Rapport De Stage 2eme Annee Transport Routier

2011 Juillet 2011 Janvier 2012 Date Directrice Générale de SNCF Voyages Barbara Dalibard Sommaire général Volume 1 - Dispositions générales 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. Champ d’application Contrat de transport et titres de transport Validité des titres de transport Contrôle des titres de transport et régularisation Echange des titres Remboursement Engagement horaire garanti Train à réservation anticipée Volume 5 - Annexes Annexe 1 - Surtaxes locales temporaires à percevoir par trajet et par

ESITH Cycle ingénieur d’état option Chef de Produit Rapport de stage sous le thème : Marketing portuaire Mission de réalisation du diagnostic de Marsa Maroc et de proposition d’une stratégie marketing et commerciale Ecole Supérieure des Industries du Textile et de l’Habillement Année universitaire 2008 / 2009 Nom de l’étudiant : Loubna TOUNZI Nom de l’entreprise d’accueil : Marsa Maroc Nom du tuteur professionnel : Mr Chafik SEFRAOUI - Chef de division Marketing c_sefraoui@marsamaroc.co.ma

France et en jouant la carte francophone. La France y jouit d’un grand prestige. Pour construire son grand musée d’art classique, Abou Dhabi, la capitale des EAU, a choisi de s’adresser au Louvre. Les travaux ont démarré en 2010 et ce projet devrait rapporter plus d’un milliard de dollars en retombées aux Musées de France. D’autres ententes ont été signées ou devraient l’être bientôt: implantation d’une base militaire française dans le golfe Persique, contrat d’armement, construction de plusieurs réacteurs

3 Première partie : La CNUCED et le transport maritime 6 Chapitre I : La CNUCED et la réglementation internationale du transport maritime 7 Section I : Les Conventions internationales multilatérales 7 Section II : Autres travaux de réglementation 15 Chapitre II : La CNUCED et les activités de transport maritime des PVD 22 Section I : Assistance technique de la CNUCED à l’organisation des transports maritimes 22 Section II : Contribution de

Aix Marseille III Faculté de Droit et de Science Politique Les Terminaux à conteneurs portuaires Mémoire de Master II de Droit Maritime et des Transports Présenté par Axelle JOUVE Sous la Direction de Me SCAPEL ANNEE UNIVERSITAIRE 2007 / 2008 Abstract While terminal operators have become an essential link to the international transport chain, international legislations have yet to recognize and define the importance of this activity. In most cases, operators are limited to incompatible

Variabilité climatique » du projet FRIEND AOC. Ce programme comprend plusieurs phases dont une consacrée aux modifications enregistrées par les régimes pluviométriques de ces régions tropicales et une autre aux régimes d’écoulements. Les résultats de cette 2ème phase sont bien évidemment étroitement liés à ceux obtenus sur les précipitations. D’après Paturel et al (1997) les conclusion tirées de l’étude concernent à la fois aux si bien les précipitation que les débits. Les données utilisées proviennent de

de votre compte. LA SCOLARITE Calendrier universitaire 2014-2015 1er semestre 2ème semestre 2ème session Lundi 19 janvier 2015 Révisions de la 2ème session Semaine de pré-rentrée Rentrée universitaire Lundi 8 septembre 2014 Début des cours Lundi 15 septembre 2014 FIN DES ENSEIGNEMENTS Samedi 20 décembre 2014 au soir Du lundi 1 juin 2015 au samedi 13 juin 2015 Samedi 25 avril 2015 au soir Examens de la 2ème session Du lundi 15 juin 2015 au samedi 27 juin 2015 Vacances de Toussaint VACANCES

...... 120 Article 229.- Règlement après la mise à la consommation de marchandises importées initialement sous les régimes douaniers de l’AT et de l’ATPA sans paiement. ........................... 120 Article 230.- Règlement des dépassements par rapport à la valeur initiale du titre d’importation. ............................................................................................................................... 120 Article 231.- Règlement de marchandises déclarées manquantes. .......

 REMERCIEMENTS Il me serait difficile d’établir une liste exhaustive des personnes, ayant d’une façon ou d’une autre permis la réalisation de ce rapport. Toutefois, je tiens à remercier plus particulièrement Mme Ilham Hmali, Mon encadrante professionnelle, Directrice des achats & Supply Chain Management, pour m’avoir accueilli et donné l’opportunité de découvrir au mieux le fonctionnement de la logistique au sein de la CMCP Casablanca. J’exprime aussi ma gratitude à Mme Noura BenHamed, mon encadrante

On pourrait inclure dans le fait fiscal tous les comportements du fisc à l'égard des citoyens. Ainsi défini, la fiscalité est donc matière juridique, c'est la matière du droit fiscal. C'est-à-dire cette branche du droit public qui réglemente les rapports entre l'Administration et les citoyens. La particularité du droit fiscal est celle qui apparaît comme la manifestation d'une des principales prérogatives de la puissance publique. Le droit fiscal est en effet une mise en œuvre particulière du droit