Provisions d'Oxford

Compte 31/12/N+1 Débit Crédit 68112 Dotation amortissement incorporelle 7 600 2815 Amortissement matériel industriel 7 600 (Dotation amortissement année N+1) ACTIF Brut Amortissemt et provisions Net PASSIF Matériel industriel 38 000 7 600 30 400 résultat = -7 600 ACTIF Brut Amortissemt et provisions Net PASSIF Matériel industriel 38 000 15 200 22 800 résultat = -7 600 Exercice 2: Compte 31/12/N Débit Crédit 2183 Matériel de bureau 7 500 44562 TVA déd sur immo 1 500 404 Dettes

L’information financière doit nous permettre de prévoir des résultats EX : le compte de résultat présente séparément les activités ordinaires et les activités moins récurrentes Lorsqu’il existe un doute sur la récupération d’un compte client, il faut provisionner cette créance douteuse pour refléter à l’actif le montant net des créances que l’entreprise prévoit réellement recouvrer. 19. RAPIDITÉ Pour être pertinente, l’information financière doit être produite dans un délai raisonnable (3 mois après

de change ne peut être signée que par des professionnels agissant dans le cadre de leurs activités. La provision : c’est la créance qu’a le créancier sur le débiteur Existence de la provision : 29 janvier 1974, la provision doit être susceptible d’exister à échéance, même si elle n’existe pas nécessairement lors de la création de la lettre de change. Deux hypothèses d’absence de provision : Le seul fait du tireur : lorsqu’il sera poursuivi pour le paiement de la lettre de change, il ne pourra

en Octobre 1999 pour 300000dh TTC. c- Parmi les provisions, on relève : - Une provision de 14000dh pour créances douteuses, évaluées statistiquement sur un pourcentage du chiffre d’affaires relativement constant et très proche du pourcentage communiqué par le syndicat professionnel. - Une provision pour dépréciation des titres de participation d’un montant de 4 000dh. - La provision pour congés à payer au titre de 2005 est de 145300dh - La provision pour congés payés au titre de 2004 s’est élevée

Chapitre III : Les provisions 3-1 Généralités 3-1-1 Définition : La provision est la constatation comptable d’une perte ou d’une charge probable nettement précise quant à son objet dont le montant n’est pas définitivement connu et qui résulte d’événement en cours à la date de l’inventaire. 3-1-2 Rôle : La provision à pour rôle de faire face à la perte probable ou au risque éventuel qui entraine un décaissement ultérieur. En effet : En débitant un compte de charge et en créditant soit un compte

remettre en cause sa valeur historique, il sera constaté une dépréciation. Cette dépréciation apparaît dans la seconde colonne de l’actif : elle est appelée amortissement dans le cas du vieillissement normal d’un investissement, elle est appelée provision lorsqu’elle constate une menace pesant sur la valeur d’un élément de l’actif (par exemple, la contestation d’un client sur le montant de sa dette ou un sinistre qui abîme une partie d’un stock,…). Quant à la troisième colonne de l’actif, elle est

Procedures Stocks Revoir les procès-verbaux les interprétations de la direction Vérifier les principes comptables, s’assurer de la permanence des méthodes et de l’adéquation avec les normes comptable applicables dans le cadre de notre audit. S’assurer que les états de synthèse chiffrés sont valablement repris en comptabilité et sur le bilan. Identifier tous les sites de stockage (détenus par la société, loués, ect….), les stocks détenus par les tiers ou consignés, ct…. . Valorise ces sites

Les provisions Les provisions et leur évaluation Définition : dépréciations ou charges comportant des incertitudes sur leur montant ou même sur leur existence future dépréciation ou charge probables (ou temporaires) dont on doit tenir compte dès la fin de l’exercice où le risque futur est apparu Elles constatent un appauvrissement de l’entreprise (comme les amortissements) mais celui-ci n’est que probable. Catégories de provisions Dépréciations d’actif : elles correspondent à

administrateurs : les intérêts ne sont devenus déductibles qu'à partir du 1er Juillet et dans la limite de 8% soit 50% du capital : 500.000 x 8% x 6/12 = 20.000 D Il convient de réintégrer le surplus : 60.000 20.000 = 40.000 D 6°/ La reprise sur la provision initialement réintégrée ne constitue pas un produit imposable : à déduire 7°/ L'amortissement du fonds de commerce est exclu du droit à déduction du point de vue fiscal. 100.000/20 = 5.000 D à réintégrer. 8°/ La taxe de voyages n'est pas déductible

résultat de l’entreprise ». Pour satisfaire à cette règle, il faut respecter 6 principes comptables : 1. Le nominalisme : enregistrement des opérations à leur cout (d’acquisition) historique 2. Principe de prudence : (le pessimisme comptable) provision comptable 3. La continuité d’exploitation 4. L’indépendance des exercices 5. La permanence des méthodes (permet la comparaison d’un exercice à l’autre) 6. La non-compensation (respect de la distinction ACTIF/PASSIF et CHARGES/PRODUITS) 12. Les