Proprieté Litteraire Et Artistique Cas Pratique

de Master Marketing et avec qui j’ai eut de nombreuses discussions sur ce sujet. Sophie Silvestre, ma responsable pédagogique qui a suivi l’avancement de mon projet. Marie Hélène Thoraval, professeur référent, qui grâce à ses nombreux cours et cas pratiques, m’a permise d’acquérir des connaissances qui me seront indispensables dans le monde du travail. 3 Le marché des eaux plates aromatisées INTRODUCTION Symbole de pureté, de nature et de transparence, l’eau est dans l’air du temps. L’eau

Introduction 3 I. Emergence du téléchargement illégal 4 1. Définition 4 2. Origine, croissance du téléchargement illégal 5 3. Les différentes cibles 5 4. Le concept de 7 II. Le téléchargement illégal : conséquences 8 1. Non respect de la propriété intellectuelle 8 1. Augmentation de la consommation numérique 9 2. Baisse du nombre de téléchargement 10 3. Les conséquences financières 11 III. Lutte contre le téléchargement illégal 12 1. Historique des mesures envisagées 12 2. La loi Hadopi

égaux en droits ; les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune. art. II Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'homme. Ces droits sont : la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression. art. III Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation ; nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expressément. art. IV La liberté consiste à pouvoir

produits contrefaits sont saisis dans l’Union européenne chaque année. La contrefaçon se définit par “l’action de reproduire par copie ou imitation une œuvre littéraire, artistique ou industrielle au préjudice de son auteur, de son inventeur”, c’est-à-dire fabriquer des copies qui prêtent à confusion auprès des consommateurs. Concrètement, en cas d’imitation, la contrefaçon est jugée en fonction de ses ressemblances et non de ses différences : elle consiste à reprendre une ou plusieurs caractéristiques

21/02/13 b) Les limites de la perpétuité α) La disparition de la chose En ppe la disparition de la chose emporte disparition du droit de propriété. En effet, un droit sans objet n'existe plus. Toutefois, il existe des mécanismes juridiques qui permettent qu'en cas de disparition de la chose, le droit soit reporté sur une chose qui remplace celle détruite. Le mécanisme qui permet ce report du droit d'une chose sur une autre s'appelle le mécanisme de la subrogation réelle. L'objet du droit qui

601-101 Hiver 2014, groupe 4 DÉPARTEMENT DE LITTÉRATURE ET DE FRANÇAIS Plan de cours Écriture et littérature. Littérature française du Moyen Âge à 1899 Pondération : Théorie : 2 MANON PLANTE Pratique : 2 Étude personnelle : 3 BUREAU  poste  courriel C-281 7444 mplante@cegepsl.qc.ca PÉRIODE DE DISPONIBILITÉ AUX ÉTUDIANTS Disponibilités LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI 10h00 à 11h00 10h00 à 12h00 --- 14h00 à 16h00 *11h30 à 12h30 CONTENU Premier d’une séquence de quatre

Toute reproduction totale ou partielle à d’autres fins est soumise à une autorisation préalable du Directeur général de l’enseignement scolaire. La violation de ces dispositions est passible des sanctions édictées à l’article L.335-2 du Code la propriété intellectuelle. juillet 2012 © MEN/DGESCO http://eduscol.education.fr/prog Sommaire  Présentation .....................................................................................................................................

grand brassage culturel, volonté de se démarquer des orientaux alors qu’ils sont issus très largement de cet orient. Renaissance et Réforme A la fin du 14ème siècle il y a l’émergence de deux mouvements liés : l’humanisme et la Renaissance artistique. On peut considérer le 2nd comme le côté esthétique de l’Humanisme. L’Humanisme c’est un mouvement apparu en Italie au XIVème siècle avec des figures comme Boccace ou Pétrarque et d’autres, ils sont les premiers humanistes. Ils sont souvent originaires

applicabilité de la RDD.   Comment un juge sy prend il pour juger ?   Interpréter la loi, c?est choisir entre les différents sens possibles de la RDD. 3 questions à se poser : -          qui a autorité pour interpréter la RDD ? (cf.  Doctrine, Pratique et Jurisprudence ) -          quelles sont les méthodes d?interprétation ? -          quelles sont les techniques d?interprétation du juge ?   Section 1 : méthodes d?interprétation :                                  Sous

de la géographie et de l’histoire, de l’intérieur et de l’extérieur, de l’individu et de la collectivité, du réel et du symbolique.[…]. Une des originalités de cet ouvrage est la place importante qu’il accorde aux représentations littéraires du paysage. Les littéraires ne sont pas suffisamment intervenus dans le débat contemporain sur le paysage, auquel ils peuvent apporter un éclairage nouveau , notamment en montrant que dans le paysage s’investissent des significations, des valeurs, un imaginaire