Protection Sociale Devoir 3 Eco Droit

PARTIE 1 : Définition et domaine du droit social CHAPITRE 1 : La définition du droit social Au sens large le droit social regroupe l’ensemble ds règles qui régissent le travail, la répartition des avantages sociaux, et la protection sociale des individus. Le droit social comporte 3 branches : Le droit de la sécurité sociale Le droit de la protection sociale Le droit du travail Le droit social comprend d’abord le droit de la sécurité sociale. Le droit social définit l’ensemble des règles qui garantissent

Thème 1 : les sources du droit du travail : I) Qu'est ce que le droit du travail? Le droit du travail est une branche privée. Il en fait parti Le privé régie les rapports entre les individus. Le plus connu est le droit civil, ou encore le droit des sociétés, des assurances. Dans le privé, il y a le pénal qui indique ce qu'on peut faire ou pas. Le public régit les rapports entre des personnes publiques ( adm, état ) et les usagers. Il existe aussi le droit international public pour les relations

Hygiène Madame la DEPS Monsieur l’IREF Mesdames, Messieurs et chers invités, ECO-CLUB, par ma voie vous remercie de bien vouloir honorer de votre présence la cérémonie d’ouverture de sa journée de réflexion sur son programme d’éducation et de sensibilisation environnementale à Ziguinchor. Dans mon introduction, nous tenterons de vous présenter ECO-CLUB et le programme avant de conclure. ECO-CLUB est le club des écologistes, pour la première fois, dans l’histoire du mouvement des

Droit du marché intérieur Introduction Partie 1 : L’importance du marché intérieur Le marché intérieur est à la source de la construction européenne. De la communauté et de l’union européenne. La référence à l’économie figure dès les premiers articles du traité au titre des objectifs économiques à atteindre et des principes. Depuis le traité de Maastricht de 1992, nous avons une organisation avec un traité de l’union européenne et au sein il y a le traité de la communauté européenne

INTRODUCTION : Au départ des questions économiques SECTION 1 : Qu'aborde-t-on en économie générale? L'économie générale : elle recouvre les 3 grandes disciplines de la science économique : L'économie descriptive : on analyse le système économique tel qu'il est. On mesure les phénomènes économiques avec des outils spécifiques, des indicateurs (=PIB,…), on produit des chiffres (croissance, inflation, chômage, …) L'économie politique / l'analyse économique : interpréter les phénomènes économiques

examine le statut du Conseil de l’Europe, on peut lire que tout Etat peut devenir membre du Conseil dès lors qu’il respecte les principes d’organisation cad reconnaître le principe de prééminence du droit et puis non seulement garantir à toute personne placée sous la juridiction de l’Etat, le bénéfice des droits de l’homme et des libertés fondamentales. Dans la pratique, il faut que s’exprime au sein de l’Etat des conditions favorables, démocratie et élections libres. L’Etat ratifie la CESDH, c’est une

Asensio 2013- 2014 3 Développement Durable Concept de « besoins » : Besoins essentiels/vitaux : Se nourrir Se loger Se vêtir Travailler Un niveau supérieur au minimum vital : Santé, éducation, culture… Amélioration du niveau de vie, réduction des écarts entre pays riches et pays pauvres Responsabilité Sociétale F Asensio 2013- 2014 4 Le développement durable Un mode de pensée et de développement qui doit concilier : Efficacité économique Équité sociale Préservation de

Paragraphe 3: les conception contemporaine du droit naturel Tende tte a écarté lobjection qui il y pas de droit nat. Opposé au revendication du 18eme A) Conception restrictive du droit naturel….. (19eme) 1) le droit nat a contenu variable Defendu en all par stammler. Il existe un idéale supérieur dominant le droit positif ms cette idéal ne vaudrai qu’a une époque donné et d peuple d civilisation semblable. Soit que c un droit nat qui vari selo le tp et le lieu. Son unité serai créé

Droit privé 25/10/10 ROLE CREATEUR DE LA JURISPRUDENCE …..L’interprétation amène forcément le juge a voir un role créateur, le juge précise le sens des regles de droit. Cette interprétation est particulièrement importante lorsqu’elle provient des plus hautes juridiction et en particulier de le cour de cassation. Les interprétations retenus par la cour de cassation on une influence au dela de l’affaire dans laquelle elles interviennent. Certains arrêts sont considéré come des arrêts de principe

atomique >chef de file des démocraties occidentales, exerce un leadership Puissance de l’URSS >1941-1944, supporte seule l’ennemi sur le front oriental, se bat seule contre les pays de l’Axe, a libérée l’Europe de l’Est des nazis >sort affaiblie éco, graphique, démographique, mais son régime est victorieux => Staline en sort grandi >en 1945, bénéficie d’un très grand prestige et une nouvelle image du communisme est véhiculé en Europe. >considère qu’elle a un rôle à jouer en temps que leader