Rabii

optimisation de la gestion de stock des pièces de rechange du broyeur LOESCHE LM 27.30 Usine de ciment de Meknès Du 1 au 31 Août 2011 Soutenu par : Jury: o Majda AL BAGDADI o Mme. LAHRECH Suiveur d’entreprise : o Mr. Said ECHTYTEH o Mr. SAKKA o Mr. RABII Plan de la présentation o Contexte Général du stage o Présentation du site d’accueil o Processus de fabrication o Contexte du sujet traité o Analyse de l’état actuel o Présentation du broyeur o Etude critique de la gestion existante o Détermination

par le dahir n°1-99-330 du 11 safar 1421 (15 mai 2000) ; 15°- l'Agence de logements et d'équipements militaires (A.L.E.M.), créée par le décret-loi n° 2-94-498 du 16 rabii II 1415 (23 septembre 1994) ; 16°- les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (O.P.C.V.M.), régis par le dahir portant loi n°1-93-213 du 4 rabii II 1414 (21 septembre 1993), pour les bénéfices réalisés dans le cadre de leur objet légal ; 17°- les fonds de placements collectifs en titrisation (F.P.C.T.), régis

Premier Ministre n°3-17-99 du 28 rabbi I 1420 (12 juillet 1999) fixant les règles et les conditions de révision des prix des marchés de travaux, fournitures ou services passés pour le compte de l'Etat. * Arrêté du Premier ministre n° 3-14-08 du 2 rabii I 1429 (10 mars 2008) fixant les règles et les conditions de révision des prix des marchés de travaux ou de services portant sur les prestations d'études passés pour le compte de l'Etat. (Abroge et remplace l'arrêté du Premier Ministre n°3-17-99)

application.  Dahir portant loi n° 1-73-654 du 11 rabii II (23 avril 1975), relatif à l’office de développement de la coopération tel qu’il est complété.  Dahir portant loi n° 1-83-226 du 9 moharram 1405 (5 octobre 1984) portant promulgation de la loi 24-83 fixant statut général des coopératives et les missions de l’Office de développement de la coopération.  Dahir portant loi n° 1-93-166 du 22 rabii I 1414 (1à septembre 1993).  Décret n° 2-91-454 du 5 rabii II 1414 (22 septembre 1993) pris pour l’application

d’appel et au tableau national des experts judiciaires par décision de l’autorité gouvernementale chargée de la justice, conformément aux dispositions de la loi n° 45-00 relative aux experts judiciaires, promulguée par le dahir n° 1-01-126 du 29 rabii 1 1422 (22 juin 2001) ainsi qu’aux textes pris pour son application. Article 11 Les médecins exerçant les missions de la médecine légale prêtent serment conformément à la législation en vigueur. Pour la personne morale, le serment est prêté, outre

- Articles 18, 60, 74, 77 et 111 à 113 du code des douanes et impôts indirects approuvé par le Dahir portant loi n°1.77.339 du 25 Chaoual 1397 (9 Octobre 1977) tel que modifié et complété par la loi n°02-99 promulguée par le Dahir n°1.00.222 du 2 Rabii I 1421 (5 Juin 2000). - RDII : titre II, chapitre 06. III- Présentation de la procédure : Dépositaire de la marchandise : 1- Prise en charge de la marchandise et délivrance du bulletin de réception. Déclarant : 2-Saisie et validation

et de réassurances. De plus, la Caisse d'Epargne Nationale n'est pas régie par les dispositions dudit dahir, en vertu des prescriptions de la loi n° 24/96 relative à la poste et aux télécommunications, promulguée par le Dahir n° 1-97-162 du 2 Rabii II 1418 (7 août 1997). En 1996, suite à la réforme de son statut, le FEC a été agréé en qualité de banque. Ainsi qu'un processus de réforme du Crédit Populaire du Maroc a été entamé avec l'entrée en vigueur de la loi n° 12/96, promulguée par

Le Registre du Commerce Le registre de commerce est composé du registre central (OMPIC) et des registres locaux (Tribunaux). Le registre local de commerce du Royaume est régi par la loi n° 15-95, promulguée par dahir n°1-96-83 du 15 Rabii 1417 (1 août 1996) formant Code de commerce . Il reçoit les demandes d'immatriculations, de modifications et de radiations des personnes morales et physiques. Par ailleurs, il reçoit les demandes d'immatriculations qui sont faites au niveau des centres régionaux

réévaluation en matière d'impôt général sur le revenu. (B.O. du 18 mars 2004) Vu le décret n° 2-00-1045 du 20 rabii I 1422 (13 juin 2001) pris pour l'application de l'article 86 de la loi n° 17-89 relative à l'impôt général sur le revenu, Article Premier : Les coefficients de réévaluation en matière d'impôt général sur le revenu sur les profits fonciers, prévus par le décret n° 2-00-1045 du 20 rabii I 1422 (13 juin 2001), sont fixés pour l'année 2004 ainsi qu'il suit : |Année

contrat de commission ; ainsi le tiers qui a acheté des marchandises au commissionnaire peut compenser la dette de prix avec la créance qu’il détient contre lui pour une autre cause[24].           Bibliographie :   * Dahir № 1-96-83 du 15 rabii I 1417- 1er août 1996  portant promulgation de la loi  № 15-95 formant code de commerce.   * François Collart Dutilleul et  Philippe Delebecque « contrats civils et commerciaux » 3éme édition - 1996 Dalloz –Delta.   * Georges Ripert et René