Questionnaire Du Client Sonede

préparer au mieux aux contrôles fiscaux. A cet effet l'audit fiscal apporte une information sur l'existence ou l'absence du risque fiscal et, le cas échéant, sur l'ampleur d'un tel risque. Bien que la périodicité de cette mission est déterminée par le client en indiquant si la mission envisagée est une mission à caractère ponctuel ou au contraire une mission impliquant de la part de l'auditeur fiscal des interventions périodiques dans le cadre, par exemple, d'un contrôle annuel de la régularité fiscale

CREATION ET ORGANISATION : - D’UN FONDS DE CALAMITE - DU FONDS DE GARANTIE DES CREDITS PRODUCTIONS VEGETALES ET ANIMALES ANNEXE II : TERMES DE REFERENCE ANNEXE III : VILLAGES CIBLES DANS LE CHOIX DE L’ECHANTILLON D’EXPLOITATIONS ANNEXE IV : LE QUESTIONNAIRE 4.1 PREMIERE PARTIE 4.2 DEUXIEME PARTIE ANNEXE V : TABLEAUX RELATIFS AUX RESULTATS DES ENQUETES ANNEXE VI : DOUZE MESURES POUR UNE BONNE CAMPAGNE AGRICOLE 20042005 POUR LES TOME III MANUEL D’UTILISATION DE LA BASE DE DONNEES 5 INTRODUCTION

profondes par secteur d’activité .......................................... 18.8 Exploitation des nappes profondes par classe des résidus secs (R.S) et selon l’usage ....................................... 18.9 Evolution de la production brute de la sonede selon les ressources .............................................................. 18.10 Evolution de la production nette et de la consommation d’eau potable ........................................................................ 18.11 Evolution