Qu Est Ce Que La Coutume

Quand on évoque la formation du droit dans le temps on doit penser a la 1ere source du droit qui est la coutume. Toutes les civilisations antiques connaissent la coutume. Qu'est ce qui défini la coutume? premièrement la coutume découle d'une pratique constante et ancestrale, cette coutume est qualifiée d'empirique. Dire de la coutume qu'elle est empirique signifie que cette coutume est fondé sur l'expérience des comportements humain. deuxièmement le critère dit subjectif, on entend ici que

redécouverte, avec la redécouverte du Corpus Iuris Civilis de Justinien au 11ème siècle. Cependant, son application ne fut que partielle puisque d’autres sources du droit existaient, telles que les coutumes et le droit canonique. De plus, avec le retour du pouvoir législatif du roi et la persistance des coutumes dans les régions de droit coutumier en France, le domaine du droit romain était très restreint. A partir du 12ème siècle les choses changent dans tout l'occident. En même,temps, vont se reformer

l'autorité royale fléchit la violence augmente. Les coutumes germaniques anciennes fixent des limites à ce droit de vengeance : la vengeance ne doit avoir lieu que pour répondre à une violence grave (blessure, homicide, le rapt, adultère), doit respecter la paix du roi, ses fidèles, et les lieux placés sous la protection du roi (église par exemple). Les coutumes germanique ont défini des procédures qui ont pour but de limiter l'exercice de ce droit, ces coutumes transforment le droit à la vengeance en un

mais ils ne vont pas disparaitre car pour le seigneur c'est tres couteux d'entrenir les alleux, lorsque on arrive au moyen age 12 13eme siecle des seigneurs vont se voir reclamer des droits sur des terres qu'ils estiment avoir des droits et on a une coutume qui va se mettre en place du nom nul seigneur sans titre avec le fait qu'un seigneur doit prouver avoir un un titre sur les terres qu'il revendiqueSection 2: Les nouveaux rapport sociauxI.La tripartition de la societéOn va partager la societé en 3

issus. 450 : loi des XII Tables Elle part de l'initiative de la plèbe pour mettre fin au jugement arbitraire des pontifes. Elle vise la publicité du droit. Elle est élaborée par une commission de magistrats qui va mettre un an à rédiger les coutumes, puis elle est votée sur la place publique. C'est un nouvel âge pour le droit : la mise à l'écrit permet à la fois une sécurité juridique et une égalité entre les citoyens. 4 caractères notables : recueil de cas pratiques (pas de principes,

sources La première des sources : la coutume (consuetudo) C’est d’abord une source essentielle du droit pendant la période royale, va continuer à jouer un rôle créateur important puisque l’essentiel des règles de droit privé proviennent de la coutume ; Coutume définie par Cicéron comme un droit qu’un long espace de temps a rendu obligatoire par la volonté de tous sans intervention de la loi. Rome n’a pas imposé sa propre loi aux pays conquis, les coutumes locales ont perdurées. On admettra

droit objectif : On entend par source du droit objectif : les différentes manières dont les règles de droit peuvent être établies. Il y a deux sources : * Les sources écrites : comme le code civil * Les sources non-écrites : comme la coutume Chapitre 1 : Les sources écrites du droit objectif Toutes les règles de droit contenues dans un texte établi par une règle de droit. Section 1 : présentation des différentes sources écrites du droit objectif. Ces textes peuvent avoir

la promulgation de la loi 6° Une coutume praeter legem est: a) Une coutume qui s’applique en vertu d’une loi b) Une coutume contraire à la loi c) Une coutume qui s’applique en l’absence d’une loi 7° L’exception d’inconstitutionnalité est jugée par: a) La cour suprême b) La cour d’appel c) Le conseil constitutionnel 8°La coutume secundum legem est: a) Une coutume qui s’applique en vertu d’une loi b) Une coutume contraire à la loi c)Une coutume qui s’applique en l’absence d’une loi

sources sont parfois admises selon la matière, telles que la coutume, les principes généraux du droit consacrés par la jurisprudence - parfois inspirée par la doctrine des juristes spécialisés (professeurs, avocats, magistrats...). Les sources du droit sont un critère de la détermination du système juridique du pays considéré, selon qu'il y ait plus de considération pour le droit écrit (droit civil), la jurisprudence (Common law), la coutume (droit coutumier) ou les principes de la religion d'État (droit

L’INTERACTION ENTRE LA COUTUME ET LA CONVENTION II. Le développement de la coutume par la convention A. L’origine de la codification cristallisatrice 1) Un besoin politique de développement progressif du DI (Art. 15 du Statut de la CDI) 2) Le processus et les conditions requises de cristallisation d’une coutume B. Les conséquences de la codification dans le développement progressif du DI 1) L’évolution du droit international par voie de la codification 2)