Propriété littéraire et artistique

 d’objets  d’art  dépourvus  de  propriétés  intrinsèques,  si  bien   que   de   nos   jours   une   œuvre   d’art   est   non   seulement   libérée   des   exigences   comme   la   beauté,   l’harmonie,   ou   la   ressemblance   avec   la   nature,   mais   n’est   même   plus   censée   contenir   les   traces   de   l’effort   artistique   humain.   Il   lui   suffit

et les nombreuses dépenses de Fouquet, qui a malheureusement tendance à trop souvent faire l'amalgame entre ses finances personnelles et celles de l'Etat, ne vont rien arranger à la chose. De fait, en 1654, Nicolas Fouquet achète une grande propriété à Saint-Mandé, dans le Val-de-Marne. Devant l'aspect quelque peu austère de l'endroit, il la fait reconstruire et en profite évidemment pour l'embellir. Cette demeure va en quelque sorte faire office de « prémices » à sa future demeure luxuriante

|Classe : Terminale | Objet d’Étude : Programme de référence : Le cadre des échanges : les libertés économiques et le droit de propriété Objectif : Constituer un dossier de synthèse sur le thème : Thème de l’étude : Le droit de propriété et le piratage des films sur Internet Consigne : vous devez réaliser votre dossier à partir des ressources documentaires proposées et de vos connaissances (cours). Pour cela

n’est donc en aucun cas un sujet “innocent” et elle est déterminante pour l’être et sa place en société. Si le sens de banalité est donc une position difficile a concevoir pour l’homme dit ordinaire, l’artiste va tenter par ses différents champs artistique de le définir, de la comprendre voire de s’en servir. Mais l’art n’a t’il pas pour but premier d’exprimer une forme de liberté? N’est t’il pas porteur de sens de différences, de libertées d’expressions et donc de singularité? Le propre de l’art

l’entreprise ElssiaInfo dont la marque est déposée depuis le 3 mars 1999 à l’INPI. Le 2 décembre 2014, on reçoit une assignation à comparaitre devant le tribunal de Grande Instance pour cette même affaire. Définitions : Marque : Au sens de la propriété industrielle, la marque est un “signe” servant à distinguer précisément vos produits ou services de ceux de vos concurrents. En déposant votre marque à l’INPI, vous obtenez un monopole d’exploitation sur le territoire français pour 10 ans, renouvelable

| | | |Liste des œuvres utilisées établie par M. T |2 œuvres différentes |La protection des œuvres littéraires et artistiques |Q°3 | | | |date |Le doit de reproduction d’œuvre

entre une personne titulaire du droit et une chose objet de ce droit. On distingue deux catégories de droits réels :  Les droits réels principaux qui sont le droit de propriété et ses composantes : → L’usus , c-à-d le droit d’user la chose (l’usufruitière) → Le fructus, c-à-d le droit de tirer des revenus de la propriété (loyer) → L’abusus, c-à-d le droit de disposer de la chose (vendre, donner ou détruire)  Les droits réels accessoires qui quant à eux garantissent le paiement d’une

 Le réalisme Définition du réalisme : Le réalisme se définit, dans les diverses esthétiques littéraires, comme la reproduction, la plus fidèle possible, de la réalité. Cette fidélité ne peut être caractérisée de manière invariante ou absolue ; elle dépend de la conception de la réalité propre à une époque et des contraintes poétiques inséparables du genre et du courant de création considérés. À la fois convention et renvoi explicite au réel, le réalisme

gratuitement par Creative Commons et n’impliquent aucun transfert des droits de propriété intellectuelle (2). Elles ne peuvent donc pas être qualifiées de vente ou de cession. La qualification de prêt à usage ou de commodat adresse les biens qui doivent être restitués, ce qui n’a guère de sens dans le cas de biens immatériels. Le louage de chose incorporelle ou licence (location d’un meuble incorporel en droit de la propriété intellectuelle) est défini à l’article 1709 du Code Civil comme «un contrat

mouvement, accompagnée ou non de sons, susceptible d’être visible et, si elle est accompagnée de sons, susceptible d’être audible. Cette définition s’applique également aux oeuvres cinématographiques. 8) Une oeuvre des arts appliqués est une création artistique ayant une fonction utilitaire ou incorporée dans un article d’utilité, qu’il s’agisse d’une oeuvre artisanale ou produite selon des procédés industriels. 9) Une oeuvre photographique est l’enregistrement de la lumière ou d’un autre rayonnement sur