Qu Est Ce Que La Coutume

La coutume, source du droit constitutionnel ? La coutume peut se définir comme étant un usage, une habitude sociale qui est en elle-même qu'un fait. Par extension, nous parlons de coutume constitutionnelle pour désigner l'ensemble des règles non écrites résultant de précédents concordants, règles qui sont respectées par les pouvoirs publics d'un Etat. Le droit constitutionnel, quant à lui, se définit comme un ensemble de règles juridiques relatives "aux institutions grâce auxquelles l'autorité

Bronislaw Malinowski (1933) « Le crime et la coutume dans les sociétés primitives » Un texte intégral extrait de : Mœurs et coutumes des Mélanésiens Traduit de l’Anglais par le Dr S. Jankélévitch, 1933. Un document produit en version numérique par M. Jean-Marie Tremblay, professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi Courriel: jmt_sociologue@videotron.ca Site web: http://pages.infinit.net/sociojmt Dans le cadre de la collection: "Les classiques des sciences sociales" Site web: http://www

2002-2003 Seconde édition Prof. Andrea Bianchi Assistent Vincent Chetail Table des matières Les sources du Droit International Public 3 Généralités 3 La coutume 4 I. Généralités 4 II. Les éléments constitutifs : la doctrine des deux éléments 5 III. Théorie du « persistant objector » 7 IV. La coutume internationale et sa codification 7 L’Applicabilité directe d’un traité en droit interne 9 I. Les rapports entre droit international et droit interne 9 II. L’applicabilité

On a coutume de dire que la diversité s’oppose à l’universalité. Prendre en compte de différences culturelles c’est reconnaitre qu’il y a des valeurs différentes d’une culture à une autre, des valeurs relatives a celles-ci et pas universelles. Mais il y a des valeurs possédées par tous les hommes comme celle de la justice, on pourrait donc considérer cette valeur comme universelle. La question « la diversité de cultures contredit-elle l’existence des valeurs universelles ? » peut donc paraitre paradoxale

Histoire des sourcesLes coutumes écrites sont-elles des lois ? « Le roi inspire vigueur de loi aux coutumes », Guy Coquille exprime ceci à propos des coutumes. En effet, selon lui, le roi inspire vigueur de loi aux coutumes rédigées. Le roi respecte et confirme les coutumes existantes. Les coutumes sont rédigées sous l’autorité royale de Charles VII en avril 1454. Les coutumes sont organisées et harmonisées, facilitant alors le travail des juges et des tribunaux

TD la mise par écrit des coutumesTD: « La mise par écrit des coutumes » Depuis le Xe, dans le contexte de « l’après traité de Verdun », le territoire français est morcelé. Les rois en titre s’avèrent incapables de défendre leur sujet, ainsi des chef régionaux tels que des comtes, des ducs et des marquis vont devenir maitres leurs territoires. Au cour du X siècle apparaissent ainsi quelques dizaines de principautés territoriales dirigées par des dynasties d’anciens fonctionnaires royaux devenus

Commentaire de texte : Beaumanoir, les coutumes de Clermont-en-Beauvaisis Le texte que nous allons traiter un texte de nature juridique. En effet ce texte est un extrait de coutumier. Un coutumier étant une ouvrage dénué de valeur officielle rédigé par un praticien du droit sur les coutumes d’une région donnée. Ici la région en question c’est la comité de Clermont-de-Beauvaisis, territoire du sixième et dernier fils de Louis IX : Robert. Cet ouvrage est un remarquable coutumier de droit privé

Romain Jeunesse Groupe B. Chargée de TD : Mademoiselle Mangon. Séance 6 : La coutume. Commentaire d’arrêt : Civ. 2ème, 22 novembre 2001, n°0016452 
 Mots clés : Coutume :Usage qui acquière force obligatoire par sa répétition et la croyance des intéressés dans son caractère de règle de droit. Usage : (voir coutume) secundum legem: (établi conformément au texte clair de la loi) La coutume qui se développe et s’applique en l’absence de solution légale, comblant une lacune et complétant ainsi la

La Grèce : Coutumes et Art de vivre La Grèce, pays situé dans le sud-est de l’Europe, est un pays où la culture et les traditions font partie intégrante du quotidien de ses habitants appelés les Grecs. En effet, ceux-ci pense que l’Histoire, les mythes, les croyances, les fêtes, et les arts, sont présents afin d’améliorer leur qualité de vie. Aujourd’hui, je vais vous parler en particulier des coutumes ainsi que de l’art de vivre adopté en Grèce. Je vais

Très démonstratifs, les Brésiliens ont le contact facile, et on se donne fréquemment l'abraço (l'accolade) ; c'est d'ailleurs un mot employé pour dire au revoir. Le rapport au corps est très libre le long des côtes, le climat tropical et la plage incitant à se vêtir légèrement, donc à montrer son corps. En revanche, le topless sur les plages reste tabou. Cette grande démonstration et proximité corporelle vont de paire avec le langage et les relations humaines en général. Le brésilien est très