparation de l’épreuve du groupe I, intitulée «Domaine littéraire et artistique». Ils sont communs à toutes les options pendant les deux années de formation et s’organisent selon 3 axes : 1) Ce cours met en place les méthodes générales d’analyse d’image (dénotation, connotation) pour dégager de manière argumentée et

« Quel est impact économique de la contrefaçon ? » Bac Pro Gestion Administration Métiers des services administratifs I / Synthèse Page n°3/4 Introduction Développement Conclusion II / La contrefaçon, l’origine, droit de propriété, produit contrefait Page n°5/6 III/ Les producteurs (contrefacteurs)………………..Page n°7/8 IV/ Les consommateurs de contrefaçon Page n°9/10 V/ Les acteur de lutte anti-contrefaçon…………..Page n°11/12 VI/ Les moyens de luttes Page n°13/14

Université Sidi Mohamed Ben AbdellahFaculté des Lettres et des Sciences Humaines Dahr Elmahraz Fes Département de langue et littérature françaises Master : Lettres et expressions artistiques Génie, inspiration et redite Réalisé par: EL YOUSFY MY AHMED 1 Les Muses, les gnomes, le génie, autant de forces surnaturelles des quelles les poètes antiques prétendaient détenir l’art de ficeler la langue. En effet, jadis les poètes sont considérés comme des êtres originaux, hantés par des

......................................................................................................2 1.a) L'encadrement du droit d'auteur par les lois........................................................................2 1.b)Le code de la propriété intellectuelle : un code fondamentale dans la définition du droit d'auteur........................................................................................................................................3 1.c) Les conventions regroupant les

une parole qui doit susciter le plaisir ou l’intérêt de ses auditeurs et lecteurs, qui est destinée à durer et qui, de ce fait, est plus élaborée que la parole quotidienne. Il y aura donc une prise de conscience du langage à la base même de l’acte littéraire, et, même si l’écrivain peut ne pas être tenté par la réflexion abstraite, la littérature, elle, a toujours déjà une dimension métalittéraire en son intérieur même. Dès sa naissance, ce discours n’est pas un , quant à sa finalité

Les atteintes à la propriété intellectuelle La Propriété intellectuelle, un concept juridique aux forts enjeux économiques La créativité humaine s’exerce dans de multiples domaines et est probablement la ressource la plus précieuse de l’humanité. On l’appelle plus spécifiquement la propriété intellectuelle. Ce terme désigne les créations de l’esprit, à savoir les inventions, les œuvres littéraires et artistiques et les symboles, noms, images et dessins et modèles utilisés dans le commerce.